Y... ; Dit n'y avoir lieu de mettre hors de cause la société Humez ; Sur le moyen premier moyen, pris en sa première branche : Vu les articles 1615 et 1641 du code civil ; Attendu que le 14

1641 du Code civil par fausse application ; alors, d'autre part, que le vendeur ne saurait répondre des défauts apparus par suite du mauvais usage de la chose par l'acquéreur ; qu'en l'espèce, l'expert

1641 du Code civil ; alors, d'autre part, qu'ayant relevé que les livraisons défectueuses s'étaient échelonnées de janvier 1990 à janvier 1991, la cour d'appel, qui n'a cependant pas recherché si la réclamation

1147, 1641 et suivants du Code civil ; alors, de sixième part, que la société HCF Industries soulignait dans ses conclusions que l'hypothèse d'un mauvais rinçage du circuit n'avait pas été corroborée

1641 du Code civil ; alors que, de deuxième part, tout professionnel, qu'il soit vendeur ou locateur d'ouvrage, est tenu d'une obligation de conseil et de renseignements ; que l'entreprise, spécialiste

[K], pourtant de nature à démontrer que les vendeurs avaient manqué à leurs obligations contractuelles, la cour d'appel a violé l'article 455 du code de procédure civile ; Alors 2°) que les

à l'origine du sinistre ni contredire les déclarations de l'expert sur l'incertitude de l'origine de l'accident, la cour d'appel a violé les articles 1315 et 1641 du Code civil ; et alors, d'autre part

l'avait d'ailleurs retenu le jugement entrepris, la cour d'appel, qui n'a pas tiré les conséquences légales de ses propres constatations, a violé l'article 1642 du code civil ; ALORS QUE, troisièmement

Y... soutiennent sans apporter aucune précision de date, que la demande fondée sur l'article 1643 du code civil devant suivre le régime juridique de l'action fondée sur l'article 1648, l'action intentée

1645 du code civil, ensemble le principe de la réparation intégrale.

1641 du Code civil ; alors que, d'autre part, le juge doit en toutes circonstances faire observer et observer lui-même le principe de la contradiction ; que la venderesse n'avait pas soutenu que le fonds

1641 et suivants du Code civil, alors qu'en première instance le fondement invoqué était celui tiré de l'application des articles 1134 et suivants du Code civil et 1146 et suivants du même Code, de relever

1641 et 1642 du Code civil ; et alors, d'autre part, qu'en confirmant les motifs des premiers juges selon lesquels on peut penser que les acheteurs, habitués à s'approvisionner chez le même fournisseur

, selon le pourvoi, d'une part, qu'en s'abstenant de préciser en quoi la prétendue "instabilité" du fuel constituait un vice caché au sens de l'article 1641 du Code civil, à l'origine des avaries en cause

455 du nouveau Code civil ; alors, d'autre part, que la société John Deere ayant fait valoir que l'expert avait décrit le mécanisme du sinistre en précisant que "l'accident survenu à la presse à balles

1134 et 1641 du Code civil ; et alors qu'enfin, la garantie n'est exclue que si l'acheteur professionnel a pu déceler le vice caché au moment de la vente ; qu'en l'espèce, la société P et M avait fait

4 du nouveau Code de procédure civile, les acquéreurs n'ayant nullement prétendu, pour faire déclarer inapplicable cette clause de non-garantie sur la portée de laquelle ils étaient restés muets, que

1604 et suivants, ensemble des articles 1641 et suivants du Code civil ; ALORS D'AUTRE PART, à supposer que la condamnation de la société SAME soit fondée sur un défaut de conformité, QUE le défaut