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610 résultats pour « Tremeau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200858

Cassation

26 mai 2016

26 mai 2016

travaux par basse température, mais sont plus que discrètes sur l'obligation de mettre en place des garde-corps, aient été portées à la connaissance des salariés ; que les factures de 2002 et 2006 de tréteaux

Source officielle

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CA

6ème Chambre B

64ae4b34a1775905dba3bcf2

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

[J] [N] C/ Mme [M] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me TROMEUR Me CELERIER RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fd930f92ea10d10d4913cb9

Appel

19 mai 2020

19 mai 2020

Michelle DAYAN, Plaidant, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : Madame [J] [V] épouse [P] née le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 31] [Adresse 13] [Localité 24] Représentée par Me Nathalie TROMEUR

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62cd0f22e91c8e9fcf07135f

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[T], la préparation, manipulation, emploi de NPPD, - un extrait du guide technique de l'IRSST relatif aux gants de protection contre les risques mécaniques Lors du procédé de fabrication par trempage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca30bd3db21cbdd8a4b0

Appel

20 février 2008

20 février 2008

SOLEMA effectuait également une débactérisation, par pulvérisation ou par trempage dans une solution chlorée, laquelle permettait de conserver les légumes sur une ou deux semaines ; que l'expert judiciaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb99bd3db21cbdd8ddd3

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

A la suite de la prise de contrôle par la société FIDEM TREMBLAY, le 1ER septembre 2007, l'entreprise a été restructurée et le service administratif a été regroupé au siège social de FIDEM TREMBAY, sis

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01428

Cassation

24 septembre 2013

24 septembre 2013

procédure l'exige, avoir demandé plusieurs devis, afin de pouvoir choisir les meilleurs prix ou prestations, vous avez encore une fois fait effectuer des travaux, sur la base d'un seul devis ( bacs de trempage

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_1907533_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

Au sein de cet atelier sont utilisées plusieurs machines dont trois sont entièrement automatisées notamment une cadreuse, un outil de découpe du bois de type Speed-Cut-SC3 et un bac de trempage pour le

Source officielle
CA

4ème Chambre

65b36c7a8c0355000835f6f2

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

SOBRETEC [Adresse 7] [Localité 12] Représentée par Me Caroline DUSSUD de la SCP LARMIER - TROMEUR-DUSSUD, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de QUIMPER S.A.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2102501_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

F C et Mme B A, représentés par Me Tréheux, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 décembre 2020 par lequel le maire de Tinténiac a délivré à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf3bd3db21cbdd91d0f

Appel

18 novembre 2014

18 novembre 2014

née le 08 Septembre 1964 à DAKAR ... 29900 CONCARNEAU Représentée par la SCP LARMIER-TROMEUR, avocat au barreau de QUIMPER INTIMÉ : Monsieur Yann Y...

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

62c52968a2c4236379079781

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

CONSEIL AUDITEURS ET ASSOCIES [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Franck TREFEU, avocat au barreau de LILLE, Assistée de Me Angélique DELAGE, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ : M.

Source officielle
CA

3ème chambre A

62da3e5e2eb797effb0703dc

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Laudine MALATRAY, avocat au barreau de LYON INTIMEES : Mme LA PROCUREURE GENERALE [Adresse 1] [Localité 4] En la personne de Monsieur Fabrice TREMEL

Source officielle
CA

Sociale C salle 2

689d6eaa41c9b03bb3ff04de

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

DEPAN'FOUR [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Franck TREFEU, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ: M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdabd80d15bea4efe4fdd56

Appel

28 mai 2019

28 mai 2019

fondement des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile ; -condamner la même aux entiers dépens, tant de première instance que d'appel dont distraction au profit de la SCP Larmier-Tromeur

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10890

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

mentionne des ordinateurs, bureaux, postes semi-automatique, fraises scies, fraises alu, scie à ruban, compresseur, groupe électrogène, échafaudage, échelles, perceuses, bétonnière, presse alu, établis, tréteaux

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2205724_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 novembre 2022, la société Vanneau Brasserie, représentée par l'AARPI Trema Avocats, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 15

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200092_20240919

Administratif

19 septembre 2024

19 septembre 2024

Par des mémoires en défense enregistrés les 17 mai et 29 septembre 2022, l'hôpital Lozère, représenté par l'AARPI Trema Avocats, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 1 500 euros soit

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-55876

Admin. suprême

18 février 1998

18 février 1998

  41/1997) and Trema (no.   8/1997).

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02527_20251230

Admin. Appel

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Un délirium trémens a été suspecté et le scanner réalisé vers 21 heures n’a montré aucune anomalie. Il a été hospitalisé en unité d’hospitalisation de courte durée.

Source officielle