Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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45 717 résultats pour « activité annexe en dehors des produits pétroliers (non) »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe VI
Supplément au diplôme Annexe non reproduite. Cette annexe est publiée au Bulletin officiel santé, protection sociale, solidarité.
Article Annexe VII
Supplément au diplôme Annexe non reproduite. Cette annexe est publiée au Bulletin officiel santé, protection sociale, solidarité.
Article Annexe VII
Supplément au diplôme Annexe non reproduite. Cette annexe est publiée au Bulletin officiel santé, protection sociale, solidarité.
Article Annexe VI
Portfolio de l'étudiant Annexe non reproduite. Cette annexe est publiée au Bulletin officiel santé, protection sociale, solidarité.
Article Annexe V
Portfolio de l'étudiant Annexe non reproduite. Cette annexe est publiée au Bulletin officiel santé, protection sociale, solidarité.
Article Annexe VI
Supplément au diplôme Annexe non reproduite. Cette annexe est publiée au Bulletin officiel santé, protection sociale, solidarité.
Article 11
du 10 août 2005 portant création de la spécialité activités gymniques, de la forme et de la force du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.
Article R1123-57
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 70
Pour les recherches mentionnées au 1° de l'article L. 1121-1 portant sur les produits mentionnés au I de l'article R. 1211-29 à l'exception des préparations de thérapie cellulaire, le promoteur déclare à l'Agence nationale de sécurité du médicament et
LEGIARTI000024751071
de ces produits.
LEGIARTI000024744663
de ces produits.
Article L253-16
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 03 > 52
des points de distribution et des publications destinées aux utilisateurs professionnels des produits mentionnés à l'article L. 253-1, à l'exception des produits de biocontrôle figurant sur une liste établie par l'autorité administrative, ou de ne pas
Article D614-117
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 72 > 46
protection des races menacées ; 2° Aide pour les investissements agricoles productifs qui soutiennent la production primaire agricole ainsi que les projets portés par des agriculteurs ou leurs groupements ; 3° Aide pour les investissements agricoles non
Article L2331-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 53 > 43
Les recettes non fiscales de la section de fonctionnement peuvent comprendre : 1° Le produit de la redevance d'enlèvement des ordures ménagères sur les terrains de camping, de la redevance spéciale ou de la redevance pour enlèvement des ordures, déchets
Article 221-II-1/03-3
Sécurité de l'accès à l'étrave des navires-citernes 1 Aux fins du présent article et de l'article 221-II-1/03-4, les navires-citernes comprennent les pétroliers tels que définis à l'article 221-II-1/02.12, les navires-citernes pour produits chimiques
Article Annexe
TABLEAU ANNEXE : REDEVANCES DE PROCÉDURE 26 Dépôt d'une demande de prorogation d'un certificat complémentaire de protection relatif à un médicament ayant fait l'objet de recherches en vue d'un usage pédiatrique
Article 2
Le formulaire de demande d'avis décrit en annexe 1, daté et signé. II. - Un dossier sur la recherche comportant : 1.
Article Annexe IV
Fiches unités d'enseignement Annexe non reproduite. Cette annexe est publiée au Bulletin officiel santé, protection sociale, solidarité.
Article 1
Les tableaux annexés au décret du 10 juillet 1948 susvisé sont modifiés conformément au tableau annexé au présent décret (non reproduit).
Article R691-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 70 > 49
Les conditions dans lesquelles les denrées alimentaires ainsi que les produits agricoles non alimentaires et non transformés peuvent employer, dans leur étiquetage ou leur présentation, les termes “produits pays” sont fixées par la présente section.
Article Annexe II bis
Fournir la liste des équipements et matériels essentiels ou critiques nécessaires à l'exercice de chacune des activités sollicitées : MATÉRIELS DESCRIPTION SUCCINCTE ACTIVITÉS Co (5) D (6) Congélateur avec enregistrement de température et
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