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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca4fbd3db21cbdd8aa45
14 février 2008
14 février 2008
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 14 février 2008 Arrêt no-GB / SP / MO- Dossier n : 07 / 00266 Cie d'Assurances LA MONDIALE / Marie-Christine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cc6
15 novembre 2013
15 novembre 2013
à la Loi ; --- = = oO § Oo = =--- PARTIES DEVANT LA COUR ENTRE : Madame Alexandra X..., demeurant ...-87000 LIMOGES COMPARANTE, assistée de Me Marie-Christine DUGENY-TRUFFIT, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ccbbbd3db21cbdd91180
20 février 2014
20 février 2014
représenté par Me Marie-christine COUDAMY de la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT, avocat au barreau de LIMOGES INTIME Communication du dossier a été faite au Ministère Public le 15 octobre 2013 et visa
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6346595cc024d1adffef7620
11 octobre 2022
11 octobre 2022
- signé par Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6628a17cb2cb67000826a61f
23 avril 2024
23 avril 2024
2024, en audience publique, devant la cour, composée de : Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, conseillère, Madame Constance LACHEZE, conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
652f791eb053208318995b3e
17 octobre 2023
17 octobre 2023
- signé par Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
642d14d7cb8fa004f57da327
4 avril 2023
4 avril 2023
- signé par Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT , présidente de chambre, et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
67ecc7c88e074ba02f40a2cf
1 avril 2025
1 avril 2025
2025 : ORDONNANCE rendue par Mme Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, assistée de Mme Liselotte FENOUIL, greffière présente lors de la mise à disposition de l'ordonnance au greffe
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f043
27 octobre 2011
27 octobre 2011
.-19240 VARETZ représentée par la SCP COUDAMY Marie Christine-LATCHER, avoués à la Cour APPELANTE d'un jugement rendu le 24 SEPTEMBRE 2010 par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE ET : SARL KIRSTEN
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918a0
26 juin 2014
26 juin 2014
.-87000 LIMOGES représentée par Me Marie-christine COUDAMY de la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT SELARL, avocat au barreau de LIMOGES INTIMEE --- = = oO § Oo = =--- L'affaire a été fixée à l'audience
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023564070
30 décembre 2010
30 décembre 2010
Vu l'ordonnance n° 1003656 QPC du 26 octobre 2010 par laquelle le tribunal administratif de Rennes, avant de statuer sur la demande de Mme Marie-Christine A veuve B, tendant à l'annulation de l'arrêté
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6871ecfc542d85a267f3c769
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Portalis 35L7-V-B7J-CLTAQ Décision déférée à la Cour : Jugement du 3 avril 2025 - Tribunal des activités économiques de PARIS - RG n° 2025006920 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Christine
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
67908b2c4143037ceabfbf75
21 janvier 2025
21 janvier 2025
- N° Portalis 35L7-V-B7J-CKR2D Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 Octobre 2024 Tribunal de Commerce de Melun - RG n° 2024P00533 Nature de la décision : réputée contradictoire NOUS, Marie-Christine
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
670594271296b51ba2ba86f7
8 octobre 2024
8 octobre 2024
ENERGIES VENTILATION SANITAIRE Compagnie d’assurance AREAS Me Angélique GENEVOIS Me Marie-christine SLIWA-BOISMENU Copies électroniques : - Me Angélique GENEVOIS - Me Marie-christine SLIWA-BOISMENU
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92e1b
28 janvier 2016
28 janvier 2016
représenté par Me Marie Christine COUDAMY de la SELARL DAURIAC & ASSOCIES, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 05 NOVEMBRE 2014 par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES ET :
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b26
7 octobre 2013
7 octobre 2013
PUBLIC : Odile VALETTE, Substitut Général, GREFFIER : Marie-Christine MANAUD, Le Président et les Conseillers sus-désignés en ayant seuls délibérés conformément à la Loi ; PARTIES DEVANT LA COUR
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90465
25 mars 2013
25 mars 2013
Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Gérard SOURY, Conseiller et Michel SORIANO, Vice-Président placé, faisant fonction de Conseiller, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel DESSET, Avocat Général, GREFFIER : Marie-Christine
Source officielleChambre 6/Section 5
662a99eac8a1343b8cd5f9eb
24 avril 2024
24 avril 2024
vestiaire : C0355 C/ Société LNA SOLUTIONS PROS LES NOUVELLES ASSURANCES Représentant : Me Olivier LECA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0896 Compagnie d’assurance MACIF Représentant : Me Marie-christine
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd91209
3 mars 2014
3 mars 2014
, Procureur Général, GREFFIER: Marie-Christine MANAUD, Le Président et les Conseillers sus-désignés en ayant seuls délibérés conformément à la Loi ; ---==oO§Oo==--- PARTIES DEVANT LA COUR ENTRE
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92457
26 mai 2015
26 mai 2015
Dominique O..., Mme Marie-Christine P..., Mme Arlette Q..., Mme Patricia R..., M. Franck L..., M. Paredes Diamantino T..., Mme Colette U...
Source officiellePage 19 sur 2780