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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02634
17 octobre 2017
transportée dont il a eu une parfaite connaissance lors du dernier voyage puisqu'il a déclaré ‘‘avoir vu que de la came changeait de voiture et au retour mon véhicule a servi de porteuse, il y avait 10 kilos
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01370
20 juin 2017
qualité d'intermédiaire et en se fondant sur l'absence de suite qui aurait été donnée par la direction des douanes à son interpellation, le 24 juin 2015 à l'aéroport de Faa'a, en possession de 6,844 kilos
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:1027DEC004033998
27 octobre 1998
.s498DF152 { width:9.33pt; display:inline-block } .sC052AE2B { width:6pt; display:inline-block } SUR LE RECEVABLITE   de la requête N° 40339/98         présentée par Georges KIALA
Cour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a773
29 juin 2007
Elle soutient que le reclassement de Ahmed Z... était impossible dans l'entreprise ; Que le médecin du travail avait indiqué qu'il ne pouvait porter des charges de plus de trente kilos ; Que de ce
Chambre 2 A
64379d9f9477fe04f5cc63ab
12 avril 2023
est fixée à 50 mg par kilo.
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25 août 2005
A l'époque, Dragan et Karim étaient en voyage en ESPAGNE d'où ils devaient ramener 100 kilos selon les dires de Karim ; son rôle aurait été de savoir le moment du retour.
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05300
26 octobre 2016
37, les douaniers ont retrouvé le véhicule Mercedes, son chauffeur ayant pris la fuite à pied ; que la fouille de ce véhicule, mise en oeuvre à 8 heures, a conduit à la découverte, notamment de 325,5 kilos
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01491
11 septembre 2019
.. et G..., en charge d'un chantier de rénovation d'une vielle bâtisse appartenant aux époux M..., ont découvert fortuitement, nivelant le sol, des bocaux en verre contenant quinze lingots d'or d'un kilo
613725dccd5801467742114e
11 décembre 2001
Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'alors qu'il était occupé à déposer sur des cales un moule en aluminium pesant plusieurs centaines de kilos
civ2
61372485cd580146774162b8
26 octobre 2006
X... étant désigné en qualité d'administrateur judiciaire ; que le 28 février 1992, la société Auxiga a constaté la disparition, au sein du stock de la société Codhor, d'une valise contenant 68,2 kilos
6079a8779ba5988459c4d5cc
16 janvier 2002
divisés par 2 = 181 512 kilos ; que la valeur du quintal de sucre sera 600 francs, soit 1 089 072 francs pour 181 512 kilos ; qu'eu égard aux circonstances de la cause et par application de l'article
ECLI:FR:CCASS:2013:C200646
18 avril 2013
X... a bien contracté une infection parasitaire du type ténia au printemps 2006 (...). que le temps d'une incubation de deux à trois mois il a ensuite perdu une dizaine de kilos qui est un signe classique
6253caccbd3db21cbdd8c1aa
16 septembre 2008
(4 millions d'euros ou la contre-valeur d'environ 400 kilos d'or).
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19 mai 2005
commandé à la SA AEB un ensemble pelle KOMATSU-pince MORIN, qui lui a été livré le 18 novembre 1998, après que la SA AEB eut installé sur la mini pelle KOMATSU une pince ALTAS CORPO type HCC 550 de 520 kilos
J.L.D. HSC
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4 juillet 2024
PSYCHIATRIQUES : Monsieur [C] [W] né le 21 Septembre 1978 à [Adresse 1] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [5], sis [Adresse 2] - [Localité 4] présent assisté de Me Nathalie KILO
comm
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23 février 1983
POINTE DE TALAGRIP A DESTINATION DE ROTTERDAM, HAMBOURG ET BRAKE 3510479 KILOS D'HUILE D'ARACHIDE SUIVANT LE CONNAISSEMENT, QUE LES DESTINATAIRES AYANT CONSTATE UN MANQUANT DE 73267 KILOS, ONT, AINSI QUE
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PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [M] [Y] né le 19 Décembre 1942 à [Adresse 3] [Localité 4] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [6], sis [Adresse 1] présent assisté de Me Nathalie KILO
civ3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300107
21 janvier 2009
déterminés chaque année par les instances professionnelles ; que les époux Y... ont demandé de leur côté à ce que le loyer de la parcelle soit fixé sur la base d un équivalent de la contre-valeur de 142,50 kilos
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10 avril 2003
Au total il s'était ainsi rendu acquéreur de 10 kilos de résine de cannabis, pour un montant total de 28.000 euros.
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21 février 2006
X... obtenait de ses fournisseurs " Turcs " la remise en crédit des 20 kilos sous réserve de paiement dans les 48 heures...
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