représenté par la SCP MAYNARD- SIMONI, avoués à la Cour, assisté de Me Louis BERNARDI, avocat au barreau de TOULON CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DU VAR, prise en la personne de son représentant

MAYNARD - SIMONI, avoués à la Cour, plaidant par Maître Daniel HANCY, avocat au barreau de NICE Madame Christiane Y... épouse X... née le 06 août 1947 à ARLES (13200), demeurant ...

N° 2014/849 Rôle N° 13/06092 [M], [W], [L] [B] C/ SA SOCIETE GENERALE SCP BERTON BERNARD - GUEYRAUD NICOLAS Grosse délivrée le : à : Me Corine SIMONI

conformément aux dispositions des articles L 631-15 et L 622-10 du Code de commerce ; ATTENDU que Monsieur [K] [U] Président de la SAS LUXURY DREAM CAR a comparu à ladite audience assisté de Maître SIMONDI

administration de la justice, l'examen de la présente cause et des affaires Gilberti, Nonnis, Trotto, Nibbio, Borgese, Biondi, Monaco, Cattivera, Seri, Manunza, Gori, Casadio, Testa, Lestini, Covitti, Zonetti, Simonetti

de la justice, l'examen de la présente cause et des affaires Gilberti, Nonnis, Trotto, Nibbio, Borgese, Biondi, Macaluso, Monaco, Cattivera, Seri, Gori, Casadio, Testa, Lestini, Covitti, Zonetti, Simonetti

CONSTRUCTION, chargée du lot n°4 « façades » ; la SASU ACAF [Localité 9], chargée du lot n°5 « ascenseurs » ; la SASU 5EME FACADE, chargée du lot n°6 « étanchéité - zinguerie » ; la SAS ENTREPRISE SIMONETTI

Roger X..., domicilié "La Simonière" à La Plaine-sur-Mer (Loire-Atlantique), Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR,

ARRÊT AU FOND DU 12 SEPTEMBRE 2013 jlg N° 2013/306 Rôle N° 12/07467 [E] [X]-[R] [N] [R] veuve [X] C/ [W] [J] [C] Grosse délivrée le : à : Me SIMONI

représenté par la SCP MAYNARD- SIMONI, avoués à la Cour assisté de Maître Mireille AUBRY, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Monsieur Philippe X...

DEMANDERESSES SUR DEFERE SAS PRODIM, prise en la personne de son président en exercice, dont le siège est sis ZI route de Paris-14120 MONDEVILLE représentée par la SCP MAYNARD- SIMONI, avoués à la

agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, 130 Rue du Faubourg Saint Denis-75466 PARIS CEDEX 10 représentée par la SCP MAYNARD-SIMONI

AU FOND DU 12 DECEMBRE 2013 N° 2013/ 730 Rôle N° 12/10225 [V] [B] [E] [L] [K] épouse [B] C/ SOCIETE GENERALE Grosse délivrée le : à : Me SIMONI

S.P.A C/ [S] [T] [W] [Q] [O] SCP [V] [D] [Z] [R] ET [I] [D] [U] Grosse délivrée le : à : SCP COHEN - GUEDJ - MONTERO - DAVAL-GUEDJ Me Corine SIMONI SCP BADIE

procédurales ; juger que la production par Mme [P] au soutien de sa requête afin de saisie conservatoire des documents visés par le procès-verbal de constat dressé le 8 septembre 2020 par l'étude SCP Simonin

2020/115 Rôle N° RG 19/09539 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BENRQ SELURL [B] [H] C/ [Z] [O] épouse [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julien SIMONDI

Puis, par un courrier du 11 mars 2020, le directeur général a indiqué à la SCI Simenin qu'après examen des éléments avancés par cette société, il était amené à " réviser [sa] position antérieure " et à

naissance 1] 1990 à TOULOUSE (HAUTE GARONNE), demeurant [Adresse 4] représenté par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Stéphane SIMONIN

installations techniques, ses matériels et outillages joueraient un rôle prépondérant dans son activité de prestations de services ; - le plafond de cave et de couloir en Sapisol fourni par la société Simonin

C/ SA GROUPAMA ASSURANCES Grosse délivrée le : à : la SCP BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE la SCP MAYNARD - SIMONI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance