SCALA DE PARIS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 19 décembre 2003, qui, dans la procédure suivie contre Didier X..., Jean-Luc Y..., Philippe Z..., Olivier

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 2 novembre 2005, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis, pour dénonciation

Olivier, MP, Z...

Olivier X..., agriculteur, deux prêts professionnels garantis par le cautionnement solidaire de ses parents ; que les échéances de ces prêts ayant cessé d'être réglées en 1991 et en 1992 faute pour le

avril 2013 faisant état de 58 oliviers, et de la déclaration faite par Monsieur X... le 30 avril 1981 au Ministère de l'agriculture mentionnant 60 oliviers sur la parcelle 1148 de 15 ares.

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Olivier, - A...

Olivier, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 24 mars 1998, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises des HAUTS-DE-SEINE, sous l'accusation de tentative

Faute de réception de la convocation par la SASU [Y], le greffe a demandé à M.

du Bois (Alpes-Maritimes), La Gaude, en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1985 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9ème chambre sociale), au profit de la société anonyme RESTAURANT LES OLIVIERS

FAITS MOYENS ET DEMANDES DES PARTIES ATTENDU que par jugement en date du 07/10/2025, le Tribunal de Toulon a ouvert la procédure de Redressement Judiciaire en application des Articles L 631-1 et suivants

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 28 juillet 2023, la SCI Domaine de Gigery, représentée par Me Prince, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 13 juin 2023 du tribunal

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 19 janvier 2005, qui, pour diffusion d'un message pornographique susceptible d'être vu par un mineur, l'a condamné

Olivier BOIJOUX Président d'audience, Messieurs Jean-Samuel CORDEAU, Luc MEURIN, Pierre-Emmanuel BOUARD et Véronique BROUARD Juges, assistés de Me Pierre-Olivier HULIN Greffier associé, lesdits juges ayant

Olivier MAURIN, juge M. Didier COLLIN, juge Mme Isabel VIGIER, juge assistés de Mme Alice FILIN, greffier.

SASU LA MAISON DU BONHEUR, sise [Adresse 3] Ne comparaissant pas, Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Christophe DUPORTAL, Président de Chambre, * François ARDONCEAU, Olivier

présentée par la SARL Imprimerie OLIBI ; Vu l'appel de la SARL OLIBI Basse-Normandie et ses conclusions du 28 novembre 2006 par lesquelles elle demande à la Cour de réformer le jugement ; constater

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 21/04/2026 devant Monsieur Philippe FREY, président, Monsieur Olivier VALETTE-PARIS, Monsieur Philippe SCOZZI, juges, assistés de Monsieur Jean-Charles

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