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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2101306_20230127
27 janvier 2023
Tonalité marquée " de l'annexe à l'arrêté du 23 janvier 1997 : " La tonalité marquée est détectée dans un spectre non pondéré de tiers d'octave quand la différence de niveau entre la bande de tiers d'octave
DTA_2100935_20230127
DTA_2100986_20230127
DTA_2100990_20230127
DTA_2100999_20230127
DTA_2100749_20230127
DTA_2100751_20230127
DTA_2100753_20230127
DTA_2101800_20230127
Cour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b7e
23 octobre 2014
Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 11904 Décision déférée à la Cour : Jugement du 29 Avril 2013- Tribunal de Grande Instance d'AUXERRE-RG no 12/ 00113 APPELANTS Monsieur Michel Octove
Chambre civile 1-7
68f9b6c80a84a5e5f00167ee
21 octobre 2025
[Z], interprète mandaté par STI, en langue PATCHOU et ayant prêté serment DEMANDEUR ET : PREFECTURE DU VAL D OISE [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Octove DUMONT substituant Me Laurent
Chambre-1 civile et com.
6864bea4f8541312a816c47a
1 juillet 2025
jugement rendu le 16 avril 2024 par le tribunal de commerce de SEDAN Madame [A] [G] Née le [Date naissance 2] à [Localité 10] Demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Isabelle PENAUD de la SELARL OCTAV
civ3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300306
20 mars 2013
L'expert est constant pour indiquer qu'il n'y pas eu d'augmentation notable de l'émergence du bruit, mais que l'émergence maximale de bruit est descendue d'une bande d'octave, de 250 Hz à 125 Hz.
652a305c7ed1ea8318112418
12 octobre 2023
Ce dernier établissait un rapport le 9 mai 2019 recommandant simplement la mise en place d'un limiteur réglé par bandes d'octaves.
Pôle 5 - Chambre 8
68f86698cb86fa851c25cbcd
De nationalité française Demeurant [Adresse 2] [Localité 11] Représentées par Me Virginie DOMAIN, avocate au barreau de PARIS, toque : C1224, Assistées de Me Valentine COUDERT de la SELARL OCTAAV
Pôle 4 - Chambre 10
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28 mai 2026
domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée à l'audience par Me Octave
9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018006488
6 juin 2007
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 6 septembre 2005 et 6 janvier 2006, présentés pour la SOCIETE ORGACHIM, dont le siège est 3, rue Octave Fauquet, B.P. n° 7 à Oissel
Monsieur le Procureur de la République, le 15 Novembre 2007c/Monsieur X
6253ca88bd3db21cbdd8b476
11 juin 2008
Daniel, Fernand né le 12 Octobre 1959 à RONSSOY (80) Fils d'Octave et de Z...
6253cd61bd3db21cbdd9324e
13 mai 2016
FILIPOWICZ, avocat au barreau de PARIS, toque : D1042 INTIMÉE SA SOGEXO DEVENUE STE PRESSEX prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : 562 113 860 ayant son siège au 16 Rue OCTAVE
Service des référés
6948141c75782d5f0626ba89
16 décembre 2025
DEMANDERESSE Association NOTRE DAME DE RIAUMONT [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Octave NITKOWSKI, avocat au barreau de PARIS - #G0100 DEFENDEUR Monsieur [D] [M], en qualité
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