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515 résultats pour « Loffler »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

pl

ECLI:FR:CCASS:2011:PL00588

Cassation

4 février 2011

4 février 2011

opposant : 1°/ à la société Unimat, dont le siège est 1-3 rue du Passeur de Boulogne, 92861 Issy-les-Moulineaux cedex 9, 2°/ à la société Banque populaire de l'Ouest, venant aux droits de la société Lofi

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2312972_20231213

Administratif

13 décembre 2023

13 décembre 2023

C B, ressortissant libérien né le 15 décembre 2005 à Voinjama (comté de Lofa), entré en France le 2 mars 2022, a fait l'objet d'un jugement en assistance éducative du juge des enfants près le tribunal

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1996:0916JUD001577789

Admin. suprême

16 septembre 1996

16 septembre 1996

("Matos e Silva"), is a private limited company entered in the companies’ register at Loulé (Portugal).

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

67ff39d0303a1b38839f7d8d

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

[K] a tenu à l'égard de Mme [C] des propos tels que 'tu pourrais avoir un coup de pied au cul aussi', 'Lol, menteuse en plus', 'Bref, tu t'en sors bcp mieux que moi alors stp vis ta vie et casse moi pas

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

60340ffbf8e7f4bee57101fe

Appel

7 février 2017

7 février 2017

Monsieur [F] [H] [Q] [Q] [Adresse 2] [Localité 2] né le [Date naissance 1]68 en Egypte comparant en personne, assisté de Me Nicolas BORDACAHAR, avocat au barreau de PARIS, toque : D1833 substitué par Me Lol

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110698

Cassation

6 octobre 2021

6 octobre 2021

problème ; que seul le confort de l'équipage est donc altéré par cette assiette négative et ce défaut est accentué du fait même des époux [G] ; que l'expert précise bien que les départs du bateau au lof

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00249_20240514

Admin. Appel

14 mai 2024

14 mai 2024

Par ailleurs, il ressort du témoignage d'un agent de la direction des achats que la requérante a porté, en relisant un rapport, deux annotations particulièrement familières, à savoir " LOL ", pour " Laughing

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:1999:0309DEC003704397

Admin. suprême

9 mars 1999

9 mars 1999

Erandeid võib kohtu loal teha kuriteo tõkestamiseks või kriminaalmenetluses tõe väljaselgitamiseks seadusega sätestatud juhtudel ja korras."

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

62736af4a58162057dac68c7

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

Ces travaux ont été réceptionnés sans réserve le 10 juillet 2006 pour le lot n°1 duplex et le 15 mars 2007 pour le lot n°2 loft. En 2013, M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

65b361171d7564000872de39

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

L'offre de prêt immobilier annexée précise que l'objet du financement est le suivant : 'acquisition d'un hangar et travaux de transformation en 1 loft destiné à la résidence principale de l'emprunteur

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7E-LOOL SAS LOCAMc/E.U

63577c5c21f86b05a77f6dd7

Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 24 OCTOBRE 2022 N° RG 20/00751 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LOOL SAS LOCAM c/ E.U.R.L

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

695e0c0575782d5f060c8a72

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[P] est président, portant sur un projet de revente après découpe de plateaux pour lofts haut de gamme avec parkings.

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

65c3d960c432ce7d11a6dc89

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

de la mairie une autorisation de changement d'affectation de ses lots à usage d'habitation en lots à usage d’hébergement hôtelier, et qu’il a mis son appartement en vente en le proposant comme un « loft

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

DTA_2600265_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

société SNCF voyageurs est propriétaire d’une ancienne maison de garde barrière sise 1 rue des Vies de Vennes sur le territoire de la commune de Gilley, en bordure de la voie ferrée reliant Besançon à Locle-col

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100968

Cassation

20 novembre 2019

20 novembre 2019

R... indique – en contradiction avec son courrier du 25 mars 2017 -, être domicilié Casamonticello, Soalheira CX 697–Z 81000 Loulé (Portugal) ; par conséquent, au regard des incertitudes entourant le domicile

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO01283

Cassation

9 décembre 2008

9 décembre 2008

la société Unimat, agissant tant pour son propre compte que pour le compte de la société BNP Lease, venant aux droits de la société BNP bail, que pour celui de la société Sofinabail et de la société Lofi-Ouest

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2108079_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Il ressort des pièces du dossier que le projet litigieux consiste à conserver l'emprise d'une maison existante, située en fond de parcelle, et de la transformer en deux logements de type loft, la structure

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1110JUD005239199

Admin. suprême

10 novembre 2005

10 novembre 2005

Il fut entendu par le brigadier Lof de la police d'Amsterdam/Amstelland. 57.     L'agent Van Dongen était de garde la nuit précédente avec son chien policier. 58.

Source officielle
CA

Sociale D salle 2

62e2269e3de91be2e9f7ea77

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

elle ne se brosse pas les dents', et enfin s'agissant de l'incident 'je suis contente hier après-midi ils ont fait une erreur et c'est mois qui l'ai vu ce matin', 'fréderic [S], il en chie,.., je chante lol

Source officielle
CA

1ère chambre

65321aef9e4ea48318f5ada7

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

FOURNIER, présidente de chambre, le 19 Octobre 2023, par mise à disposition au greffe de la Cour EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Le 23 mai 2021 Mme [W] [N] a acheté un chiot type Labrador NON LOF

Source officielle