[B] et la SCP [B], Duron, Landais, Labache, et Moreau-Lespinard.

[I] et la SCP [I], Duron, Landais, Labache et Moreau-Lespinard.

MINUTE N° 362/2023 Copie exécutoire à - Me Julie HOHMATTER - Me Eulalie LEPINAY Le 7 juillet 2023 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

MINUTE N°342/2022 Copie exécutoire à - Me Claus WIESEL - Me Eulalie LEPINAY Le 19 août 2022 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL

MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE Demande en réparation des dommages causés par des véhicules terrestres à moteur 1 copie exécutoire et certifiée conforme à : la SELARL ARES la SARL HONHON-LEPINAY

MINUTE N° 175/24 Copie exécutoire à - Me Valérie SPIESER - Me Eulalie LEPINAY Le 03.04.2024 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL

audience publique du 19 Novembre 2024 - RG au fond n° 24/01104 - 2ème section ENTRE Mme [W] [S] [R] [E] demeurant [Adresse 6] - [Localité 7] Ayant pour avocat postulant Me Athénaïs LESPINE

née le 25 Mars 1987 à [Localité 4] de nationalité française [Adresse 2] [Localité 1] Actuellement hospitalisée au Centre Hospitalier D'[Localité 3] comparante, assistée de Maître Eulalie LEPINAY

352J-W-B7I-C43TB N° MINUTE : JUGEMENT rendu le mercredi 02 octobre 2024 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble situé [Adresse 1] [Localité 5], représenté par son syndic, le cabinet LEPINAY

formulées de part et d'autre sur le fondement de l'article 700 du Code de procédure civile ; Le présent arrêt a été signé par Monsieur Hervé PROTIN, président de chambre, et par Monsieur Eric LÉPINAY

l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Février 2008, en audience publique devant Madame Anne JOUANARD, Conseillère chargé d'instruire l'affaire, assisté d'Eric LEPINAY

Marc CAVATA, demeurant à Toulon (Var), "Villa Chantelouve", rue du Docteur Lespinois, et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1- annule le jugement du 18 avril 1985 par lequel le tribunal administratif

répertoire général : 06/00751 ARRET no Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 JANVIER 2006 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE BEZIERS , No RG03/00678 APPELANT : Monsieur Abdelkader X... ... 34710 LESPIGNAN

X... et Y... en qualité de délégué syndical, le premier au sein du site de Lespignan et le second au sein du site d'Olonzac, constituant des établissements distincts de la société Union des distilleries

display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FIFTH SECTION DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 37619/04 by LESNINA

août et 29 septembre 2024 indiquant d’ailleurs une adresse au 138, rue de Saliège à Saint Céré, alors que le domicile conjugal se situe au 212, rue de la tuilière, lieu-dit Coustal, à Saint-Jean-Lespinasse

C B A, agent d'entretien titulaire de la commune de Melun depuis le 1er juin 2008, employé comme gardien du gymnase " Pierre Lespiat ", a accepté de procéder en novembre 2020 à des travaux de peinture

B a été verbalisé alors qu'il se trouvait au volant de son véhicule, à l'arrêt en bord de route, au quartier Lepiney à Sainte-Luce.

In the case of Lesnina d.d. v. Croatia, The European Court of Human Rights (First Section), sitting as a Chamber composed of:   Mr   C.L. Rozakis, President,   Mr   L.

Gasnier, rapporteur, - les conclusions de Mme Best-De Gand, rapporteure publique, - et les observations de Me De Lespinay, substituant la société Publi-Juris Avocats, représentant la SCI Cemame.