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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre A - Civile
66c6d4833aa9e47470f6ab02
20 août 2024
20 août 2024
en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Nicolas FOUASSIER de la SELARL BFC AVOCATS, avocat au barreau de LAVAL - N° du dossier 22300370 substitué par Me Gaëlle PETITJEAN
Source officielle2ème chambre
DTA_2301577_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Cédric Petitjean, secrétaire général adjoint de l'académie de Dijon à l'effet notamment de signer tous actes, décisions, conventions et correspondances concernant la gestion des personnels titulaires enseignants
Source officielle7EME ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008215202
14 octobre 2005
14 octobre 2005
l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mlle Sibyle Petitjean
Source officielleCour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c59
16 janvier 2007
16 janvier 2007
juridictionnelle de NIMES)INTIMES :Monsieur Benoit Z... le 18 Juin 1960 à SAIGONBALBIAC07260 ROSIÈRESreprésenté par la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Courassisté de la SCP BAVEREZ RUBELLIN BERTIN PETITJEAN-DOMEC
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5b8
7 octobre 2008
7 octobre 2008
MINISTERE PUBLIC : représenté aux débats par Monsieur PETITJEAN, Avocat Général et au prononcé de l'arrêt par Madame C..., Substitute générale.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
615e0d2cc25a97f0381f4c1f
18 décembre 2014
18 décembre 2014
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY section commerce RG n° 12/01154 APPELANTE SARL TRANSPORT TELEX LILLOIS (TTL) [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Marie-Josèphe PETITJEAN
Source officielle12e chambre
62ecb2ec2a8cf5e2e9b21e0b
4 août 2022
4 août 2022
PROM'ALU Immatriculée au RCS de Chartres sous le n° 348 531 641 [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me François CARE de la SCP CARE PETITJEAN PERSON, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire
Source officielle1ère chambre civile B
650d30a671dfcd8318200fae
5 septembre 2023
5 septembre 2023
[L] [X] né le 04 Août 1946 à [Localité 9] [Adresse 6] [Localité 5] représenté par la SCP BERTIN & PETITJEAN-DOMEC ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 53 INTIMEES : S.A.S.
Source officielleChambre 4-6
680c6dc5fe1a38d696f20f9e
25 avril 2025
25 avril 2025
seule commission versée': ''PORTAL': 116'031'' TTC'; ''MENICCUCI': 115'541'' TTC'; ''ONORATO': 288'009'' TTC'; ''CANE': ''79'081'' TTC'; ''BEDOUI': 124'379'' TTC'; ''RUBEN': 214'466'' TTC'; ''PETITJEAN
Source officielle7EME ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008216922
14 octobre 2005
14 octobre 2005
le décret n° 2001-25 du 8 janvier 2001 ; Vu le décret n° 2002-548 du 19 avril 2002 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mlle Sibyle Petitjean
Source officielle1ère chambre 1ère section
6163aeb58d16be2ca5050b80
30 septembre 2010
30 septembre 2010
PEUPLE FRANCAIS LE TRENTE SEPTEMBRE DEUX MILLE DIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [Z] [H] [Adresse 8] Rep/assistant : la SCP CARE PETITJEAN
Source officielleCour d'Appel
6253c975bd3db21cbdd88625
15 juin 2006
15 juin 2006
COLOMBES (92270), de nationalité FRANCAISE 10 Chemin Bel Air - 28500 STE GEMME MORONVAL représenté par la SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU - N du dossier 250516 assisté de la SCP LAINÉ - DEPIED - PETITJEAN
Source officielleCour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b8b
26 octobre 2004
26 octobre 2004
les affaires suivantes : - Moulin 600, 00 F - Loumat 1 000, 00 F - Locoisans 1 500, 00 F - Carcel 3 800, 00 F - Tracto Service 900, 00 F - Escoffier 1 464, 00 F - Petitjean
Source officielle3ème chambre A
62da3e5e2eb797effb0703d8
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Adresse 3] [Localité 10] Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 et ayant pour avocat plaidant, Me Marie-Josèphe PETITJEAN-DOMEC
Source officielle1ère Chambre
689278624f3b740d627b7fa4
7 juillet 2025
7 juillet 2025
FRANÇAISE Au Nom du Peuple Français JUGEMENT DU 07 Juillet 2025 DEMANDEUR(S) Monsieur [J] [G] [L] [U] né le [Date naissance 2] 1964 à [Localité 13] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Gaëlle PETITJEAN
Source officielle8ème chambre
6620b8c4bd6a8f00086ab90d
17 avril 2024
17 avril 2024
Représentée par Me Laurent BERTIN de la SCP BERTIN & PETITJEAN-DOMEC ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 53 * * * * * * Date de clôture de l'instruction : 27 Février 2024 Date des plaidoiries
Source officielle2ème chambre
DTA_2602365_20260511
11 mai 2026
11 mai 2026
Par un arrêté du 4 juillet 2025, régulièrement publié au recueil des actes administratifs de la préfecture le même jour, la préfète de la Nièvre a donné délégation à Mme Stéphanie Petitjean, secrétaire
Source officielle7EME ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008165606
1 juillet 2005
1 juillet 2005
; Vu le code civil ; Vu le code des marchés publics ; Vu le code des assurances ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mlle Sibyle Petitjean
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c738
30 avril 2008
30 avril 2008
diligences de ses Président et Directeur Général domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par la SCP MUSEREAU MAZAUDON-PROVOST-CUIF, avoués à la Cour, assistée de Maître Elisabeth PETITJEAN
Source officielleChambre Sociale
5fe1f73be27fdcbe50480bc5
15 décembre 2020
15 décembre 2020
SAS MINOTERIE MIGNOT prise en la personne de ses représentants légaux en exercice sise [Adresse 1] représentée par Me Ludovic PAUTHIER, Postulant, avocat au barreau de BESANÇON et par Me Floriane PETITJEAN
Source officiellePage 19 sur 22