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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
60373e2f735be21caf507a0f
12 mai 2015
12 mai 2015
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Marie-Pierre GUIGUE, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100208
25 février 2010
25 février 2010
Jacques Z... un contrat de travail à durée indéterminée le 1er juillet 1999, cependant que ce dernier a cessé de percevoir toute rémunération à la suite de son licenciement, et non de son décès ou d'une
Source officielle10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007973282
24 octobre 1997
24 octobre 1997
Jacques Christophe XW..., à M. Raymond XC..., à M. Jean XN..., à M. Roger G..., à M. Jean B..., à Mme Antonia L..., à M. Maurice XQ..., à M. Roger YW..., à Mme Eliane YW..., à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f875
27 mars 2012
27 mars 2012
Fixe une nouvelle astreinte d'un montant de 300 € par jour de retard et dit qu'elle courra passé le délai d'un mois après la signification de l'arrêt et pour une durée de trois mois.
Source officielleJUGE UNIQUE 1
DTA_2401044_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
dans la commune de Saint-Jean-de-Luz.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd89574
27 mars 2007
27 mars 2007
Jean-Jacques X... Intervenant: ASSEDIC FAITS ET PROCÉDURE M.
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024585443
5 décembre 2008
5 décembre 2008
Jean-Jacques E, demeurant... ; M. Philippe B, demeurant ... ; M.
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007912550
18 décembre 1996
18 décembre 1996
Jean-Jacques X..., demeurant ... ; M.
Source officiellecomm
613722bacd58014677400ae1
1 octobre 1996
1 octobre 1996
Jean-Jacques X... constituait un accessoire de son fonds de commerce et avait été transmis au locataire-gérant, ce qui la rendait recevable en son action; Attendu qu'en statuant ainsi, alors qu'elle
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f210
6 mars 2012
6 mars 2012
Jacques Y...
Source officiellecr
61372542cd5801467741c4b0
5 mai 1993
5 mai 1993
Jacques, contre l'arrêt de la de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 7 janvier 1993, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'infractions à la législation
Source officielleCour d'Appel
6253c90bbd3db21cbdd87157
15 septembre 2004
15 septembre 2004
DU 15 Septembre 2004 ------------------------- B.B/S.B Jacques X... C/ S.A.
Source officiellecr
613725bccd58014677420255
6 octobre 1999
6 octobre 1999
A... coupable d'avoir exercé une atteinte sexuelle sur la personne de la jeune X..., mineure de 15 ans ; " aux motifs que la Cour considérait que les incertitudes et les variations de X... n'étaient
Source officielleCour d'Appel
6253caa2bd3db21cbdd8b9be
2 juin 2008
2 juin 2008
RG N : 07/00785 AFFAIRE : Jean-Claude X...
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fdbcbbc62f548aab4743531
29 janvier 2019
29 janvier 2019
Jean-Jacques s'est rendu compte que son contrat avait subi une moins-value de 100 699 €, de sorte que le taux de rendement évoqué à la signature du contrat était loin d'être atteint'.
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000008003345
6 février 1998
6 février 1998
Jean-Marie XB..., à M. Jean-Claude H..., à M. Jean-Marie O..., à M. Pierre-Marie Q..., à M. Aimé I..., à M. Jacques R..., à M. Marc E..., à M. Alain V..., à M. Michel M..., à M. Pierre P..., à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d430
27 octobre 2010
27 octobre 2010
: 50 Madame Annette Z... ... 61340 ST HILAIRE SUR ERRE représentée par Me Jacques VAUNOIS, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 50 Madame Marie Jeanne A... ... 61260 LE THEIL SUR
Source officiellecr
6137256dcd5801467741da53
24 janvier 1995
24 janvier 1995
Jean, - Y... Frédéric, - X... Jacques, - A... Z...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100715
9 juin 2017
9 juin 2017
Jean-Jacques X..., 2°/ à M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2513330_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
B..., et tous autres occupants de son chef, du logement n° E249 occupé sans droit ni titre dans la résidence universitaire Jacques Cavalier, 8 rue Jeanne Khoelher à Lyon, en libérant les lieux de tous
Source officiellePage 19 sur 212