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668 résultats pour « LEFEBVRE Sophie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JEX

68f7df0877f30025a66a0589

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

EXÉCUTION SAISIES IMMOBILIÈRES - JUGEMENT D’ORIENTATION JUGEMENT DU 01 Octobre 2025 Dossier n° : N° RG 24/00015 - N° Portalis DBZD-W-B7I-CM2X Minute n° : 25/00022 Juge de l’Exécution : Madame Anne-Sophie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

69e1c77ecdc6046d4788fa54

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

, Première Présidente de chambre Mme FRENOY, Présidente de chambre Mme MONTAGNE, Présidente de chambre qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

62624871b1a50c277d4c5c64

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

par Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, Présidente, dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fd92833ea0c2a075b1eef84

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

GUENIER LEFEVRE, présidente et M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fd92833ea0c2a075b1eef85

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

GUENIER LEFEVRE, présidente et M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

62bfe0b5413a8b69b32bf158

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Wladimir BLANCHY de la SELARL DE SEZE & BLANCHY, avocat au barreau de BORDEAUX [K] [M] [X] épouse [C] née le 10 Avril 1933 à [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Anne-sophie

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;ENG

ECLI:CEDH:003-2617072-2869111

Admin. suprême

11 février 2009

11 février 2009

Nina Vajić (Croatia), Rait Maruste (Estonia), Anatoly Kovler (Russia), Renate Jaeger (Germany), David Thór Björgvinsson (Iceland), Ineta Ziemele (Latvia), Mark Villiger (Liechtenstein), Isabelle Berro-Lefèvre

Source officielle
CA

2ème chambre A

63be639613ef607c90ab65c5

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

[X] né le 16 janvier 1979 à [Localité 3] (Algérie) [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Alain COUDERC de la SCP COUDERC - ZOUINE, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Stéphanie LEFEVRE

Source officielle
CA

Chambre sociale

65a0ec7d5bbe450008b2ce84

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

L'ordonnance de clôture rendue le , la Cour étant composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de Madame Géraldine VOISIN et de Madame Valérie CHAUMOND, Conseillers, assistés de Mme Sophie

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

61629878201c88caf8c4e230

Appel

28 mai 2013

28 mai 2013

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Marie-Hélène LAURENT (avocat au barreau de DOUAI), substitué par Me Pascale CARLIER Assistée de Me Jean-Loup LEFEVRE

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6164045960406d79e4fdf014

Appel

26 novembre 2009

26 novembre 2009

ET ASSOCIES, avocats au barreau de CAMBRAI COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Christine PARENTY, Président de chambre Jean Michel DELENEUVILLE, Conseiller Sophie VALAY-BRIERE,

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100684

Cassation

10 novembre 2021

10 novembre 2021

Selon l'arrêt attaqué (Amiens, 28 novembre 2019), par acte authentique reçu le 31 octobre 2007 par la SCP Lefevre & [C], devenue la SCP [R] [C] & [W] [L] (la SCP notariale), M. et Mme [T] (les acquéreurs

Source officielle
CA

6e chambre

626248b6b1a50c277d4c5dcc

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

départage de SAINT-GERMAIN EN LAYE N° Chambre : N° Section : E N° RG : F17/00171 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Luca DE MARIA Me Stéphanie DRUELLES Me Sophie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

635236718c924eadffcc466e

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

APPELANTE : Société [4] [Adresse 5] représentée par Me FOURNIER substituant Me Elodie BOSSUOT-QUIN de la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE LYON AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMÉS : Madame

Source officielle
CA

18e Chambre

5fde0a6c4df402a98baa14b6

Appel

6 juillet 2018

6 juillet 2018

Grosse délivrée le : 06 juillet 2018 à : Me Sophie Y... Me Stéphanie Z...

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6790899fa212a19f662df692

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

21 JANVIER 2025 Le vingt un Janvier deux mille vingt cinq, par délibéré anticipé de deux jours par rapport à la date indiquée à l'issue des débats du neuf Janvier deux mille vingt cinq, Madame Sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd898a4

Appel

10 octobre 2007

10 octobre 2007

- signé par Monsieur Pierre D'HERVE, Président, et par Mme Sophie LE SQUER, Greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca48bd3db21cbdd8a8f6

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

la personne de ses représentants légaux ayant son siège social Rue de la République 62122 LAPUGNOY Représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour Ayant pour avocat la SCP DUTAT LEFEBVRE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

662b43fbfe25450008314c58

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, présidente, rédactrice Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6163772bf6919f4eda2c380c

Appel

12 avril 2011

12 avril 2011

Commerce de LILLE REF : NO/CP APPELANT Monsieur [G] [H] demeurant [Adresse 2] Représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour Assisté de Me PELLETIER substituant Me LEFEVRE

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

LEFEBVRE, Sophie

SIREN 518830658Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

12/04/2026

Voir →

Modifications diverses

LEFEBVRE, Anne Sophie, Albertine, Suzanne, PAPILLON

SIREN 903824399Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

13/02/2026

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Créations

LEFEBVRE, Isabelle, Sophie, CAZANOVA

SIREN 414834499Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

30/12/2025

Voir →

Modifications diverses

LEFEBVRE, Catherine, Sophie, MENS

SIREN 845102672Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

21/10/2025

Voir →

Créations

LEFEBVRE, Sophie

SIREN 990884058Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

16/09/2025

Voir →