Codes de loi français

LEGIARTI000050672722

Auvergne-Rhône-Alpes Rhône 2020_LOT2_ZN_69_01 CHENELETTE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR L'homme d'aigueperse 815758 6562249 2020_LOT2_ZN_69_01_S1 1 La nuiziere d'en haut 814628 6562214 2020_03_69-3 Auvergne-Rhône-Alpes Rhône 2020_LOT2_ZN_69_04 SAINT JULIEN

Article ANNEXE

Rouhe. 25508 Roulans. 25509 Routelle. 25510 Ruffey-le-Château. 25511 Rurey. 25513 Sainte-Anne. 25516 Saint-Georges-Armont. 25518 Saint-Hilaire. 25519 Saint-Hippolyte. 25520 Saint-Juan. 25521 Saint-Julien-lès-Montbéliard

Article (70 à 79)

D 1206 Place de l'Etoile ANNEMASSE D 1005 DOUVAINE 74 D 1201 Limite département 74/73 SAINT-FELIX D 3508 CRAN-GEVRIER 74 D 1201 D 14 PRINGY Limite département 74/Suisse SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS

Article Annexe I

R 1 a ; 1,5 b HAUT-MÉDOC R 1 a ; 1,5 b LISTRAC-MÉDOC R 1 a ; 1,5 b a = merlot N et b = cabernet franc N, cabernet-sauvignon N, carmenère N, cot N, petit verdot N MOULIS R 1,00 MARGAUX R 1,00 SAINT-JULIEN

LEGIARTI000023732833

Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais, Saint-Clément-sur-Valsonne, Saint-Cyr-le-Chatoux, Saint-Didier-sur-Beaujeu, Saint-Etienne-des-Oullières, Saint-Etienne-la-Varenne, Saint-Germain-sur-l'Arbresle, Saint-Georges-de-Reneins, Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-des-Vignes, Saint-Julien

LEGIARTI000023891234

DÉNOMINATION FRANCS R 1,00 BLAYE R 1,00 CÔTES DE BOURG, BOURG, BOURGEAIS R 1,00 GRAVES DE VAYRES R 1,00 SAINTE-FOY-BORDEAUX R 1,00 MÉDOC R 1,00 HAUT-MÉDOC R 1,00 LISTRAC-MÉDOC R 1,00 MOULIS R 1,00 MARGAUX R 1,00 SAINT-JULIEN

LEGIARTI000022416828

1,00 Côtes de Bordeaux + mention Francs R 1,00 Blaye R 1,00 Bourg, Côtes de Bourg R 1,00 Graves-de-Vayres R 1,00 Sainte-Foy-Bordeaux R 1,00 Médoc R 1,00 Haut-Médoc R 1,00 Listrac-Médoc R 1,00 Moulis R 1,00 Margaux R 1,00 Saint-Julien

LEGIARTI000025671392

MÉDOC R 1,00 HAUT-MÉDOC R 1,00 HAUT-MÉDOC, exclusivement pour les raisins récoltés sur certaines communes de l'aire géographique (1) R 1,50 LISTRAC-MÉDOC R 1,00 MOULIS R 1,00 MARGAUX R 1,00 SAINT-JULIEN

Article 1

l'industrie, de l'énergie et des technologies ; Chargé de mission environnement au bureau de la synthèse à la direction générale de l'énergie et des matières premières ; Chargé de mission faisant fonction de contrôleur financier de l'Institut français du cheval

Article 199 terdecies-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 34

activité économique, est supérieur à 50 % de son chiffre d'affaires annuel moyen des cinq années précédentes ; 5° Ses actifs ne sont pas constitués de façon prépondérante de métaux précieux, d'œuvres d'art, d'objets de collection, d'antiquités, de chevaux

LEGIARTI000050672764

LOT1_ZN_81_04 Massals BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Village 1 661675 6305985 2023_LOT1_ZN_81_04_S1 1 Village 2 661739 6305865 Village 3 661575 6305624 Village 4 661921 6305933 2023_bis_81-06 Occitanie Tarn 2023_LOT1_ZN_81_08 SAINT-JULIEN-DU-PUY

LEGIARTI000050672754

_LOT2_ZN_27_07_Point2 552732 6849535 2022_LOT2_ZN_27_07_Point3 552070 6850227 2022_LOT2_ZN_27_07_Point4 553759 6850158 2022_LOT2_ZN_27_07_Point5 553695 6849148 2022_03_B-9 Auvergne-Rhône-Alpes Ardèche / Haute-Loire 2022_LOT3_ZN_07_02 Saint-Julien-d'Intres

Article ANNEXE

Mesliers, Mont Duve Fécamp Parc du Ramponneau Gonfreville-l'Orcher Quartiers Est Le Havre Caucriauville ; Eure, Brindeau ; Les Neiges ; Mont Gaillard, La Forêt (Bois de Bléville), Mare Rouge Le Petit-Quevilly Saint-Julien

Article Annexe

A l'exclusion : BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités équestres ", option : " initiation poney, cheval ", " approfondissement technique " ou " équitation extérieur ", délivré jusqu'au 1er janvier 2025.

Article Français

Les textes suivants seront étudiés selon les modalités ainsi définies : Un roman de chevalerie (cycle de La Table ronde ou Tristan), au choix du professeur; Une pièce de théâtre brève (farce ou comédie) du Moyen Âge ou du XVIIe siècle, au choix du professeur

LEGIARTI000049827483

Institut français du cheval et de l'équitation. Institut français pour la recherche et la technologie polaire expéditions Paul-Emile Victor. Institut Mines-Télécom. Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture.

LEGIARTI000023420454

de télévision (tout le personnel sauf les artistes). 92.2 BA Production de programmes de télévision. 92.5 AA Gestion de bibliothèques et conservation du patrimoine culturel (monument privé, musée privé). 92.6 CA Courses de chevaux

LEGIARTI000023420422

et conservation du patrimoine culturel (monument privé, musée privé). 92.5AA 1,80 Gestion d'équipements et centres sportifs (personnel non visé par ailleurs et notamment aux risques 92.6CH et 92.6CI). 92.6AA 1,80 Courses de chevaux

LEGIARTI000026909531

de bibliothèques et conservation du patrimoine culturel (monument privé, musée privé). 92.5AA 1,80 Gestion d'équipements et centres sportifs (personnel non visé par ailleurs et notamment aux risques 92.6CH et 92.6CI). 92.6AA 1,80 Courses de chevaux