c'est-à-dire : PARTIES CONTRÔLÉES ASCENSEUR "NON CE" ASCENSEUR "CE" (*) Amélioration de la sécurité Nature des investigations Nature des investigations 1 Gaine 1.1 Parois de protection I-4° P/E E 1.2 Panneaux

Article Annexe I (suite)

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Les différents types de panneaux. 3 La signalisation spécifique au transport de marchandises. La signalisation spécifique (ex : accès interdit...).

Article Annexe II (suite 1)

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SAS OI France SAS Gironcourt FR000000000000503 NORSKE SKOG GOLBEY SAS NORSKE SKOG GOLBEY SAS FR000000000000504 LUCART SAS Lucart SAS (ex-Novatissue) FR000000000000505 EGGER Panneaux

Article Annexe I

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Sont soumis à l'interdiction d'accès signalée par le panneau B18a les véhicules astreints, selon les dispositions de la partie 5 relative au placardage des véhicules, à porter au moins une plaque-étiquette indiquant un danger d'explosion (n os os 2.3.4.3

Article Annexe II

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et à l'arrimage des unités de transport intermodal ; -le cas échéant au placardage, à la signalisation et au marquage des wagons ; -de vérifier : -le bon état apparent des unités de transport intermodal ; -la présence des plaques-étiquettes, des panneaux

Article Annexe 190-A.1

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Autant que possible, les panneaux à plat-pont ne doivent pas être situés sur les cheminements accessibles. En cas d'impossibilité de faire autrement, des mesures sont prises pour qu'ils respectent le plus possible les dispositions ci-dessus. 7.

LEGIARTI000050802679

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employeurs mentionnés au 2ème alinéa du §2 de l'article 3 du chapitre 2 dont le code APE correspond à l'un des codes suivants : 16.10A Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation 16.10B Imprégnation du bois 16.21Z Fabrication de placage et de panneaux

Article Annexe IV

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Travaux à caractère spécifique a) Travaux sur panneaux ou sur matelas, de fibre de verre, de soie de verre, de liège, de mousses de matières plastiques Travaux sur matières plastiques stratifiées Sans masque B, C, H, T 0,10 0,14

Article Annexe I

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Des panneaux informant des risques encourus, précisant les équipements de protection individuels à utiliser et rappelant les consignes à mettre en œuvre en cas de problème, sont clairement affichés à l'entrée du local de stockage ainsi qu'un panneau interdisant

Article 223 a-II-2/22

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De plus, tous les panneaux de signalisation des moyens d'évacuation et des emplacements du matériel de lutte contre l'incendie doivent être en matériaux photoluminescents ou être éclairés.

Article 211-2.03

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Doivent y figurer toutes les ouvertures donnant dans les espaces fermés ou considérés comme tels (espaces sur ou sous pont principal, superstructures et roufs fermés) telles que prises d'air diverses, tuyaux de dégagement d'air, portes, panneaux, etc.

Article 227-2.09

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La courbe des GZ est tracée en considérant le navire dans la configuration suivante : 50 % des matières consommables à bord ; Matériel de pêche à bord excepté les panneaux et le chalut à l'eau ou la/ les dragues ; Pas de pontée ; Traction due aux apparaux

LEGIARTI000026498432

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Conduite d'installation de production de panneaux bois. Encadrement des industries de l'ameublement et du bois. Première transformation de bois d'œuvre. Réalisation de menuiserie bois et tonnellerie. Réalisation de meubles en bois.

Article 221-II-1/13

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Lorsqu'il est envisagé d'installer des portes de ce type, leur nombre et le détail de leur disposition doivent faire l'objet d'un examen spécial par l'administration. 9 L'emploi de panneaux démontables n'est toléré que dans la tranche des machines.

Article 221-II-2/13

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De plus, les panneaux de signalisation des échappées et des emplacements du matériel de lutte contre l'incendie doivent être en matériaux photoluminescents ou être éclairés.

Article Annexe 130-A.1

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Renseignements : - type et nombre des panneaux d'écoutilles, hauteur des surbaux d'écoutilles ; - type et caractéristiques des pompes et éjecteurs servant à l'assèchement ; - cloisons d'abordage, cloisons étanches, portes étanches ; - demande d'exemption

Article L32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 14

Code des postes et des communications électroniques

Peuvent notamment être considérés comme une infrastructure d'accueil les poteaux d'éclairage, les panneaux et feux de signalisation, les panneaux d'affichage, les arrêts d'autobus et de tramway, les stations de métro. 22° quater Point d'accès sans fil

Article Annexe III

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Il appartient en outre au conducteur de vérifier : - le bon état apparent des unités de transport intermodales ; - la présence des étiquettes de dangers, de panneaux orange, marques ou signaux de mise en garde, sur les unités de transport intermodales

Article 211-1.02

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Doivent y figurer toutes les ouvertures donnant dans les espaces fermés (espaces sous pont principal, superstructures et roufs fermés) telles que prises d'air diverses, tuyaux de dégagement d'air, portes, panneaux,... avec leur position réelle et leurs

Article 229-II-1.01

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cette définition englobe les navires tels que les minéraliers et les transporteurs mixtes. 35 Un "porte-conteneurs ouvert" désigne un porte-conteneurs spécialement conçu de manière qu'une ou plusieurs cales à cargaison puissent ne pas être munies de panneaux

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