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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613721d8cd580146773f80a5
27 janvier 1993
27 janvier 1993
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Alexandre D..., née C..., demeurant ... (1er), en cassation d'un arrêt rendu le 16 avril 1991 par
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6358cd64c40aa805a7864b0b
25 octobre 2022
25 octobre 2022
à la liquidation judiciaire de Monsieur [K] [Z] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Stanislas BINOT de la SCP BOURHIS ET ASSOCIES, avocat au barreau de BEAUVAIS Représentée par Me Alexandra
Source officielle3e chambre sociale
635a219fc549ea05a7cd2c92
26 octobre 2022
26 octobre 2022
NOVEMBRE 2017 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE CARCASSONNE N° RG21600256 APPELANTE : Madame [H] [D] épouse [W] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me JULIE substituant Me Alexandre
Source officiellePREMIERE CHAMBRE
68f95029de0ebe408dac6f42
3 juillet 2025
3 juillet 2025
n° 351 058 151), dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Quentin MOUTIER de la SELARL SELARL ONE LEGAL, avocats au barreau de TOURS, avocats postulant, Maître Arnaud-Gilbert RICHARD
Source officielleChambre 1-7
68676d706cbb391a608a1811
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[Z] [Y], Mme [T] [X] épouse [Y], la SCI LISEVIC, la SCI ALEXANDRE, la SCI SCLUOS, M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0927DEC000347104
27 septembre 2018
27 septembre 2018
Mario RICCIARDI 04/10/1938 Ferrara Alessandro Benevento 12/07/2018 03/01/2018 3,000 250 26876/04 12/04/2001 Leasing Finanziaria Immobiliare S.p.a.
Source officielleChambre civile 1-6
68f1cd7b2f77035fb0bf7e62
16 octobre 2025
16 octobre 2025
17/12230 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 16.10.2025 à : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, avocat au barreau de VERSAILLES Me Julie GOURION-RICHARD
Source officielleChambre Sociale
6815a64ff6a5bc34ae8ee447
24 avril 2025
24 avril 2025
La société Pernod Ricard France n'est pas partie au litige. La S.A.S Orangina Suntory France Production demande la confirmation du jugement de première instance.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-219729
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Italie 29/07/2015 Antonino GILIBERTO 1948 italienne Roberto CARLINO 178. 37941/15 Riccardi c. Italie 29/07/2015 Rolando RICCARDI 1944 italienne Roberto CARLINO 179. 38054/15 Gesualdi c.
Source officielle1ère chambre
69e77826cdc6046d4703e0b1
14 janvier 2025
14 janvier 2025
, membre de la SCP D'AVOCATS VORMS-RICHARD-MAUPILLIER, Avocat au Barreau de Metz, y demeurant [Adresse 6], Et pour avocat correspondant Maître Arnaud BOULESTIN, Avocat au Barreau de Sens, [Adresse 7],
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd89726
6 septembre 2007
6 septembre 2007
représentée par la SCP DEBRAY-CHEMIN, avoués - No du dossier 06/401 Rep/assistant : Me Alexandre SIAT substituant Me Mireille ABENSOUR-GIBERT, avocat au barreau de PARIS (A.525).
Source officielle1ere Chambre
67189495d8ceca1cd7019038
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[Z] [E] né le [Date naissance 9] 1982 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 10] [Localité 12] représenté et plaidant par Me Cécile RICARD de la SCP RICARD, avocat au barreau de GRENOBLE
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64bf67928fb8a9d9693e17d6
22 juillet 2023
22 juillet 2023
03032 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH5YG Décision déférée : ordonnance rendue le 20 juillet 2023, à 15h17, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Julien Richaud
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007672602
17 mars 1982
17 mars 1982
JEAN ALEXANDRE U..., DEMEURANT ... A PARIS , - M. NICOLAS Y..., DIRECTEUR DE LA REVUE : "MEDITERRANEE MEDICALE" , ... .
Source officielleChambre 4 SB
627df7b70d41e0057d43e313
12 mai 2022
12 mai 2022
d'Eckbolsheim 67087 STRASBOURG CEDEX 2 Monsieur [J] [O] 6, rue du Sous Lieutenant Maussire 67840 KILSTETT Représentés par Me Rebecca GARRIDO-REPPER, avocat au barreau de STRASBOURG, substitué par Me RICHARD
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018008094
3 décembre 2007
3 décembre 2007
Alexandre Lallet, Auditeur, - les observations de la SCP Richard, avocat de la COMMUNE D'ACHERES et de la SCP Vier, Barthélemy, Matuchansky, avocat de M. et Mme B, - les conclusions de M.
Source officiellesoc
61372269cd580146773fcbf1
14 février 1995
14 février 1995
Alexandre X..., demeurant au Raincy (Seine-Saint-Denis), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1991 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section B), au profit de la société anonyme Compagnie
Source officiellesoc
6137234ccd58014677407f53
9 juin 1999
9 juin 1999
Alexandre XX..., demeurant ..., 56 / de M. Jean-Claude XO..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 avril 1999, où étaient présents : M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2107640_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Alexandre Therre, rapporteur public, - les observations de Me Richard-Maupillier, avocat de la commune de l'Hôpital. Considérant ce qui suit : 1. Par un arrêté du 7 février 2019, M.
Source officielle14e chambre
615e0e66c25a97f0381f560c
11 décembre 2014
11 décembre 2014
la cour : Ordonnance rendue le 18 Février 2014 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° RG : 13/2815 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire RICARD
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