puis il annonce : -le nombre total de forfaits vendus ; -le nombre de parties prévues dans la séance de jeu ; -le montant total des lots correspondant aux combinaisons gagnantes " quine " et " bingo ", respectivement 15 % et 50 % du montant total des achats

Article Annexe (suite)

—

. - La comptabilité de gestion : - les différents types de coûts (achat, production, distribution, revient) ; - les différentes catégories de charges (fixes, variables) ; - le seuil de rentabilité ; - l'imputation rationnelle des charges fixes ; - le

Article 50-0

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 92

Code général des impôts

principal est de vendre des marchandises, objets, fournitures et denrées à emporter ou à consommer sur place, ou de fournir le logement, tenir et présenter, sur demande de l'administration, un registre récapitulé par année, présentant le détail de leurs achats

Article Annexe I (suite)

—

GESTION DES DOSSIERS FOURNISSEURS ET PARTICIPATION AUX ACHATS 3.2.1.

LEGIARTI000026498432

—

Achats. Direction des achats. Analyse et ingénierie financière. Audit et contrôle comptables et financiers. Comptabilité. Contrôle de gestion. Direction administrative et financière. Trésorerie et financement. Conduite d'enquêtes.

Article Annexe

—

Achats et variations des stocks. 601. Achats stockés. - Matières premières (et fournitures). 602. Achats stockés. - Autres approvisionnements. 6022. Fournitures consommables. 60221. Combustibles et carburants. 60222. Produits d'entretien. 60223.

Article 67-17

—

Tout achat de cave entraîne la création d'un compte informatique permettant d'assurer la traçabilité des opérations de change du joueur.

Article 4

—

postal et autres prestations de services relatives au courrier ou au transport de colis ; 6° Les dépenses d'urgence et de secours ; 7° Les dépenses récurrentes donnant lieu à un plan de facturation dans le système d'information Chorus ; 8° Les achats

Article Annexe III

—

Calcul du taux de charges de structure : Le taux de charges de structure est la part de l'honoraire total représentée par l'ensemble des charges du cabinet hors achats et hors charges personnelles Vous pouvez consulter le tableau à l'adresse suivante

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 50 > 78

Code de commerce

Origine d'un fonds de commerce acquis ou reçu : ― par achat, licitation, attribution par voie de partage : copie de l'acte enregistré et attestation de parution dans un journal d'annonces légales ou copie de celui-ci ; ― par voie de donation : copie de

Article 1

—

1 40 Responsable des questions réglementaires et statutaires relatives aux personnels des services du Premier ministre A 1 40 Responsable de gestion logistique A 1 40 Responsable coordonnateur de la fonction achats

Article Annexe

—

du référentiel d'emploi Le technicien supérieur physicien chimiste établit l'interface verticale entre l'ingénieur et le technicien et l'interface horizontale entre le laboratoire et les autres services de l'entreprise (fabrication, informatique, achat

Article Annexe I

—

Politique des achats.

LEGIARTI000028385549

—

Achats (hors 609). 609 : voir chapitres 061 et 064 . 603. Variations des stocks. Hors charges récupérables (chapitre 063 ). 61 (sauf 61521). Services extérieurs (hors 619). 619 : voir chapitres 061 et 064 . 61521.

Article Annexe

—

Encadrement d'un service administratif requérant une technicité en matière de gestion des ressources humaines, de gestion des achats et des marchés publics, de gestion financière, de 25 12.

Article 3

—

La surface de vente des magasins de commerce de détail, prise en compte pour le calcul de la taxe, et celle visée à l'article L. 720-5 du code de commerce, s'entendent des espaces affectés à la circulation de la clientèle pour effectuer ses achats, de

Article Annexe

—

10 Agent assurant les fonctions de responsable du service d'information hospitalière B 1 20 Agent assurant les fonctions d'encadrement du service du budget B 1 20 Agent assurant les fonctions d'encadrement du service des achats

LEGIARTI000028460929

—

Les Acquis de l’expérience professionnelle : (2 pages) Rubriques de description des acquis 1-Connaissance de l’environnement administratif 2-Gestion des achats

Article 58 R

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 64 > 23

Code général des impôts, annexe III

comme acquis en moyenne sur le mois précédent par les redevables ; c) Concernant les livraisons de titres effectuées par les redevables adhérents directs du dépositaire central dans les livres de ce dernier, le redevable a payé au cours du mois des achats

Article 220 terdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 08

Code général des impôts

Ces dépenses comprennent les achats de matières, fournitures et matériels, les loyers des immeubles, les frais d'entretien et de réparation afférents à ces immeubles, les frais de voyage et de déplacement, les frais de documentation technique et les frais

Page 19 · 485 résultats

← Précédent Suivant →