Par ailleurs, aucun problème de santé n'est justifié, aucun certificat médical du médecin de la ZAPI n'est produit. Il convient en conséquence de confirmer l'ordonnance querellée.

procéder à un examen médical, l'appelante ayant informé l' administration le 1er juillet 2023 qu'elle souffrait d'hypertension et par ailleurs bénéficié de l'intervention du service médicale de Roissy-ZAPI

(SARL à associé unique) [Adresse 3] représentée par la SELARL AVELIA AVOCATS intervenant par Maître [H] [Z] Mandataire judiciaire : SELAS [M] & ASSOCIES [Adresse 4] représentée par Maître Olivier ZANNI

la période d'observation, Prononce, le cas échéant et sous réserve des dispositions de l'article L 641-10 du Code de commerce, la fin de la mission de l'administrateur judiciaire, Désigne la SELAS ZANNI

Monsieur, [A], [S] Administrateur judiciaire : SELARL AJASSOCIES, [Adresse 2] représentée par Maître, [B], [E] Mandataire judiciaire : SELAS, [U] & ASSOCIES, [Adresse 3] représentée par Maître Olivier ZANNI

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 24/00959 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZAHL MI : 23/00000836 4 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le 08/

Ferhat X..., 2°/ à Mme Zahia Y..., domiciliéstous deux [...], 3°/ à M.

Il ressort des pièces du dossier soumis à la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des infirmiers qu'à la suite d'une plainte déposée par Mmes B et Zahia C, sœurs d'une patiente prise en charge par

X..., employé depuis le 16 mars 1973 par diverses sociétés du groupe Zannier, dont en dernier lieu la société Maille diffusion, en qualité d'ouvrier, a été victime, le 17 novembre 1988, d'un accident du

X..., employé depuis le 16 mars 1973 par diverses sociétés du Groupe Zannier, dont en dernier lieu la société Maille diffusion, en qualité d'ouvrier en tricotage, a été victime, le 17 novembre 1988, d'un

Zaher X... demeurant chez Mme Y..., ... (75116) ; M.

.., en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1996 par la cour d'appel de Nîmes (2e Chambre, Section B), au profit de la société Hueck France, société à responsabilité limitée, dont le siège est ZAI

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Stein Heurtey, société anonyme, dont le siège est ZAI

Vu la requête et le mémoire complémentaire, enregistrés les 6 décembre 1991 et 6 avril 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme X..., demeurant au lieu-dit Errota Zahar

Débiteur : HOME DESIGN READY (SARL à associé unique) [Adresse 1] représentée par son gérant, Monsieur [P] [M] Mandataire judiciaire : SCP [V] [L] [Adresse 2] CHATEAUROUX représentée par Maître Olivier ZANNI

CHATEAUROUX JUGEMENT DU 02/07/2025 Débiteur : SARL, [Z] (SARL), [Adresse 1] représentée par son gérant, Monsieur, [U], [Z] Liquidateur judiciaire : SCP, [Adresse 2] représentée par Maître Olivier ZANNI

54 Société ZURICH INSURANCE EUROPE AG venant aux droits de la société ZURICH INSURANCE PLC depuis le 29 février 2024, dont le siège social est sis [Adresse 1] / FRANCE représentée par Maître Nadia ZANIER

Au cours de l’audience publique tenue en présence de Mme Zaki, greffière d’audience, Mme Le Roux a lu son rapport et entendu les observations de Me Maynard substituant Me Le Foyer de Costil représentant

Mohammed Zamir contre le Royaume-uni (Requête N° 9174/80);   Considérant que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le 21 décembre 1983 et que le délai prévu à l'article 32

Par deux mémoires, enregistrés les 3 février et 12 mars 2025, la société Betem Atlantique, représentée par Me Zanier, demande au juge des référés dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'ordonner