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1 548 résultats pour « Zaro »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile Section 1

6a0ea177cdc6046d4766a5eb

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Valérie LEBRETON, présidente de chambre Emmanuelle ZAMO, conseillère Saveria DUCOMMUN-RICOUX, conseillère

Source officielle

Page 19 sur 78

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

6033af65566f756348b4f6c8

Appel

25 avril 2017

25 avril 2017

de Minuit', 'Ashanti', 'L'Atlantide', 'Clair de Femme', 'Malevil' et 'La Vieille Dame Indigne' (sa pièce 38) et 'Des Petites Saintes y touchent', 'Ce Cher Victor', 'Les Week-end maléfiques du Comte Zaroff

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2204547_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

B, représenté par Me Zaraa et Me Rothoux, a présenté des observations en réponse à ces moyens d'ordre public. Vu : - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200996_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

D B, représenté par Me Zago, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 30 août 2021 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes a délivré un permis d'aménager valant permis de démolir à la

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-177383

Admin. suprême

5 septembre 2017

5 septembre 2017

In this context, was the action on additional compensation ( munzam zarar davası ) based on Article   105 of the Code of Obligations an effective remedy in respect of the applicant’s grievances as

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-212274

Admin. suprême

16 septembre 2021

16 septembre 2021

(adoptée par le Comité des Ministres le 16 septembre 2021, lors de la 1411 e réunion des Délégués des Ministres)     Requête n o Affaire Date de la décision 19531/18 Mato ANĐELIĆ et Ivica ZADRO

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-156150

Admin. suprême

1 juillet 2015

1 juillet 2015

JANDRIJEVIĆ 18/11/2014 79831/12 Matko KRIŽANAC 18/11/2014 57041/13 Gordana MAČEŠIĆ JURINA 18/11/2014 53483/13 Zvonimir MESARIĆ 18/11/2014 62134/13 Marica MILINKOVIĆ ET Ivan MILINKOVIC 18/11/2014 21108/13 Zarko

Source officielle
TJ

0P10 Aud. civile prox 1

69859dc2cdc6046d47288eae

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 19 Février 2026 Président : Madame ZARB, Vice-Présidente Greffier : DE ANGELIS, Débats en audience publique le : 05 Janvier 2026

Source officielle
TJ

TPROX Contentieux Général

6696b5bb9a603a6929104311

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

TRIBUNAL de PROXIMITE d’ARCACHON [Adresse 7] [Localité 4] MINUTE: N° RG 24/00105 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZARK Société GENERALE C/ [E] [H] Le - Expéditions délivrées à -SAS MAXWELL

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TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2420798_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

RTE), - la Régie autonome des transports parisiens (RATP), - la société Axione, - la société Orange, - la société française du radiotéléphone (SFR), - la société SFR Fibre, - la société Zayo

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CC

soc

613721f6cd580146773f9141

Cassation

6 juillet 1993

6 juillet 1993

Zarko X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; En présence de : 1°/ M.

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TA

2ème chambre

DTA_2300799_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

A..., représenté par la SELAS Howard (Me Zard), demande au tribunal : 1°) de condamner l’Etat à lui verser la somme de 8 186,54 euros bruts en réparation de son préjudice financier ; 2°) de mettre

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TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2302467_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

Il résulte de l'instruction que Mme A B, ressortissante marocaine née le 7 janvier 1989 à Douar Zaara, actuellement en instance de divorce, souhaite déposer une demande d'admission au séjour sur le fondement

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CA

Chambre Sociale

63c109b6bf9fd47c90a13dca

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

] [Localité 2] représentée par Me Jean-Baptiste LELANDAIS, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : Société ÉCOLE [9] - ÉCOLE [8] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Olivier ZAGO

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

6a1a72c7cdc6046d477469ba

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

pièces versées à la procédure que les 'bijoux' et articles de 'bijouterie' et de 'joaillerie' appartiennent , au même titre que les articles vestimentaires, au secteur de la mode dont les opérateurs ( Zara

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CA

Chambre des Etrangers

6346597cc024d1adffef7703

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

[K] a été interpellé le 05 octobre à 15 heures 10 en possession de vêtements ayant encore leur antivol et leurs étiquettes de prix, provenant du magasin Zara.

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CA

Chambre 1-5

63be62a313ef607c90ab629b

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Représentée et assistée par Me Jérôme LACROUTS de la SCP SCP D'AVOCATS BERLINER-DUTERTRE-LACROUTS, avocat au barreau de NICE, plaidant Appelants Mme [R] [N] épouse [K] Représentée par Me Alexandre ZAGO

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CA

Chambre civile Section 1

67ad8f8dd8956911a3ff609e

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 08 janvier 2024, devant Emmanuelle ZAMO

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CA

Chambre commerciale

69d74561cdc6046d479c9abc

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 9 février 2026, devant Emmanuelle ZAMO

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CA

Ch.protection sociale 4-7

69730f67cdc6046d4761afb3

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

08 Novembre 2022 par le pôle social du tribunal judiciaire de Nanterre N° RG : 20/00106 Copies exécutoires délivrées à : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES HAUTS DE SEINE Me Marlone ZARD

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