AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Villas et résidences de loisirs, société

Y... puis autorisé ce dernier à poursuivre l'exploitation par l'intermédiaire de la société Espace loisirs en pays dommois (la société ELPD) ; que Mme X... ayant manifesté sa volonté de mettre fin au contrat

Sur le rapport de Mme Bellino, conseiller référendaire, les observations de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat des sociétés Action développement loisir (ADL) et CA Beaufort en Anjou,

X..., exploitant un terrain de camping, a chargé la société Distribution d'équipements d'environnement et de loisirs (société Deelo) de la construction d'une piscine et de la partie hydraulique d'une pataugeoire

X..., a été poursuivi devant le tribunal correctionnel pour avoir, sans déclaration préalable, construit deux chalets en bois , installé trois caravanes ainsi qu'une habitation légère de loisirs en dehors

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 8 OCTOBRE 2020 La société Parc zoologique et de loisirs

Lalanne X..., ès qualités de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société Centre de loisirs, société à responsabilité limitée, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le Centre de loisirs

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'en 1993, la société Jean Chapelle, spécialisée dans la vente de matériels d'électronique de loisirs

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société quiberonnaise d'utilisation des aménagements de loisirs "SQUAL", société

Martin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée en octobre 1975 par l'Institut supérieur de l'entreprise et des loisirs

___________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 20 MAI 2026 La société Quiberonnaise d'utilisation des aménagements de loisirs

E..., la société Residea et la société Fred Loisirs demandent au tribunal de condamner M.

X..., ayant formé le projet de créer un parc de loisirs aquatique à Marcq-en-Baroeul, ont convenu de la constitution d'une société anonyme pour la réalisation de ce projet, en définissant le rôle de chacune

avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le Syndicat mixte pour l'aménagement du seuil du Poitou (le SMASP) et la société pour la gestion et l'animation du parc de loisirs

1°/ qu'à défaut d'extension de l'objet du syndicat des copropriétaires à la fourniture aux occupants de l'immeuble, de services spécifiques, notamment de restauration, de surveillance, d'aide ou de loisirs

l'enseignement fédération des oeuvres laïques du Var en qualité d'administratrice de garderie périscolaire ; qu'à compter du 27 février 2003, elle a exercé les fonctions de directrice de centre de loisirs

[U] devait participer à des « activités de loisirs communes organisées avec les clients de l'entreprise pour renforcer les liens déjà noués avec eux », et que « les jours consacrés à ces voyages étaient

viol ; que, dès lors, la mise en d accusation du chef de viol est privée de toute base légale ; "alors, d'autre part, qu'en se bornant à affirmer qu'il n'apparaissait pas qu'Ana-Paula X... ait eu le loisir