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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c357
23 juin 2008
23 juin 2008
MILHET, président O. COLENO, conseiller C. FOURNIEL, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : E.
Source officielleJ.L.D. - HO
68e020f474e929a9d8fb2985
2 octobre 2025
2 octobre 2025
UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE DU REPRÉSENTANT DE L’ETAT Article L. 3211-12-1 du code de la santé publique Rendue le 02 octobre 2025 François MILLET
Source officielleJ.L.D. - HO
68e020f874e929a9d8fb2a27
2 octobre 2025
2 octobre 2025
LA POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS Article L. 3211-12-1 du code de la santé publique Rendue le 02 octobre 2025 François MILLET
Source officielleJ.L.D. - HO
68e020f874e929a9d8fb2a35
2 octobre 2025
2 octobre 2025
LA POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS Article L. 3211-12-1 du code de la santé publique Rendue le 02 octobre 2025 François MILLET
Source officielleJ.L.D. - HO
68e020fd74e929a9d8fb2ae5
2 octobre 2025
2 octobre 2025
LA POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS Article L. 3211-12-1 du code de la santé publique Rendue le 02 octobre 2025 François MILLET
Source officielleJ.L.D. - HO
68e020fe74e929a9d8fb2b07
2 octobre 2025
2 octobre 2025
LA POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS Article L. 3211-12-1 du code de la santé publique Rendue le 02 octobre 2025 François MILLET
Source officiellesoc
613720c2cd580146773ee262
19 juillet 1988
19 juillet 1988
. ; 2°)- La société anonyme LES CARS MILLET, dont le siège est à Claye Souilly (Seine-et-Marne), ... ; défenderesses à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 22 juin 1988, où étaient présents
Source officielleTrib. de Commerce
69af380acdc6046d471411a0
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Sonia EN-NAAMANI, commis-greffier, après quoi le juge a rendu la présente décision : Rôle n° 2025J5 ENTRE - la société OLIVE PIZZA [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté par : Maître France MILLIET
Source officielleCour d'Appel
6253c94ebd3db21cbdd87e45
9 février 2006
9 février 2006
MILHET, président M. TREILLES, conseiller M.P. PELLARIN, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : P.
Source officielleciv3
61372150cd580146773f2bd6
9 janvier 1991
9 janvier 1991
Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 20 décembre 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre, section B), au profit de : 1°) Mme Lucienne X..., née Q..., demeurant rue JF Millet
Source officielleCour d'Appel
6253c867bd3db21cbdd85337
30 avril 2001
30 avril 2001
1341 INTIMES : Maître BOISSET Monique ès qualités de représentant des créanciers de la société CIBLE FINANCIERE demeurant 58 boulevard de Sébastopol 75003 PARIS représentée par la SCP MENARD-SCELLE-MILLET
Source officielleCour d'Appel
6253c883bd3db21cbdd85778
16 octobre 2001
16 octobre 2001
C/ LA POSTE ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du seize Octobre deux mille un par Monsieur MILHET, Président de chambre, La COUR d'APPEL
Source officielleCour d'Appel
6253c883bd3db21cbdd8577f
9 octobre 2001
9 octobre 2001
/ Nicolas Y... exerçant sous l'enseigne CAFE DE FRANCE ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du neuf Octobre deux mille un par Monsieur MILHET
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd8591d
20 novembre 2001
20 novembre 2001
C/ SCEA LES VERGERS DE LALANNE ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du vingt Novembre deux mille un par Monsieur MILHET, Président de chambre
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85bb8
15 janvier 2002
15 janvier 2002
RG N : 99/01401 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du quinze Janvier deux mille deux, par Monsieur MILHET, Président de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère
Source officielleCour d'Appel
6253c8a3bd3db21cbdd85d60
5 mars 2002
5 mars 2002
MACHINES A BOIS ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du cinq Mars deux mille deux par Monsieur MILHET, Président de chambre, La COUR d'APPEL
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c831
8 septembre 2008
8 septembre 2008
MILHET, président, et par E.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01196
10 mai 2012
10 mai 2012
agissements ne sont pas constitutifs d'un tel harcèlement et que sa décision est justifiée par des éléments objectifs étrangers à tout harcèlement ; qu'en décidant que les certificats médicaux ne militent
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047192907
8 décembre 2021
8 décembre 2021
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AU STATUT COLLECTIF DES SALARIES MILLET RAIL
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048468858
22 juin 2023
22 juin 2023
Accord relatif au périmètre du CSE MILLET MOUNTAIN GROUP SAS
Source officiellePage 19 sur 169
SARL BERNARD D - MILCENT
modification survenue sur l'origine du fonds d'un établissement complémentaire
01/07/2026
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Milcent, Mathieu Jacques Louis
19/06/2026
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ADRIEN MILCENT CONSTRUCTIONS
03/06/2026
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MILCENT, Frédéric
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MILCENT, Frederic
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