Château Le Couvent et Château des Tours, domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1997 par la cour d'appel de Bordeaux (Chambre sociale, Section B), au profit de la société Marne et Champagne

IV, n° 27), que par délibération de ses actionnaires réunis en assemblée générale extraordinaire le 5 juillet 1986, la société Champagnes Giesler (la société Giesler) a décidé d'apporter à la société en

Y... des fonctions jusqu'alors exercées par sa femme au sein de l'immeuble de Champigny et donc le maintien du bénéfice du logement de fonction, la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code de

Clicquot Ponsardin, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 avril 1999 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re sect), au profit de la société Marne et Champagne

fondamentales, défaut de motifs ; "en ce que la Cour et le jury ont répondu affirmativement aux questions numéros 1 et 4 ainsi libellées : " - question n° 1 : "l'accusé X... est-il coupable d'avoir, à Champigne

l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ le directeur général des douanes et droits indirects, domicilié [...] , 2°/ le directeur régional des douanes et droits indirects de Champagne-Ardenne

X... a été engagé le 1er janvier 1971 en qualité d'attaché commercial, premier échelon, par la société Champagne Mercier ; que, le 1er mai 1971, il a été promu attaché commercial cadre ; que, le 12 décembre

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 26 juin 2002), que la société Marne et Champagne

pourvoi n° W 20-16.337 contre l'arrêt rendu le 20 janvier 2020 par la cour d'appel de Nancy (chambre de l'exécution - JEX), dans le litige les opposant à la société Banque populaire Alsace Lorraine Champagne

débouté une partie de toutes ses demandes doit être éclairée par les motifs ; que dans le dispositif de son jugement du 12 juin 2018, le juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne

EXPOSÉ DU LITIGE : Madame [D] [B] a souscrit le 1er octobre 2021 les deux prêts suivants auprès de la banque Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Champagne-Bourgogne (la CRCAM de Champagne-Bourgogne

dépens de première instance, En tout état de cause rejeter les demandes, fins et prétentions de la Banque Populaire Alsace Lorraine Champagne, condamner la Banque Populaire Alsace Lorraine Champagne

de Champagne, 51333 Epernay Cedex, en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1997 par la cour d'appel de Bastia (Chambre sociale), au profit de M.

caractérisé par un taux de 1 gramme pour mille dans le sang", et ce en état de récidive par rapport à la condamnation définitive du 11 février 1998 prononcée par le tribunal correctionnel de Chalons-en-Champagne

(Marne), prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, 2 ) la société Champadis, dont le siège est ..., prise en la personne de ses représentants

DE CREDIT AGRICOLE CHAMPAGNE BOURGOGNE à payer à Madame [R] [I] la somme de 2.114,84 €, avec intérêts au taux légal à compter du 12 janvier 2022, -condamner la CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE CHAMPAGNE

X..., engagé le 10 décembre 1974 en qualité de VRP monocarte par la société Le Manoir Murisaltien, était chargé de la vente de vins et de champagne dans les départements des Alpes-Maritimes, des Bouches-du

D'une montre en forme de bouchon de Champagne avec muselet.