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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

395 résultats pour « Philippe POISSON »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

LEGIARTI000033202169

—

pour les besoins de la navigation, soit pour l'exécution de tous ouvrages ou l'entretien et la réparation de toute partie du cours d'eau ou du plan d'eau et de leurs dépendances, soit dans l'intérêt de la sécurité, soit enfin pour la conservation du poisson

Article 10

—

Chapitre V : Pulpe de poisson., Art. 32, Sct. Section 5 : Conditions concernant les parasites., Art. 33, Art. 34, Art. 35, Sct. Titre III : Conditions d'hygiène relatives au personnel des établissements., Art. 36, Art. 37, Sct.

Article Annexe I (suite)

—

Fournes-en-Weppes 59 Nord Fresnes-sur-Escaut 59 Nord Fressain 59 Nord Fretin 59 Nord Fromelles 59 Nord Genech 59 Nord Ghyvelde 59 Nord Gœulzin 59 Nord Gondecourt 59 Nord Grand-Fort-Philippe

Article 261

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 47

Code général des impôts

pourra être étendue par décret en Conseil d'Etat aux départements d'outre-mer ; 4° les opérations effectuées par les pêcheurs et armateurs à la pêche, à l'exception des pêcheurs en eau douce, en ce qui concerne la vente des produits de leur pêche (poissons

Article Annexe 1

—

Malaincourt-sur-Meuse ; 52305 Mandres-la-Côte ; 52306 Manois ; 52337 Montreuil-sur-Thonnance ; 52352 Ninville ; 52353 Nogent ; 52355 Noidant-le-Rocheux ; 52358 Noyers ; 52360 Occey ; 52364 Orcevaux ; 52376 Pancey ; 52384 Perrogney-les-Fontaines ; 52398 Poissons

Article Annexe I (suite)

—

Gironde Saint-Antoine 33 Gironde Saint-Avit-Saint-Nazaire 33 Gironde Saint-Denis-de-Pile 33 Gironde Saint-Emilion 33 Gironde Sainte-Foy-la-Grande 33 Gironde Saint-Louis-de-Montferrand 33 Gironde Saint-Philippe-du-Seignal

Article Annexe IV

—

L’épreuve porte, en tout ou partie, sur les compétences, les savoir-faire et les savoirs associés suivants : C1.3 Appliquer les règles d’hygiène et prévenir les risques professionnels C2.3 Effectuer les opérations techniques de transformation des poissons

Article Annexe I

—

. - Perspectives d'évolution du professionnel - se spécialiser dans certains types d'animaux (mammifères de grande taille, oiseaux, poissons…) ; Il peut apporter son savoir et ses compétences à des demandes artistiques spécifiques.

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Saint-Joseph I, Saint-Joseph II, Saint-Pierre I, Saint-Pierre II, Saint-Pierre III, Saint-Pierre IV 5e circonscription Cantons de : Bras-Panon, La Plaine-des-Palmistes, Saint-André II, Saint-André III, Saint-Benoît I, Saint-Benoît II, Saint-Philippe

Article 1

—

espèces ovine ou caprine. 021099.90.2 Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats, autres que des espèces bovine, ovine ou caprine. 0210.99.90.9 Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons

Article Annexe Ib

—

beurres et crèmes) C1-2.10 Réaliser les pâtes de base C1-2.11 Mettre en œuvre les cuissons C1-3 CUISINER C1-3.1 Réaliser les potages C1-3.2 Réaliser les hors d'œuvre froids et chauds C1-3.3 Produire des mets à base de poissons

Article 1

—

Navire de pêche : tout navire utilisé à des fins commerciales pour la capture et le traitement des poissons, des autres animaux marins, la récolte des végétaux marins ou l'exploitation des ressources vivantes de la mer. 3.

Article Français (suite)

—

Afin de bien leur montrer que la diction d'un texte est aussi une interprétation de son sens, on compare plusieurs versions d'un même texte dit par des comédiens différents (par exemple, les Fables de La Fontaine dites par Gérard Philipe ou Fabrice Lucchini

Article Annexe III

—

De plus, les essais doivent être effectués sur chacune des trois espèces prévues conformément aux critères de l'annexe VI de l'arrêté du 20 avril 1994 modifié (algues, daphnies et poissons), à moins que la plus haute classification de danger relative

Article (suite 5)

—

Huile de palmiste Y S/P 2(k) 2G Ouvert Non - - Oui O Non A, B, C Non 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9 Huile de pin X P 2 2G Ouvert Non Oui O Non A Non 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9 Huile de poisson

Article Annexe

—

Bourbourg ; Bray-Dunes ; Brouckerque ; Broxeele ; Cappelle-Brouck ; Cappelle-la-Grande ; Coudekerque ; Coudekerque-Branche ; Craywick ; Crochte ; Drincham ; Dunkerque ; Eringhem ; Esquelbecq ; Fort-Mardyck ; Ghyvelde ; Grande-Synthe ; Grand-Fort-Philippe

Article Annexe

—

Armbouts-Cappel, Bray-Dunes, Bourbourg, Cappelle-la-Grande, Coudekerque-Branche, Craywick, Dunkerque, Fort-Mardyck, Grande-Synthe, Grand-Fort-Philippe, Gravelines, Leffrinckouke, Loon-Plage, Mardyck, Saint-Georges-sur-l’Aa, Saint-Pol-sur-Mer, Téteghem

LEGIARTI000026790432

—

confluence avec le cours d'eau principal : [I21-4001] Bras de l'Orne ORNE & SEULLES I2326000 Ruisseau d'Arthan De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2320600] Le Val du Breuil ORNE & SEULLES I2325000 Ruisseau de la Source Philippe

Article Annexe Ib

—

boissons - mets Supports de ventes des mets et des boissons Connaissance des produits et des boissons SAVOIRS ASSOCIÉS Connaissances Les règles d'accords L'énumération des principes classiques d'accords (exemples : régionaux, vin blanc/poisson

Article Annexe I (suite)

—

.) - Toxicologie intrinsèque champignons, poissons, additifs alimentaires et auxiliaires de préparation Évaluer les risques de toxicité de certains contaminants alimentaires afin d'avoir une conduite appropriée dans la préparation des aliments Justifier

Page 19 · 395 résultats

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