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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre A
60325975fc98a68ebed34eba
22 février 2018
22 février 2018
APPELANTES Madame [O] [C] épouse [J], née le [Date naissance 1] 1932 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau
Source officielle1re Chambre B
6036b9bb2cdca65a1bc58434
10 septembre 2015
10 septembre 2015
INSTITUT PAOLI CALMETTES Compagnie d'assurances AXA FRANCE IARD SARL EURO CLIMATISATION Grosse délivrée le : à : Me Philippe- laurent SIDER SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON SCP COHEN
Source officielle4e Chambre B
616343ef88dc29ccde27f074
7 juin 2011
7 juin 2011
OSEO BDPME [S] [I] [E] [M] [Y] [J] [O] [C] épouse [M] [A] [W] [F] [C] [G] [R] [X] épouse [C] Grosse délivrée le : à :TOUBOUL BOISSONNET MAGNAN COHEN
Source officielle9ème chambre 2ème section
67ec2facdd062d9f810e1615
1 avril 2025
1 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 10] [1] [1] Copies délivrées le 01/04/2025 A Me COHEN Me WOOG ■ 9ème chambre 2ème section N° RG : N° RG 23/01720 - N° Portalis 352J-W-B7H-CY7LP N° MINUTE :
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
65af68eab6c6260008b530f0
17 janvier 2024
17 janvier 2024
La société sud-coréenne Inno Instrument INC a souhaité passer le relais à la société allemande Inno Instrument GMBH à compter du 9 janvier 2015 (pièce Wavetel n°11).
Source officielleChambre 3-1
626b8038d1fb03057d9a4de6
28 avril 2022
28 avril 2022
HELVETIACOMPAGNIE SUISSE D'ASSURANCES, dont le siège social est sis [Adresse 2] toutes représentées par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 1-8
67ee19726cff766e94e38a5e
2 avril 2025
2 avril 2025
le siège social est au [Adresse 4], lui-même poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié en cette qualité audit siège, représenté par Me Paul GUEDJ, membre de la SCP COHEN
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
5fda64aeefe3e3ad8d588c4f
4 juillet 2019
4 juillet 2019
03947 APPELANTE DU CHEF DE LA COMPETENCE Mme [U] [T] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Sandra OHANA, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050, avocat postulant représentée par Me Stéphanie
Source officielleChambre 4-1
5fdac47a08d8075695048211
24 mai 2019
24 mai 2019
BALCONS D'ALLOS SAS VACANCEOLE Copie exécutoire délivrée le : 24 MAI 2019 à : Me Walter VALENTINI de la SELARL VALENTINI & PAOLETTI, avocat au barreau de GRASSE Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
62c67c72ca9bf263790308ae
6 juillet 2022
6 juillet 2022
GEORGES V 75008 PARIS Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Ayant pour avocat plaidant Me Vincent COHEN-STEINER
Source officielleChambre commerciale 3-2
670f58694ad0d5ee7d7e5e4a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 23 Février 2024 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° RG : 2022L02696 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphanie
Source officielle6e chambre
5fdae845f093127bae908454
9 mai 2019
9 mai 2019
27 Mai 2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Section : N° RG : 10/00885 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées le 10 Mai 2019 à : - Me Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bdf4
29 mai 2008
29 mai 2008
APPELANTE SCI SLD prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège sis, demeurant Roches des fées Bât F3-83350 RAMATUELLE représentée par la SCP COHEN
Source officielleCour d'Appel
6253cb07bd3db21cbdd8cb25
16 décembre 2008
16 décembre 2008
représentée par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, assistée de la SCP VERMOT-DESROCHES ET TAVITIAN (ASS), avocats au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur Jean-Pierre Y..., pris en sa qualité
Source officielle3ème Chambre
69d56194cdc6046d47713d42
7 avril 2026
7 avril 2026
Localité 1] 3ème Chambre MINUTE N° DU : 07 Avril 2026 AFFAIRE N° RG 20/03000 - N° Portalis DB3Q-W-B7E-NJNH NAC : 58E CCCRFE et CCC délivrées le :________ à : Me Marcel ADIDA, la SELARL ATTLAN-PAUTRE-COHEN-LETAILLEUR
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6032a723b6157f1f1ae02a51
13 décembre 2017
13 décembre 2017
naissance 3] 1979 à [Localité 24] (91) [Adresse 16] [Localité 24] Monsieur [E] [H] Né le [Date naissance 1] 1989 à [Localité 24] (91) [Adresse 16] [Localité 24] Représentés par Me Albert COHEN
Source officielleChambre 1-11 référés
62c3d43c93e17a6379205581
4 juillet 2022
4 juillet 2022
copropriétaires LE SOLEAU HORIZONTAL représenté par son syndic en exercice la SASU [Adresse 4] domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN
Source officielleChambre 1-11 référés
62c3d43c93e17a6379205583
4 juillet 2022
4 juillet 2022
] représenté par son syndic en exercice la SASU CENTRE DE GESTION IMMOBILIERE NATIONAL CGIN I domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN
Source officielle2e Chambre
60347bd3cb7f7369c4ca92e1
1 décembre 2016
1 décembre 2016
d'AIX-EN-PROVENCE, assistées et plaidant par Me Paul GUETTA, avocat au barreau de NICE INTIMEES Société CREDIT SUISSE AG, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN
Source officielle3e Chambre B
61629873201c88caf8c4e1af
17 janvier 2013
17 janvier 2013
SOCIETE CABINET DIOT ADINAS SA GAN ASSURANCES IARD Grosse délivrée le : à : SCP COHEN SCP BOISSONNET SCP DESOMBRE SCP FOURNIER-DE VILLERS SCP MAGNAN Me F.
Source officiellePage 19 sur 25