CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 744 résultats pour « Rousseau ès »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ès qualités, etc/M. Y

61372162cd580146773f34bc

Cassation

27 novembre 1990

27 novembre 1990

B..., de la SCP Jean et Didier Le Prado, avocat de la Caisse interprofessionnelle de crédit pour l'équipement, de la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00099

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

Rémery, conseiller doyen, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Schmidt, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00189

Cassation

6 février 2019

6 février 2019

Y..., de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO01004

Cassation

22 novembre 2016

22 novembre 2016

N..., ès qualités, de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de la société Lutetia capital, l'avis de Mme Beaudonnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu l'article 1026 du

Source officielle
CC

civ1

61372322cd58014677405db9

Cassation

12 novembre 1998

12 novembre 1998

X..., de la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen, avocat de Mme Y..., ès qualités, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

613721b1cd580146773f62d7

Cassation

14 janvier 1992

14 janvier 1992

X..., ès qualités de commissaire au plan de la société Sami ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 20 novembre 1991, où

Source officielle
CC

soc

6137221bcd580146773fa470

Cassation

8 février 1994

8 février 1994

X..., de la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen, avocat de M. Y..., ès qualités, les conclusions de M.

Source officielle
CC

comm

6137221bcd580146773fa48e

Cassation

8 mars 1994

8 mars 1994

arrêt rendu le 20 octobre 1990 par la cour d'appel de Bordeaux (2ème chambre), au profit de la société civile professionnelle Loyen-Silvestri, mandataires-liquidateurs associés, dont le siège est ... ès

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C310422

Cassation

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Sur le rapport de Mme Brun, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Banque populaire Auvergne-Rhône-Alpes, de la SARL Cabinet Rousseau

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO10226

Cassation

30 avril 2025

30 avril 2025

Boutié, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Duhamel, avocat de la société MJ Synergie, ès qualités de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de la société Russard, et de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR61351

Cassation

24 octobre 2024

24 octobre 2024

[T] et autres Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la société Gan assurances et autres Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, la SARL Delvolvé

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110347

Cassation

5 juin 2019

5 juin 2019

où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Kloda, conseiller référendaire rapporteur, Mme Kamara, conseiller doyen, Mme Randouin, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Rousseau

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10006

Cassation

4 janvier 2023

4 janvier 2023

Sur le rapport de Mme Ducloz, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00167

Cassation

31 janvier 2017

31 janvier 2017

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de l'Association pour la gestion des institutions sociales

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100112

Cassation

10 février 2016

10 février 2016

Roth, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de Mme [B] [Q] et de l'UDAF de la Haute-Loire, ès qualités, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur

Source officielle
CA

8e Chambre C

6162cf778b4dc27576e7b7df

Appel

18 octobre 2012

18 octobre 2012

forcée du 15/12/11 demeurant [Adresse 1] défaillant Monsieur [D] [E], ancien dirigeant de la société GREEN CAP, intervenant volontaire demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP BOISSONNET ROUSSEAU

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e952dfcdc6046d47313553

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

& Associés - Me Michel RONZEAU [Adresse 3] DEFENDEUR SCP B.T.S.G. 2 prise en la personne de Me ès qualités de mandataire liquidateur de la société ENIBLOCK [Adresse 4] non comparant LE TRIBUNAL AYANT

Source officielle
CC

comm

6137238fcd5801467740b602

Cassation

3 octobre 2000

3 octobre 2000

X..., de la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen, avocat de M. Y..., ès qualités, les conclusions de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00417

Cassation

29 avril 2014

29 avril 2014

Y..., ès qualités ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'après avoir été mise en redressement judiciaire, la société Bois et fourrages (la société) a bénéficié, par jugement du 26 avril 2010, d'un plan

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00067

Cassation

22 janvier 2013

22 janvier 2013

Y..., ès qualités, et de M. et Mme Z..., le président du tribunal de grande instance de Saint-Omer a ordonné, le 5 octobre 2010, l'expulsion de M.

Source officielle

Page 19 sur 88

← PrécédentSuivant →