.; que si tel avait été le cas, il aurait éventuellement accusé ce dernier de ne pas vouloir la lui restituer " ; " que la preuve est donc rapportée que Bade qui a négocié environ 20 000 francs de titres

l'appelant ; qu'en se bornant, pour confirmer le partage de responsabilité institué par les premiers juges, à constater que la faute de la victime avait concouru à la réalisation de son dommage, sans vouloir

adoptés que le principe même de la préméditation, dans cette affaire, ne saurait souffrir aucune contestation, l'auteur et son complice en admettant le principe ; que si Melle Y... avait toujours soutenu vouloir

d'autre part que si l'expert ne peut porter d'appréciation d'ordre juridique, il peut constater l'accord intervenu entre les parties sur son avis; qu'en estimant que l'expert ne pouvait, sauf à vouloir

que la période de Mme A... n'échappait pas à la règle ; que, de ce fait, ces affirmations ont peu de fondement eu égard aux précisions de l'article L. 212-1-1 du Code du travail que la Cour semblait vouloir

de l'article R.624-1 du Code pénal ; que le prévenu, de manière systématique, a contesté les faits qui lui sont reprochés, que la victime qui ne le connaissait pas et n'avait aucune raison de lui en vouloir

Tribunal avait accordé à l'épouse une rente mensuelle de 6 000 francs (six mille francs) pendant 10 ans, de 4 000 francs (quatre mille francs) à compter de cette date ; que la cour d'appel a déclaré vouloir

mesurés, et se bornait à demander à son associé le strict respect des conventions et la prise en commun des décisions, s'était exprimé en termes comminatoires, et qu'il avait manifesté "son intention de vouloir

que l'objet du litige est déterminé par les prétentions respectives des parties ; que par son assignation du 15 octobre 2019, la société a conclu à ce qu'il plaise à la cour d'appel d'Amiens de bien vouloir

monténégrine à usage personnel, et pour les deux autres, de banques émiraties à l'usage respectif des sociétés Blue Parrot FZE et Prince Middle East FZE et que l'administration fiscale lui a demandé de bien vouloir

[D] a indiqué interjeter appel de l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du 11 mars 2026, notifiée le 12 mars 2026, et a mentionné vouloir « être extrait afin de pouvoir assister à l'audience

et de la détention, après avoir repris celle-ci, a constaté l'absence de l'avocat et entendu le mis en examen qui lui a déclaré : « Je suis désolé de son comportement [de son avocat], ce n'était pas voulu

enfin, par envoi adressé par un moyen de télécommunication à l'adresse électronique de l'avocat et dont il est conservé une trace écrite ; que ces prescriptions, qui ont pour objet de mettre, en temps voulu

l'Administration d'avoir limité en appel ses prétentions aux seules quantités de sucre pour lesquelles des constatations matérielles ont pu être opérées (soit 56 tonnes de sucre), celle-ci n'ayant pas voulu

.. si l'on se réfère aux réquisitions du ministère public les faits de nature à accuser Michel X... sont : qu'il n'a pas donné immédiatement l'alerte, un voisin prévenant les pompiers, qu'il n'a pas voulu

comptables agréés sans remplir toutes les conditions exigées à cet effet et s'être inscrite à l'Ordre professionnel correspondant ; que les déclarations de la prévenue ayant indiqué qu'elle n'avait pas voulu

Padano, qui figurait également sur la croûte du fromage vendu dans ce magasin ; que le prévenu a indiqué que le parmesan était nettement plus cher, de l'ordre de 140 francs le kilo, qu'il a ainsi voulu

Padano, qui figurait également sur la croûte du fromage vendu dans ce magasin ; que le prévenu a indiqué que le parmesan était nettement plus cher, de l'ordre de 140 francs le kilo, qu'il a ainsi voulu

d'obtenir la garde de l'enfant, délibérément conduit celui-ci à considérer sous un jour totalement négatif sa vie quotidienne au domicile maternel; que Dominique X... qui n'avait probablement pas voulu

. ; qu'il n'apparaît pas qu'elle ait voulu nuire aux intérêts de son employeur ou à ceux de l'institution elle-même ; " alors que l'élément intentionnel du délit de recel consiste dans la connaissance