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4 209 résultats pour « Jean-Jacques Letu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 1

6033fe5f5ee6e6ae632089c1

Appel

9 février 2017

9 février 2017

Jacques BICHARD, Président de chambre - Monsieur Jacques LAYLAVOIX, Président de chambre - Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère - Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère - Madame Isabelle CHESNOT,

Source officielle

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Journal officiel
Créations

PAJUJA, LETURQUE, Jean-Philippe, Jacques, Daniel

SIREN 334347531GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

15/05/2014

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253ca34bd3db21cbdd8a57f

Appel

8 novembre 2006

8 novembre 2006

FAITS ET PROCÉDURE Jean-Jacques B..., résident suisse, veuf le 3 septembre 1996 de Michaela B..., née E..., qui l'avait institué légataire universel, est décédé à Lausanne (Suisse) le 17 novembre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e4bd3db21cbdd897de

Appel

11 juin 2007

11 juin 2007

représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT JEUSSET Jean Michel B... Pascale C... épouse B... Jean Jacques D... Chantal E... René F... Martine G... épouse F... Roger H...

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007649488

Admin. suprême

25 juillet 1975

25 juillet 1975

JEAN , TECHNICIEN NAVIGATION AERIENNE, XP... 4063 DOUALA, ZN... JACQUES , CHEF DE SECTION AGRONOMIQUE, XP... 22 MAROUA, ZO...

Source officielle
CC

comm

61372667cd580146774254f5

Cassation

16 janvier 2001

16 janvier 2001

Jean-Jacques A..., demeurant ..., 2 / M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100859

Cassation

9 juillet 2015

9 juillet 2015

Alexandre D... auprès de Jacques DE B..., dont il connaissait pourtant l'existence, avant de prendre la décision de recourir aux services d'un généalogiste ; que la rapidité avec laquelle Maître Jean-Alexandre

Source officielle
CE

4 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008127994

Admin. suprême

3 février 2003

3 février 2003

Jean-Jacques X... ; 2°) de renvoyer l'affaire au conseil national de l'enseignement supérieur statuant en formation disciplinaire ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la loi n° 84-52 du 26 janvier 1984

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd90259

Appel

8 février 2013

8 février 2013

Philippe X... a écrit : “Par la présente, je fais appel quant à l'énumération suivante : - Mr Jean-Claude Y..., fils - Mr Jacques Y..., fils - Mme Georgette Z..., fille issue de l'extrait des minutes du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2302764_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 octobre 2023, l'exploitation agricole à responsabilité limitée de Chassignol et la société civile professionnelle Jean-Jacques Deslorieux,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f6bd3db21cbdd86d4b

Appel

8 décembre 2003

8 décembre 2003

DU 08 Décembre 2003 ------------------------- G.B/M.F.B Jean-Paul X..., Y..., Marie-Françoise Q. épouse X... X.../ SCP Z... JACQUES ET Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf3bd3db21cbdd8eb69

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SIX OCTOBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Jean-Jacques X...

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CA

Cour d'Appel

6253ccdabd3db21cbdd917f8

Appel

17 juin 2014

17 juin 2014

X... a contesté son licenciement suivant courrier du 8 décembre 2004 ; Monsieur Jacques X... a saisi le Conseil des Prud'hommes le 6 Novembre 2007 ; Monsieur Jacques X... demande à la Cour de juger

Source officielle
CC

cr

6079a8579ba5988459c4cd05

Cassation

15 mars 2000

15 mars 2000

Jean-Pierre, Z... Pierre, A... Jean-Pierre, B... Jacques, C... Philippe, D... Léo, E...

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CC

civ3

60794bce9ba5988459c43f5e

Cassation

6 février 1979

6 février 1979

par dame veuve du Roizel, usufruitière, et dame X..., nue-propriétaire ; que, par acte sous-seing privé du 28 août 1975, les bailleresses ont autorisé leurs locataires à céder leur bail à leur fils Jacques

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CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b39

Appel

18 décembre 2003

18 décembre 2003

Jacques Y Marcel ARRET sur RENVOI de CASSATION Audience publique de la Septième Chambre de la Cour d'Appel de LYON, jugeant correctionnellement, du jeudi dix huit décembre deux mil trois ENTRE Monsieur

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CA

Cour d'Appel

6253cbcbbd3db21cbdd8e4aa

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

l'instruction : 15 Février 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 08 Mars 2011 Date de mise à disposition : 05 Avril 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques

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CA

Cour d'Appel

6253c8c5bd3db21cbdd863a0

Appel

23 janvier 2003

23 janvier 2003

A... épouse X... née le 23 Août 1960 à SISSONNE (02) 1 Rue Jean-Jacques Rousseau 02820 MAUREGNY EN HAYE Mademoiselle Laùtitia X... née le 18 Août 1981 à REIMS (51100) 1 Rue Jean Jacques Rousseau 02820

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CA

Cour d'Appel

6253cd19bd3db21cbdd9240a

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

Jean-Lou B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb76bd3db21cbdd8d8da

Appel

16 décembre 2010

16 décembre 2010

Jean-Jacques X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100151

Cassation

11 février 2015

11 février 2015

Y... et leurs trois enfants, Christine, Jean-Jacques et Marjorie ; que des difficultés se sont élevées pour le règlement de la succession d'Ida X... ; Attendu que MM.

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