CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

7 699 résultats pour « Streiff »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00206

Cassation

14 février 2024

14 février 2024

Mme [H] un comportement inadapté lors des transmissions entre l'équipe de jour et de nuit à l'égard de ses collègues de travail, soit dit autrement d'entretenir un climat conflictuel générateur de stress

Source officielle

Page 19 sur 385

← PrécédentSuivant →
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00676

Cassation

7 juin 2023

7 juin 2023

Le syndicat Avenir Sopra Steria, le syndicat CGT Sopra Steria et le Syndicat indépendant des informaticiens et ingénieries sont intervenus à l'instance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd2d

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

.) - RG no 05/12097 APPELANT : Monsieur Cyrille X... ... 44470 MAUVES SUR LOIRE représenté par la SCP VERDUN - SEVENO, avoués à la Cour assisté de Maître Yann STREIFF, avocat plaidant pour

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

615e0db8c25a97f0381f4f1c

Appel

21 mars 2014

21 mars 2014

STERIA à verser à [M] [Q] la somme de 700 euros au titre des frais irrépétibles, - rejeté les autres demandes, - prononcé l'exécution provisoire, - condamné la S.A. STERIA aux dépens.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

68676116c173dff6a79336a4

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Group, Condamne la société Sopra Steria Group à payer à M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:1108JUD001896807

Admin. suprême

8 novembre 2011

8 novembre 2011

la stérilisation.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00230

Cassation

25 janvier 2011

25 janvier 2011

France aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Steria France à payer à M.

Source officielle
CA

6e chambre

5fdb36a3bb99310d52e610b8

Appel

28 mars 2019

28 mars 2019

INFRASTRUCTURE & SECURITY SERVICES, venant aux droits de la SA STERIA Syndicat AVENIR SOPRA STERIA Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 04 Avril 2016 par le Conseil de Prud'hommes

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61635de1683f470e3416dc14

Appel

8 juin 2010

8 juin 2010

société Steria sur la nécessité de monter en puissance dans l'exécution de sa prestation, elle laissait à la société Steria la totale maîtrise de l'opération.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

5fd973f09fafaf6162e7626c

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

, la sa Sopra Steria Group.

Source officielle
CA

21e chambre

60343773d55acc28b2f7aa72

Appel

19 janvier 2017

19 janvier 2017

La société Stéria est mal venue à invoquer le fait que M.

Source officielle
CC

cr

61372622cd58014677423344

Cassation

18 décembre 2002

18 décembre 2002

son extrémité, précise que celle-ci est accompagnée de leucorrhées, qui sont prélevées à visée bactériologique ; que toutefois, il précise que les prélèvements bactériologiques effectués, revenus stériles

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01911

Cassation

26 septembre 2012

26 septembre 2012

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Steria à payer à M.

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:463049.20230310

Admin. suprême

10 mars 2023

10 mars 2023

Vu la procédure suivante : La société Sopra Stéria Group a demandé au tribunal administratif de Montreuil, notamment, de prononcer la décharge ou à tout le moins la réduction, en droits et pénalités, des

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00071

Cassation

12 janvier 2010

12 janvier 2010

condamné la société STERIA à payer à M.

Source officielle
CC

comm

613723dccd5801467740f23f

Cassation

3 décembre 2002

3 décembre 2002

unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 25 janvier 2001), que la société Polyrey ayant déposé, sous la dénomination Maryland, divers modèles de panneaux stratifiés

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE00335_20250121

Admin. Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

B A a été recruté le 2 octobre 1989 par la société Steria, à laquelle a succédé la société Sopra Steria Group en janvier 2015, qui propose des services en ingénierie informatique et numérique.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02213

Cassation

12 octobre 2017

12 octobre 2017

salariée établit avoir subi un premier harcèlement en 2006 qui l'a fragilisée sur le plan psychologique, que des médecins ont attesté à l'époque d'un état dépressif en rapport avec une situation de stress

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01753

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

Dans le cadre d'une opération de police menée le 22 août 2018 à Toulouse, visant des commerces dits coffee-shops, une perquisition a été réalisée dans le magasin Street-shop, dépendant de la société HGSS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

616258f2a2370d151415abed

Appel

14 mars 2014

14 mars 2014

STREGO ne parvenait pas à obtenir le paiement du solde de ses honoraires malgré ses réclamations.

Source officielle