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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02634

Cassation

17 octobre 2017

17 octobre 2017

transportée dont il a eu une parfaite connaissance lors du dernier voyage puisqu'il a déclaré ‘‘avoir vu que de la came changeait de voiture et au retour mon véhicule a servi de porteuse, il y avait 10 kilos

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01370

Cassation

20 juin 2017

20 juin 2017

qualité d'intermédiaire et en se fondant sur l'absence de suite qui aurait été donnée par la direction des douanes à son interpellation, le 24 juin 2015 à l'aéroport de Faa'a, en possession de 6,844 kilos

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:1027DEC004033998

Admin. suprême

27 octobre 1998

27 octobre 1998

.s498DF152 { width:9.33pt; display:inline-block } .sC052AE2B { width:6pt; display:inline-block } SUR LE RECEVABLITE   de la requête N° 40339/98         présentée par Georges KIALA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca40bd3db21cbdd8a773

Appel

29 juin 2007

29 juin 2007

Elle soutient que le reclassement de Ahmed Z... était impossible dans l'entreprise ; Que le médecin du travail avait indiqué qu'il ne pouvait porter des charges de plus de trente kilos ; Que de ce

Source officielle
CA

Chambre 2 A

64379d9f9477fe04f5cc63ab

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

est fixée à 50 mg par kilo.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c936bd3db21cbdd87950

Appel

25 août 2005

25 août 2005

A l'époque, Dragan et Karim étaient en voyage en ESPAGNE d'où ils devaient ramener 100 kilos selon les dires de Karim ; son rôle aurait été de savoir le moment du retour.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05300

Cassation

26 octobre 2016

26 octobre 2016

37, les douaniers ont retrouvé le véhicule Mercedes, son chauffeur ayant pris la fuite à pied ; que la fouille de ce véhicule, mise en oeuvre à 8 heures, a conduit à la découverte, notamment de 325,5 kilos

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01491

Cassation

11 septembre 2019

11 septembre 2019

.. et G..., en charge d'un chantier de rénovation d'une vielle bâtisse appartenant aux époux M..., ont découvert fortuitement, nivelant le sol, des bocaux en verre contenant quinze lingots d'or d'un kilo

Source officielle
CC

cr

613725dccd5801467742114e

Cassation

11 décembre 2001

11 décembre 2001

Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'alors qu'il était occupé à déposer sur des cales un moule en aluminium pesant plusieurs centaines de kilos

Source officielle
CC

civ2

61372485cd580146774162b8

Cassation

26 octobre 2006

26 octobre 2006

X... étant désigné en qualité d'administrateur judiciaire ; que le 28 février 1992, la société Auxiga a constaté la disparition, au sein du stock de la société Codhor, d'une valise contenant 68,2 kilos

Source officielle
CC

cr

6079a8779ba5988459c4d5cc

Cassation

16 janvier 2002

16 janvier 2002

divisés par 2 = 181 512 kilos ; que la valeur du quintal de sucre sera 600 francs, soit 1 089 072 francs pour 181 512 kilos ; qu'eu égard aux circonstances de la cause et par application de l'article

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200646

Cassation

18 avril 2013

18 avril 2013

X... a bien contracté une infection parasitaire du type ténia au printemps 2006 (...). que le temps d'une incubation de deux à trois mois il a ensuite perdu une dizaine de kilos qui est un signe classique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1aa

Appel

16 septembre 2008

16 septembre 2008

(4 millions d'euros ou la contre-valeur d'environ 400 kilos d'or).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c935bd3db21cbdd8794e

Appel

19 mai 2005

19 mai 2005

commandé à la SA AEB un ensemble pelle KOMATSU-pince MORIN, qui lui a été livré le 18 novembre 1998, après que la SA AEB eut installé sur la mini pelle KOMATSU une pince ALTAS CORPO type HCC 550 de 520 kilos

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6686e281e74459e0c7eceb4f

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

PSYCHIATRIQUES : Monsieur [C] [W] né le 21 Septembre 1978 à [Adresse 1] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [5], sis [Adresse 2] - [Localité 4] présent assisté de Me Nathalie KILO

Source officielle
CC

comm

6079d35d9ba5988459c58b1a

Cassation

23 février 1983

23 février 1983

POINTE DE TALAGRIP A DESTINATION DE ROTTERDAM, HAMBOURG ET BRAKE 3510479 KILOS D'HUILE D'ARACHIDE SUIVANT LE CONNAISSEMENT, QUE LES DESTINATAIRES AYANT CONSTATE UN MANQUANT DE 73267 KILOS, ONT, AINSI QUE

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6686e27fe74459e0c7ecea98

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [M] [Y] né le 19 Décembre 1942 à [Adresse 3] [Localité 4] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [6], sis [Adresse 1] présent assisté de Me Nathalie KILO

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300107

Cassation

21 janvier 2009

21 janvier 2009

déterminés chaque année par les instances professionnelles ; que les époux Y... ont demandé de leur côté à ce que le loyer de la parcelle soit fixé sur la base d un équivalent de la contre-valeur de 142,50 kilos

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e3bd3db21cbdd8689f

Appel

10 avril 2003

10 avril 2003

Au total il s'était ainsi rendu acquéreur de 10 kilos de résine de cannabis, pour un montant total de 28.000 euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c967bd3db21cbdd883fb

Appel

21 février 2006

21 février 2006

X... obtenait de ses fournisseurs " Turcs " la remise en crédit des 20 kilos sous réserve de paiement dans les 48 heures...

Source officielle

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