fraude ou procuré sciemment les moyens de la commettre ; que toutefois, la société Jade a loué quatorze appareils à la société Médiane Organisation pour la durée de la manifestation dénommée "Toulouse Plage

ONT ETE VICTIMES LE 8 JUILLET 1976, ALORS QU'ILS SE TROUVAIENT SUR LA PLAGE DE LA BREE LES BAINS CHARENTE MARITIME AU LIEU DIT "MARINES D'ANTIOCHE", A ETE PROVOQUE PAR L'EBOULEMENT D'UNE PARTIE D'UN

Plea of nullity 11.

. # Onno Plug gegen Kommission der Europäischen Gemeinschaften. # Bedienstete auf Zeit: Einstufung und Tätigkeit. # Rechtssache 191/81.

société par actions simplifiée, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 16 décembre 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 4), dans le litige l'opposant à la société NGK Spark Plugs

18H 30 et 22H ; que cet article précise en outre que le même personnel perçoit une indemnité spéciale si, sur la même période de coupure, une fraction au moins égale à 30 minutes est comprise dans la plage

X..., ès qualités, la société Ardal et la société Hôtel de la Plage ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 17 décembre 2001), que le jugement du 14 janvier 2000 ayant arrêté

L'écoute de l'enregistrement de la conversation téléphonique a permis d'entendre une voix féminine, en pleurs, appelant au secours, ainsi que la voix de deux hommes. 5.

aurait la plus grande probabilité de trouver présent le destinataire de l'acte ; que l'huissier, qui n'a pas à se mettre à la disposition du destinataire de l'acte, est simplement tenu de respecter la plage

l'exercice des poursuites ; en l'espèce, le procès- verbal d'ouverture des plis contenant les candidatures a été établi le 6 décembre 1995 ; l'attribution des lots de sous-concessions d'exploitation des plages

permet d'interroger par une même question la Cour et le jury sur des faits distincts de même nature commis sur la même personne par un même accusé alors même que ces faits seraient disséminés sur une plage

l'expertise de biologie moléculaire reconnu avoir eu une relation sexuelle avec la plaignante mais soutient qu'elle était consentante ; que toutefois, trois témoins ont indiqué que Sandra Y... était en pleurs

000 francs, ainsi qu'à la démolition sous astreinte; "aux motifs que "le 12 juin 1991, les services de la mairie de Cavalaire-sur-Mer constataient par procès-verbal que sur un terrain situé sur la plage

In that regard, firstly, the Government contended that in view of the US prosecutor’s assurance that the applicants would be offered a plea bargain, if they pled guilty they could avoid the imposition

justifiée par l'employeur, qui s'en était expliqué avec les membres du comité, dans la mesure où les investigations conduites montraient que les réunions du comité d'entreprise avaient lieu durant les plages

attaqué, que le 19 mai 1999, un commandement de payer, faisant apparaître la mention "commandement décerné à titre conservatoire", a été notifié par la trésorerie de Perpignan banlieue est à la société Plage

A l'audience, la cour était assistée de Mme Nathanaëlle PLET, greffière placée en pré-affectation.

électronique, de l'annexe 1 des « Sous-traités d'exploitation des établissements balnéaires » signés en 2008 pour 12 ans entre la ville et ses plagistes concessionnaires, indiquant le périmètre des plages