Dans ses conclusions d'appel, la société Tréma finances faisait valoir que M.

; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Lionel Y... coupable d'abus de confiance ; "aux motifs qu'aux termes des contrats conclus les 2 juillet et 20 août 1992 entre la SCI Eden Val et la SARL Trema

chantier; que la cour d'appel, qui a retenu pour dire le licenciement pour faute grave justifié non seulement un détournement de matériel concernant le niveau litigieux, mais aussi l'appropriation de tréteaux

indirecte des lésions du cou, qu'un individu exempt de toute pathologie antérieure n'en serait pas mort et que le décès s'expliquait par une obstruction trachée-bronchique aiguë facilitée par le delirium tremens

indirecte des lésions du cou, qu'un individu exempt de toute pathologie antérieure n'en serait pas mort et que le décès s'expliquait par une obstruction trachée-bronchique aiguë facilitée par le delirium tremens

produits indésirables, tout en ayant précédemment constaté qu'aux termes de la pharmacopée française les lentilles qui ne sont pas immédiatement utilisées doivent être conservées dans une solution de trempage

A... ont pu commettre une imprudence en n'utilisant pas les deux tréteaux mis à leur disposition pour poser la pièce usinée dans une position stable, il n'en demeure pas moins que l'accident est dû avant

contre l'arrêt rendu le 21 mai 2014 par la cour d'appel de Riom (chambre commerciale), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Coopérative agricole de céréales et d'approvisionnement de Tréteau

D'ENTRE EUX QUI SONT LIES PAR UN CONTRAT D'APPRENTISSAGE IL N'EN EST AINSI QUE LORSQUE LE CONTRAT EST REGULIEREMENT CONCLU ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE LA DECISION ATTAQUEE QUE L'URSSAF A RECLAME A TREMEAU

U..., domicilié [...] , 5°/ au syndicat CGT PSA Trémery, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation.

candidats doivent être affichés à l'ordre et au vestiaire ; qu'en estimant, néanmoins, pour débouter Mmes Q... et A... de leurs demandes, qu'il n'apparaît pas que l'absence de panneaux spécifiques sur tréteaux

. ; 3°/ qu'en n'expliquant pas en quoi la rupture du contrat liant la société MDR à la société Spie aurait causé le moindre retard dans la reprise du chantier arrêté à raison d'une rupture de trumeaux

dispositions du paragraphe 1 du chapitre II - 1 du titre XV de la nomenclature générale des actes professionnels attribuent la cotation K 30 aux actes de "traitement d'un malade atteint de delirium tremens

Jacques Z..., demeurant Roz an Tremen, La Torche, 29120 Tromeur, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

L'arrêt attaqué encourt la censure ; EN CE QU'après avoir retenu que le trumeau constituait un immeuble par destination et prononcé une condamnation à l'encontre de M.

Y..., engagé le 13 avril 1985 par la société TTAD Industries en qualité d'aide trempeur, est devenu chef d'équipe le 1er novembre 1993 ; que son contrat de travail a été transféré à la société Thermi Picardie

remises de clés au terme de chaque période d'exploitation étaient manifestement fictives, et constaté que les preneurs étaient immatriculés au registre du commerce lorsqu'ils ont assigné la SCI Le Treseau

Quai de Moselle" et est ainsi libellée : "Monsieur, "suite à nos entretiens et aux réunions avec l'inspecteur du travail et la CRAM, nous avons bien pris acte et constaté que la stabilité de vos tréteaux