Codes de loi français

Article A4241-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 85 > 58

bateau qui pêche avec des filets, lignes, chaluts ou autres engins de pêche réduisant sa capacité de manœuvre, à l'exclusion de bateau qui pêche avec des lignes traînantes ou autres engins de pêche ne réduisant pas sa capacité de manœuvre ; 3° " Feu blanc

Article Annexe II

uniquement) 150 E 234 Nisine (*) Gâteaux de semoule et de tapioca et produits similaires 3 mg/kg Fromage affiné et fromage fondu 12,5 mg/kg Clotted cream 10 mg/kg Mascarpone 10 mg/kg Œufs liquides pasteurisés (blanc

Article 2

l'allée Ray-Grassi, selon la cartographie figurant en annexe n° 19 ; - du 17 juillet au 7 août 2024, le complexe sportif Roger-Couderc, situé 23 boulevard Simon-Bolivar, 13015 Marseille ; - du 18 juillet au 10 août 2024 inclus, la marina du Roucas Blanc

Article Annexe II

Quantités colorimétriques Les quantités colorimétriques du balisage aéronautique par marques apposé sur les éoliennes terrestres sont limitées aux domaines du blanc et du gris tels que définis dans l'appendice I à la présente annexe. 2.3.

Article 1

Sous-groupe 4 L l (fabrique d'articles en fer blanc, étain, plomb). Sous-groupe 4 L m (gravures sur métaux). Sous-groupe 4 L n (fabrique d'horlogerie). Sous-groupe 4 L p (galvanoplastie). Groupe 4 M (travail des métaux fins).

Article 3

Apodidés (Apodiformes) Martinet à ventre blanc/Martinet alpin (Tachymarptis melba/Apus melba). Coraciidés (Coraciiformes) Rollier d'Europe (Coracias garrulus). Alcédinidés (Coraciiformes) Martin pêcheur d'Europe (Alcedo atthis).

LEGIARTI000031609780

CPAM de Lille-Douai Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 740001839 Finess géographiques 740781224 Etablissement CHI DES HÔPITAUX DU PAYS DU MONT BLANC

Article 10

de fabrication, prévue à l'article 2 du présent arrêté, qui y sont réalisées ; c) Dans le cas où l'étape d'emboutissage est réalisée dans plusieurs sites industriels, pour chaque pièce emboutie intervenant dans l'étape d'assemblage de la caisse en blanc

Article Annexe II

Blanc d'oeuf liquide, déshydraté ou congelé Avant traitement n c m M Flore aérobie mésophile à 30 °C (/g).................... 5 2 10 6 10 7 Enterobacteriacea 5 2 5.10 2 5.10 3 Staphylococcus

Article ANNEXE

de Combarelles, Grottes de Font-de-Gaume, Gisement de Laugerie-Haute, Gisement de Moustier, Gisement de la Micoque, Gisement de la Ferrasie, Gisement de l'Abri du Poisson, Grottes de Tayjat, Abri de la Chaumière, Dolmen de Peyrelevade, Abri du Cap-Blanc

Article 1

Le Blanc. Musée ornithologique. Indre-et-Loire (37). Savigné-sur-Lathan. Musée du Savignéen. Tours. Muséum d'histoire naturelle. Loir-et-Cher (41). Blois. Muséum d'histoire naturelle. Champagne-Ardenne Aube (10). Troyes.

Article Annexe I

Inondation et coulées de boues du 30 mai 2012 Communes de Clémensat (1), Montaigut-le-Blanc, Saint-Floret (4), Vertaizon. DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN Communes d'Hohfrankenheim (3), Knœrsheim (1), Oberbronn (1).

Article R5121-146-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 55 > 91

Sans préjudice des dispositions de l'article R. 5132-15, l'étiquetage du conditionnement primaire et, s'il existe, du conditionnement extérieur des préparations mentionnées aux 1° à 3° de l'article L. 5121-1 porte, sur fond blanc, les mentions suivantes

Article Annexe I A

Sucre (mi-) blanc cristallisé. ≤ 6 g/m3 de jus sucré. Teneur résiduelle ≤ 0,8 mg/kg de sucre.

Article Français (suite)

.: Issa, enfant des sables Blanc, J.N.: Jeu sans ballon Carter, F. : Petit arbre (traduit de l'américain) Dayre, V. : Miranda s'en va Delval, J.: Salut bahut - Un barrage dans la vallée Desarthe, A.: Tout ce qu'on ne dit pas Farre, M. : Ne jouez pas

Article Annexe 3

Avenue Dampierre, y compris les n°s 2 à 22, jusqu'à la rue Louis-Blanc (Anzin). Anzin Rue Louis-Blanc jusqu'à la limite est de la parcelle section AO 426.

Article 3

Chaque année comporte : 22 Jours Rouges fixés entre le 1er novembre et le 31 mars (à l'exclusion des samedis et dimanches) ; 43 Jours Blancs ; 300 ou 301 Jours Bleus, étant précisé que les dimanches sont des Jours Bleus.

LEGIARTI000032406113

01121 Libellé CPU CPAM Rodez Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 360000079 Finess géographique 360000160 Etablissement CH DU BLANC

Article Annexe VI

Matière explosive non détonante ou objet contenant une matière pyrotechnique ou objet contenant à la fois une matière explosible et une composition éclairante, incendiaire, lacrymogène ou fumigène (autre qu'un objet hydroactif ou contenant du phosphore blanc

LEGIARTI000028786110

Collège Jules Ferry MONTLUÇON Clermont-Ferrand 0150729L Collège La Ponétie AURILLAC Clermont-Ferrand 0150016L Collège du Méridien MAURIAC Clermont-Ferrand 0150028Z Collège Henri Mondor SAINT-CERNIN Clermont-Ferrand 0150029A Collège Blaise Pascal