Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3E CHAMBRE
69c483cbcdc6046d47f8d8ac
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8ee9f
11 octobre 2011
11 octobre 2011
Luc X... et Mme Blandine X... ; Attendu que M.
Source officielleChambre 06
69f277b2cdc6046d4703be91
21 janvier 2025
21 janvier 2025
En l'espèce, la société SAS MEN BOIS est non comparante, ni personne pour la représenter.
Source officiellecr
6079a8669ba5988459c4d257
22 mai 1991
22 mai 1991
Jean-Luc, 2°) Y... Benoît, 3°) Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92ddc
25 janvier 2016
25 janvier 2016
SARRAZIN, Conseiller, assisté de Madame Marie-Christine MANAUD, greffier ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller,
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd931ff
2 mai 2016
2 mai 2016
SARRAZIN, Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd8960a
12 novembre 2007
12 novembre 2007
Le 3 juin 2004, Jean-Luc X... a interjeté appel du jugement du 28 mai en précisant qu'il s'agit d'un appel général.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02230
16 décembre 2015
16 décembre 2015
X... docteur en médecine et qualifié en anesthésie réanimation, a été engagé en janvier 1990 par le centre hospitalier Saint-Joseph-Saint-Luc à Lyon et occupe depuis février 2006 le poste de médecin chef
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6036b2e01b042553ad78902d
10 septembre 2015
10 septembre 2015
La SCP Luc Bourges, anciennement dénommée SCP Jean Loup Bourges et Luc Bourges était titulaire d'un office d'avoué à Rennes.
Source officielleChambre sociale
6031de75e4d3dab23909a11c
14 juin 2018
14 juin 2018
Monsieur Jean-Luc Y... a quitté la société le jour même, à 14h15, et a mis fin à ses jours, dans la nuit du 13 au 14 mars 2013, à son domicile [...].
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00418
11 mars 2015
11 mars 2015
X... durant six mois ; AUX MOTIFS QUE, sur le licenciement, que par lettre du 28 juin 2010, la Société DELTA a licencié Jean-Luc X... en lui reprochant un manque d'activité commerciale, une opposition
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301262
19 novembre 2015
19 novembre 2015
Jean-Luc Y... pour le 31 octobre 2010 ; qu'il a exécuté le congé et libéré la parcelle concernée ; que le preneur, titulaire, par ailleurs, depuis le 1er novembre 1995, d'un bail verbal sur deux autres
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd869a9
28 mai 2003
28 mai 2003
Monsieur Jean-Luc Y..., mis également en liquidation judiciaire, était assuré auprès de la S.A. Assurances Générales de FRANCE.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e132
11 juin 2010
11 juin 2010
Jean-Luc E...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300582
19 mai 2015
19 mai 2015
Moyen produit par la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat aux Conseils, pour la société Maxim'Stores.
Source officielleciv1
613722f8cd58014677403dd7
6 janvier 1998
6 janvier 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Dominique X..., demeurant ..., 92270 Bois Colombes, en cassation d'un
Source officielleCour d'Appel
6253c89fbd3db21cbdd85c95
9 janvier 2002
9 janvier 2002
Luc X....
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2b0
25 janvier 2008
25 janvier 2008
Par lettres du 18 juillet 2003, Monsieur Luc X... et Madame Z... informaient leur employeur de leur volonté de démissionner.
Source officielleChambre 09
69f383d6cdc6046d471ac914
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT N° de Rôle : 2025L01999 N° de PC : 2023J00573 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS ARCHI-DESIGN [Adresse 2] Clichy-sous-Bois
Source officiellesoc
613720f6cd580146773efd7f
15 juin 1989
15 juin 1989
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme MAISON DE REPOS ET DE CONVALESCENCE "LE PARADIS", dont le siège social est Château de Pioule (Var), Le Luc
Source officiellePage 19 sur 539