Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
423 résultats pour « catalogue reproduisant des vêtements »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
423 résultats pour « catalogue reproduisant des vêtements »
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Article Annexe II
Moyens matériels Article 10 Vêtements de travail, matériel, équipement, moyens de communication et de transport, outils informatiques, fournitures de bureau et frais d'administration sont entièrement à la charge du vétérinaire certificateur.
Article Annexe
Fin de mesure et décès Au moment de la sortie de la personne retenue, les vêtements et effets personnels lui sont remis contre décharge. Si l'intéressé refuse de les recevoir, ils sont remis à l'administration des domaines.
Article 13
Les guideurs ont une tenue spécifique composée de vêtements ou équipements de protection individuelle (EPI) certifiés CE, d'une couleur de base fluorescente jaune, équipés de bandes de matière rétroréfléchissante, tel que défini dans la norme NF EN 471
Article 1
Institut supérieur des biotechnologie Sup Biotech Paris ISBP I Manager - Développeur produit de la mode et de l'habillement 242p Chambre de commerce et d'industrie de Paris-Ile-de-France (CCI Paris-IDF) - Ecole supérieure des industries du vêtement
Article Annexe Ib
La commande ou le projet Moyens de communication Le cahier des charges Catalogues Les éléments caractéristiques sont clairement identifiés et énoncés.
Article Annexe Ib (suite)
Énoncer les exceptions au droit d'auteur (droits patrimoniaux) : caricature, catalogue...).
Article Annexe I
- Fiches des matières d'œuvre de stock - Catalogues fournisseurs Le mode de reconnaissance ou l'identification des produits est utilisé correctement.
Article Annexe Ib
. - Catalogues, revues, encyclopédies, livres, journaux, documents iconographiques, textes. Pertinence de la documentation choisie au regard de la thématique ou de l'objet d'étude. Justesse de la mise en relation des différentes informations.
Article Annexe I (suite)
- Mettre à jour et diffuser les conditions de vente (tarifs, catalogues, promotions...). - Établir des devis, des factures pro forma. 3.1.2.
Article Annexe I (suite)
- normes de représentation graphique, - catalogues ou fiches techniques. Le vocabulaire technique est correct. C 1.1.4 Localiser un élément du produit sur les vues du dessin d'ensemble.
Article Annexe Ib (suite)
Classification des différents composants, leur nature Description de leur fonctionnement Exploitation de fiches techniques et catalogues Domaines d'utilisation et mise en œuvre, précaution d'emploi X .
Article Annexe IIc
.) ; •o de l'édition (livre, presse, plaquette, dépliant, catalogue...) ; •o de la publicité (affiche, annonce-presse, PLV...) ; •o d'un ensemble de documents techniques : brief, cahier des charges, charte graphique, chemin de fer, planning, BÀT, maquette
Article 221-III/19
pris connaissance de l'ordre d'abandonner le navire ; . 2 rallier les postes de rassemblement et faire les préparatifs en vue de l'accomplissement des tâches spécifiées dans le rôle d'appel ; . 3 s'assurer que les passagers et l'équipage portent les vêtements
Article Annexe
Protection et équipements pour sauts spéciaux : gaines, vêtements et accessoires. 2.7.3. Notions sur les matériels de sauvetage : gilets de sauvetage, composants et paquetage de survie. 3.
LEGIARTI000026833773
Seules les matières premières inscrites au R(UE) n° 575/2011 de la Commission du 16 juin 2011 portant la création du catalogue des matières premières pour aliments des animaux peuvent être utilisées pour la fabrication des aliments (industriels et à la
Article Français (suite)
Dans un dernier temps, le Catalogue des objets introuvables (11), de Carelman, permet un travail d'expression orale à partir des images proposées (Comment fonctionne, par exemple, "le fer à repasser à roulettes" ?
Article ANNEXE
Ces prestations, ainsi que les engagements spécifiques mentionnés au II du présent article, font l'objet d'un catalogue de prix.
Article Annexe I
CONDITIONS DE RÉALISATION Données et informations disponibles : - Les documents constructeurs, notices, extraits de catalogue - Les procédures de mise en service réglementaires - Tout ou partie du dossier d'exécution Moyens : - Les outils et les
Article Annexe II
Ces situations ne constituent pas un catalogue exhaustif ou impératif, elles ne définissent pas un itinéraire obligé, mais il importe de rappeler qu'une progression bien étudiée ne suppose pas réalisables d'emblée les épreuves imposées pour la délivrance
Article Annexe IV
Il s'agit : - d'analyser un dossier technique (plan, catalogue, pièces écrites...) ; - de décoder des documents techniques ; - d'extraire les informations nécessaires au travail à effectuer ; - de préparer un travail en utilisant ses connaissances
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