2 592,00 216,00 7,20 Caporal-chef, quartier-maître de 1re classe 2 073,60 172,80 5,76 Caporal, quartier-maître de 2e classe 1 814,40 151,20 5,04 Soldat de 1re classe, matelot de 1re classe 1 296,00 108,00 3,60

Article 18-2

—

Caporal Sergent ou second maître et sergent-chef ou maître justifiant d'au moins dix années de services effectifs en qualité de militaire, dont deux dans le présent grade.

Article 60

—

Le maître doit traiter l'apprenti en bon père de famille et lui assurer les meilleures conditions de logement et de nourriture.

Article 4

—

Pendant la période de formation, le chef de service du lieu de stage professionnel assure la fonction de maître de stage.

Article 4

—

Les membres de la commission de choix des étudiants candidats à l'admission sont désignés par le directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres.

Article 1

—

Peuvent solliciter leur admission en institut universitaire de formation des maîtres les candidats qui remplissent les conditions requises pour l'inscription:

Article 4

—

Les maîtres et documentalistes font acte de candidature, sous couvert de leur chef d'établissement, auprès des services académiques.

Article ANNEXE

—

RÉPARTITION DES ALLOCATIONS DU SECOND DEGRÉ POUR LA PREMIÈRE ANNÉE D'INSTITUT UNIVERSITAIRE DE FORMATION DES MAÎTRES - 1996-1997

Article R1251-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 18 > 01

Code des transports

Le maître d'ouvrage respecte la notice d'instruction et conserve les preuves documentaires des opérations d'entretien réalisées dans ce cadre.

Article R914-13-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 41 > 99

Code de l'éducation

Sont éligibles au comité consultatif les maîtres remplissant les conditions requises pour être inscrits sur la liste électorale de ce comité.

Article ANNEXE I

—

Agissant en qualité de maître d'ouvrage ou de maître d'œuvre, si le maître d'ouvrage lui a confié une mission de conception de l'opération de construction suivante : Référence (s) cadastrale (s) : Atteste qu'au moment

Article 26

—

Le nombre maximum de maîtres de conférences des universités de médecine générale de 1re classe pouvant être promus à la hors-classe chaque année est déterminé conformément aux dispositions du décret du 1er septembre 2005 susvisé.

Article R4139-45-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 66 > 25

Code de la défense

promotion fonctionnelle, lorsqu'ils sont militaires de carrière et ont accompli quinze ans de services militaires effectifs à la date de leur demande : 1° Sous réserve qu'ils aient servi au moins cinq ans dans ces grades : a) Les sergents ou seconds maîtres

Article L124-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 19

Code rural (nouveau)

présumées biens sans maître, et de celles appartenant aux propriétaires ou indivisaires représentés selon les modalités prévues à l'article L. 124-6.

Article 40

—

Les quartiers-maîtres et matelots pompiers titulaires portent, sur la manche droite de la chemise de laine et du patelot, à la place des ancres croisées, une ancre verticale, non câblée, sur deux haches, en drap écarlate et sur le ruban du béret la légende

Article L231-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 58 > 68

Code de la construction et de l'habitation

Le contrat visé à l'article L. 231-1 doit comporter les énonciations suivantes : a) La désignation du terrain destiné à l'implantation de la construction et la mention du titre de propriété du maître de l'ouvrage ou des droits réels lui permettant de

Article 19-2

—

Les notifications prévues au 19-1 sont réalisées par l'intermédiaire des supports suivants : -soit au moyen d'un double ou d'une copie du document de circulation prévu à l'article 18 du présent arrêté transmis au maître d'œuvre de l'identification ; -

Article 2

—

commission administrative paritaire mentionnée à l'article 1er ci-dessus est fixée ainsi qu'il suit : MEMBRES Titulaires Suppléants a) Représentants du personnel : Adjoint administratif principal de 1re classe 2 2 Maître

Article 15

—

cours de l'exécution du chantier, si un fait imprévu survient invalidant l'étude de sécurité pyrotechnique, l'entrepreneur titulaire du marché prend les dispositions immédiates permettant d'assurer la sécurité du chantier et en informe sans délai le maître

Article 41

—

Les maîtres de recherche contractuels sont classés dans le corps des chargés de recherche conformément au tableau ci-après : CATEGORIE d'origine Maîtres de recherche contractuels CORPS et grade d'intégration Chargés de recherche de

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