CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

7 615 résultats pour « Remi PRADE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

638ee9ca8481e305d4006daf

Appel

15 juillet 2022

15 juillet 2022

CHAMBRE PRUD'HOMALE PRUD'HOMMES APRES CASSATION ARRET DU 15 JUILLET 2022 ************************************************************* N° RG 20/01270 - N° Portalis DBV4-V-B7E-HVJX CONSEIL DE PRUD

Source officielle

Page 19 sur 381

← PrécédentSuivant →
CA

Ch des expropriations

69fd7dcecdc6046d47043f4e

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Elle rappelle que le diagnostic des prairies n'est pas un terme de comparaison pertinent et qu'il n'est pas contradictoire, tout comme le rapport de M. [R] dressé à la demande du GAEC.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201065

Cassation

21 juin 2012

21 juin 2012

sous forme dématérialisée à la société Thomas Cook le 13 juillet 2006 en même temps qu'un courrier remis en mains propres ; que l'annexe 3 regroupait des éléments qui auraient été remis par la société

Source officielle
TCOM

MARDI

69c2d8cdcdc6046d47cc90b9

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

En l'espèce, la société ARCHI-PROD SARLU soulève l'incompétence du tribunal au motif que le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) régissant les relations entre l'entrepreneur, Monsieur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2105798_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

A B demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 5 avril 2021 par lequel le préfet du Nord l'a mis en demeure de remettre en l'état de prairie l'îlot 1-3 des parcelles cadastrées ZC 35 et ZC 36 situées sur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c3a

Appel

4 novembre 2014

4 novembre 2014

Par déclaration en date du 9 décembre 2011, Mme X...a saisi le conseil de prud 'hommes du Mans d 'une demande de re-qualification de sa relation de travail avec la société Accord Immobilier en contrat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SELARL MALMEZAT PRAT Maître Frédérique MALMEZAT PRATc/Monsieur Bernard X

6253c96cbd3db21cbdd88461

Appel

28 mars 2006

28 mars 2006

ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 28 Mars 2006 LM DEUXIÈME CHAMBRE No de rôle : 05/02863 SELARL MALMEZAT PRAT Maître Frédérique MALMEZAT PRAT c/ Monsieur Bernard

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300385

Cassation

6 mai 2021

6 mai 2021

Parneix, conseiller, les observations de Me Le Prado, avocat de M. et Mme [X], de la SCP Ortscheidt, avocat de la SCI Rocbaron, après débats en l'audience publique du 23 mars 2021 où étaient présents

Source officielle
CC

cr

6137269acd58014677426f3a

Cassation

3 novembre 2005

3 novembre 2005

en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois novembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller DESGRANGE, les observations de Me LE PRADO

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

670594231296b51ba2ba8631

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[A] & ASSOCIES et autres HE GROSSES le - Me Salomé DEGOUD - la SCP SAGON-VIGNOLLE-VIGIER-PRADES- ROCHE Copies électroniques : - Me Salomé DEGOUD - la SCP SAGON-VIGNOLLE-VIGIER-PRADES- ROCHE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69debc71cdc6046d474048c8

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Après plusieurs relances, la société Prodition a mis en demeure la société [Q] optique. Toutes les tentatives sont restées sans effet.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

68e745c5033cf481c390ab66

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Il y a lieu de laisser ceux-ci à la charge de la société Prodition.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300091

Cassation

18 janvier 2011

18 janvier 2011

souverainement retenu, par motifs propres et adoptés, que l'agrément de l'administration des douanes pour le transfert du débit de tabac restait incertain et que rien ne permettait de retenir que la SNC 48 Prado

Source officielle
TA

magistrat BAYADA

DTA_2400090_20240705

Administratif

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Il soutient que : - le bateau " le Valiente " immatriculé " TO 155160 " stationne sans droit ni titre au point kilométrique 232.390 rive droite du fleuve Hérault bief de Prades sur la commune d'Agde

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6a22618acdc6046d47391447

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Dans ses dernières conclusions remises par voie électronique le 23 septembre 2024, l'appelante demande à la cour de : INFIRMER la décision de la Section Référé du Conseil des Prud'hommes de [Localité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7ebd3db21cbdd8b2ba

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

Exposé du litige Monsieur X..., sur remise au rôle, a saisi la juridiction prud' homale le 18 avril 2005 à l' effet de se voir reconnaître la qualité de journaliste professionnel salarié de Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96cbd3db21cbdd88460

Appel

28 mars 2006

28 mars 2006

FINANCIÈRE ADHEMAR BRUCIND c/ SELARL MALMEZAT-PRAT Maître Frédérique MALMEZAT-PRAT Nature de la décision : AU FOND notifié le : Rendu par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les

Source officielle
CC

cr

6079a87f9ba5988459c4d98a

Cassation

16 décembre 1965

16 décembre 1965

PROUVES, SE SITUAIENT A UNE DATE TELLE QUE LA PRESCRIPTION ETAIT ACQUISE AU MOMENT DU DEPOT DE LA PLAINTE (24 JANVIER 1964) ; QU'EN EFFET LE POINT DE DEPART DE CETTE PRESCRIPTION ETAIT MARQUE PAR LA REMISE

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019279040

Admin. suprême

30 juillet 2008

30 juillet 2008

2007-1352 du 13 septembre 2007 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Catherine Chadelat, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Le Prado

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00291

Cassation

8 février 2017

8 février 2017

conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Schmeitzky-Lhuillery, conseiller, les observations de la SCP Potier de La Varde, Buk-Lament et Robillot, avocat de Mme [T], de Me Le Prado

Source officielle