Monsieur [K] [P] a été engagé par la Sarl AMBULANCES DU SUD PARISIEN le 27 mars 2007 en qualité d'ambulancier sans contrat de travail écrit .

La société Ambulance adéquate demande d'autre part la condamnation des HCL au paiement de la somme de 5 253,86 euros qu'elle lui a facturée pour l'attente de plus d'une heure des ambulanciers avant la

par la société Abeille Ollier ambulances, aux droits de laquelle se trouve la société Abeille ambulances depuis le 1er décembre 2007 ; que l'entreprise était régie à la fois par les dispositions de l'accord-cadre

Ambulances [Localité 5] Assistance en qualité d'ambulancière (emploi B, coefficient 140V) suivant contrat écrit à durée indéterminée du 5 août 2002, soumis à la convention collective nationale des transports

Les interventions et transports urgents pré-hospitaliers sont obligatoirement assurés par une ambulance.

Les interventions et transports urgents pré-hospitaliers sont obligatoirement assurés par une ambulance.

Berthelot ; 2° rejette la demande présentée par la société anonyme des ambulances Berthelot devant le tribunal administratifs de Rouen ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu l'ordonnance du 31 juillet

(ce dernier étant ambulancier de métier) n'ont rien mis en oeuvre pour porter assistance à la victime ou provoquer tous secours utiles".

X..., qui exerçait la profession d'ambulancier, a été victime d'un accident du travail ; qu'il fait grief à la décision infirmative attaquée (Commission nationale technique, 26 février 1991) d'avoir dit

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 avril 2025, la société So Ambulances, représentée par Me Weckerlin, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article

Joseph X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1997 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre), au profit de la société Ambulance Assistance Urgence Perennes, société anonyme

FEDERATION NATIONALE DES ARTISANS AMBULANCIERS (FNAA) prise en la personne de ses représentants légaux [...]

FAITS PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS : Mme [G] [L] a été engagée à compter du 26 septembre 2018, suivant contrat à durée indéterminée à temps complet, en qualité de conducteur ambulancier par la SAS Ambulances

relative aux pratiques mises en œuvre par les ambulanciers de montagne du département des Vosges

FAITS La société AMBULANCES [F] FILS [Localité 1]/ [Localité 2] (ci-après AMBULANCES [F]) est une société dirigée par Monsieur [E] [F], exerçant l'activité d'ambulances, comprenant les transports sanitaires

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 16 avril 2009) que Mme X... a été engagée par un contrat de travail à durée indéterminée en date du 5 juillet 2002 par la société Ambulances

P... une ambulance afin d'assurer le transport de son épouse à l'hôpital ; que l'état de santé de celle-ci s'étant amélioré, ledit transport n'a pas eu lieu mais a été facturé à l'assuré qui en a demandé

formé par la caisse primaire d'assurance maladie du Tarn, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 22 décembre 2017 par la cour d'appel de Bordeaux, dans le litige l'opposant à la société Ambulances-Taxis

En l'espèce, la SAS MG Holding, la Sarl Ambulances du Sancy et M.

en qualité d'auxiliaire ambulancier selon contrat verbal à durée indéterminée moyennant une rémunération mensuelle qui était en dernier lieu de 1909 € brut.