Pascal, - Y...

chargée, aux termes d'un contrat de crédit-bail immobilier conclu avec les acquéreurs, de construire un centre commercial sur cette parcelle ; que la société Pacam, agissant en son nom personnel et en

sa connaissance approfondie des chevaux, avait d'abord omis de prêter attention aux chevaux en manipulant son magnétophone, ensuite laissé ouverte la clôture souple séparant les deux parties de la parcelle

ASSURANCES, venant aux droits des MUTUELLES UNIES ASSURANCES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, du 15 mai 1992 qui, dans la procédure suivie contre Pascal

qui, pour coups ou violences volontaires commis à l'aide ou sous la menace d'une arme ayant entraîné une incapacité temporaire totale de travail personnel supérieure à huit jours sur la personne de Pascal

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 24 novembre 2003), que les époux X..., propriétaires de parcelles

Pascal, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 29 avril 2004, qui, pour violences aggravées, a condamné le premier à 3 ans d'emprisonnement et le second à 2

de pâturage, révèle que cet entretien récurrent des parcelles est la contrepartie au prêt des parcelles, constitutive d'une cession du bail rural, ou à tout le moins de sa sous-location, prohibée ; que

Pascal, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 18e chambre, en date du 1er juillet 2005, qui, pour circulation en sens interdit, l'a condamné à 135 euros d'amende ; Vu le mémoire produit

"l'accusé Rosalino De Almeida est-il coupable d'avoir, à Saint-Christol-les-Alès, dans le département du Gard, le 18 avril 1987, en tout cas depuis moins de dix ans, ensemble et de concert avec Pascal

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pascal Perlik, société à responsabilité limitée, dont le siège est .

Kehrig, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens, réunis : Attendu que, le 5 novembre 1992, Pascal Y..., salarié en congé de maladie, qui se trouvait

Pascal, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, du 22 mars 2000, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises des YVELINES sous l'accusation de violences mortelles ;

[R] [X] ; - à l'absence totale de nécessité d'un passage de M.

, - LORD Z..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 29 juin 1995, qui les a déboutés de leurs demandes après condamnation de Jean-Pascal

Pascal, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 15 mai 2007, qui a autorisé sa remise aux autorités judiciaires espagnoles en exécution d'un mandat

Pascal, - X...

Pascal, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 27 juin 2002, qui, pour escroquerie, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, 7 500 euros d'amende et