Par " installations ", il faut notamment entendre ateliers, dépôts, magasins de stockage, lieux de chargement et de déchargement des produits explosifs.

Article ANNEXE III

—

Ateliers techniques : Le parcours varié s'effectue en toutes neiges, avec le port d'un sac à dos de 10 kg.

Article 7

—

-Dans les délais qui seront fixés par le ministre de l'industrie lors des approbations prévues à l'article 6 du présent décret, l'exploitant lui présentera les parties du rapport de sûreté de l'établissement de La Hague relatives à chacun des ateliers

Article R331-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 77 > 41

Code rural (nouveau)

Les demandes d'autorisation de création ou d'extension de capacité d'un atelier hors sol en application du 5° du I de l'article L. 331-2 sont déposées au plus tard à la clôture de la procédure d'enquête publique réalisée au titre de la réglementation

Article L5132-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 59 > 05

Code du travail

embauches de personnes éligibles à un parcours d'insertion par l'activité économique ouvrent droit aux aides financières aux entreprises d'insertion, aux entreprises de travail temporaire d'insertion, aux associations intermédiaires ainsi qu'aux ateliers

Article 312-41

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 72 > 36

Code du cinéma et de l'image animée

2027) ; - un organisme de gestion collective des droits d'auteur et des droits voisins mentionné au titre II du livre III de la première partie du code de la propriété intellectuelle ; b) Avoir fait l'objet d'une sélection pour participer à un atelier

Article Annexe

—

Il (elle) exerce son métier en atelier ; les horaires de travail sont souvent de type 3 × 8, rarement en journée.

Article Annexe

—

Il (elle) travaille au sein d'une équipe de production, dans un atelier comportant généralement plusieurs machines de transformation de matières plastiques.

Article L5132-15-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 67 > 41

Code du travail

Les ateliers et chantiers d'insertion, quel que soit leur statut juridique, peuvent conclure avec des personnes sans emploi rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières des contrats à durée déterminée en application de l'article

Article Annexe

—

de découpe et/ou ateliers de transformation ( y compris ateliers de grossistes) Fournisseur

Article ANNEXE art. 24

—

Dans les ateliers à danger d'explosion, les mesures suivantes doivent être prises contre les dangers résultant de la formation d'électricité statique : a) Tous les récipients, canalisations et éléments de canalisation métalliques fixes ou mobiles doivent

Article Annexe III a

—

Elle est à faire notamment en fonction du contexte local et en fonction du projet pédagogique de l'équipe de professeurs. 5) Ces enseignements (a, b, c) sont effectués en salle de projet, en laboratoire, en atelier ou sur site extérieur. 6) Individualisation

Article 10 ter

—

d'établissement ou, à défaut, de convention ou d'accord de branche, soit après avis favorable du comité social et économique ou du conseil d'entreprise, placer une partie seulement des salariés de l'entreprise, d'un établissement, d'un service ou d'un atelier

Article 7

—

contribution des parcs à la trésorerie du compte de commerce, mentionnée à l'article 18 de la loi n° 2009-1291 du 26 octobre 2009 relative au transfert aux départements des parcs de l'équipement et à l'évolution de la situation des ouvriers des parcs et ateliers

Article Annexe I

—

Nom et adresse des ateliers du (ou des) usine(s) de fabrication : 0.7. Nom(s) et adresse(s) du(des) installateur(s) : PARTIE II 1. Renseignements complémentaires (le cas échéant) : voir addendum. 2.

Article 06

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 02

Code général des impôts, annexe IV

Ecrans mobiles modulables ou démontables destinés à isoler une ou plusieurs machines bruyantes du reste d'un atelier durant leur fonctionnement, sans empêcher leur approvisionnement ou leur maintenance. 4.

Article D811-24-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 35 > 57

Code rural (nouveau)

quatrième alinéa de l'article R. 811-46 du conseil de perfectionnement, ou son suppléant ; 6° Un représentant élu des personnels, d'éducation et de surveillance mentionnés au c de l'article R. 811-47-1 du même code du conseil de chaque exploitation ou atelier

Article 1

—

N° 463 (charronnage, fabrique de voitures) ; 4632 (carrosserie, fabrique de voitures de luxe) ; 4634 (peinture et vernissage de voitures), du sous-groupe 4 J b. N° 4646 (fabrique de modèles pour la mécanique, la fonderie), du sous-groupe 4 J e.

Article Annexe

—

Ces manifestations peuvent comprendre notamment : - un lever des couleurs ; - la lecture du message du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants ; - une remise de décoration ; - le vernissage d'une exposition.

Article 1

—

de la défense ; - les directeurs des établissements du service d'infrastructure de la défense et les directeurs des directions d'infrastructure d'outre-mer et étranger ; - le directeur du service industriel de l'aéronautique ; - les directeurs des ateliers

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