Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cab6bd3db21cbdd8bd11
3 juin 2008
3 juin 2008
SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 03 JUIN 2008 (Rédacteur : Madame Marie- Paule DESCARD- MAZABRAUD, Président) PRUD'HOMMES No de rôle : 07 / 01769 Monsieur Michel
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110637
14 novembre 2019
14 novembre 2019
E... ; Sur le rapport de Mme Duval-Arnould, conseiller, l'avis de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd81
4 mai 2011
4 mai 2011
placé, près Monsieur le Premier Président GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie DUVAL.
Source officielleCour d'Appel
6253cb97bd3db21cbdd8dd9d
4 mai 2011
4 mai 2011
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie DUVAL. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 04 mai 2011.
Source officielleChambre 2-5
69d697c4cdc6046d478e1f4e
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Charles-Henri Le Chevalier, juge, Mme Elisabeth Duval, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Jean-Michel Russo, juge présidant l'audience, M.
Source officiellesoc
61372363cd58014677409208
12 juillet 1999
12 juillet 1999
Michel X..., demeurant Les Limousins, 45630 Beaulieu-sur-Loire, en cassation d'un arrêt rendu le 13 décembre 1996 par la cour d'appel de Bourges (Chambre sociale), au profit de la société Main sécurité
Source officiellesoc
613723a6cd5801467740c7a6
27 mars 2001
27 mars 2001
Saint-Jean-le-Blanc, 2 / Mme Dominique Q..., demeurant ..., 3 / Mme Danièle R..., demeurant ..., 4 / Mme Michèle S..., demeurant ..., 5 / Mme Françoise T..., demeurant ..., 6 / Mme Maryse
Source officielleciv1
613723e9cd5801467740fc02
18 juin 2002
18 juin 2002
nationale pour les intérêts de la médecine (UNIM), association, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 14 septembre 2000 par le tribunal d'instance de Metz, au profit de Mme Michèle
Source officielleciv1
613723e1cd5801467740f5f6
18 juin 2002
18 juin 2002
Michel X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au Procureur
Source officielleciv1
613723e3cd5801467740f78f
18 juin 2002
18 juin 2002
Michel X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au Procureur
Source officielleciv1
613723e3cd5801467740f798
18 juin 2002
18 juin 2002
nationale pour les intérêts de la médecine (UNIM), association, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 14 septembre 2000 par le tribunal d'instance de Metz, au profit de Mme Michèle
Source officielleChambre 2-5
69d05e19cdc6046d470b55ca
7 février 2025
7 février 2025
Charles-Henri Le Chevalier, Mme Elisabeth Duval, M. Jean-Michel Russo, Délibéré par les mêmes juges.
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1fd
16 janvier 2007
16 janvier 2007
DU 16 JANVIER 2007 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DU HAVRE du 20 Janvier 2005 APPELANTS : Monsieur Guy X... 76540 THEUVILLE AUX MAILLOTS représenté par la SCP DUVAL
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd894fa
21 août 2007
21 août 2007
C/ Michel Z..., Claude A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b748
26 mars 2008
26 mars 2008
ELECTRIFICATION GENERALE 10 impasse Marestan BP1295 31047 TOULOUSE CEDEX 01 représentée par la SCP DE GINESTET / DUALE / LIGNEY, avoués à la Cour assistée de Maître Y..., avocat au barreau de TOULOUSE
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8fab1
13 septembre 2012
13 septembre 2012
ET FILS, Michel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db81
6 avril 2011
6 avril 2011
délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie DUVAL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6034888b2a7ed475e034a3cf
23 novembre 2016
23 novembre 2016
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Michel BUSSIERE, président - Agnès THAUNAT, conseiller - Didier PODEVIN, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 23 Novembre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01625
14 novembre 2018
14 novembre 2018
Jean-Michel Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 17 janvier 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 4), dans le litige l'opposant à la société Air France, société anonyme, dont le
Source officiellesoc
613722d5cd58014677402095
30 avril 1997
30 avril 1997
Michel ZK..., 162°/ de M. Antoine ZJ..., 163°/ de M. Christian ZJ..., 164°/ de M. André ZJ..., 165°/ de M. Michel ZM..., 166°/ de M.
Source officiellePage 19 sur 39