. - Connaissance du cadre d'exercice des adjoints des cadres hospitaliers (35 heures ou une semaine) 1. Les missions de service public et l'organisation régionale de l'offre de soins ; l'organisation du secteur social et médico-social.

Article 3

—

Préciser éventuellement les autres lieux où le public pourra prendre connaissance de ces avis. TEXTE Ce code devra être porté à la connaissance du public par voie d'affichage aux portes de la mairie.

Article 318-30

—

Pour délivrer la carte professionnelle, l'AMF s'assure : 1° de l'honorabilité de la personne physique concernée, de sa connaissance des obligations professionnelles et de son aptitude à exercer les fonctions de responsable de la conformité et du contrôle

Article 321-63

—

Article L2353-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 54 > 01

Code de la défense

détentrice d'une autorisation de fabriquer, d'acquérir, de transporter ou de conserver en dépôt des produits explosifs, qui n'a pas déclaré auprès des services de police ou de gendarmerie dans les vingt-quatre heures suivant le moment où elle a eu connaissance

Article R147-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 71 > 26

Code de la sécurité sociale

de santé ou des autres personnes mentionnées au 3° du I de l'article L. 114-17-1 exerçant dans leur ressort géographique commun, ainsi que de toute condamnation pénale ou ordinale prononcée à l'encontre de ces mêmes personnes et dont ils ont eu connaissance

Article R4121-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 66 > 59

Code du travail

l'employeur informe l'agent de contrôle de l'inspection du travail compétent pour le lieu de survenance de l'accident immédiatement et au plus tard dans les douze heures qui suivent le décès du travailleur, sauf s'il établit qu'il n'a pu avoir connaissance

Article R773-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 25 > 67

Code de justice administrative

par trois membres au moins de la Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement en application du 2° de l'article L. 841-1 du code de la sécurité intérieure : 1° Dans un délai d'un mois à partir de la date où la commission a eu connaissance

Article R4311-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 34

Code de la santé publique

L'épreuve d'aptitude a pour objet de vérifier au moyen d'épreuves écrites ou orales que l'intéressé fait preuve d'une connaissance appropriée des matières figurant au programme du titre de formation permettant l'exercice de la profession en France, qui

Article L1413-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 41 > 13

Code de la santé publique

services sociaux et médico-sociaux, les services de secours ainsi que tout professionnel de santé sont tenus de signaler sans délai au directeur général de l'agence régionale de santé les menaces imminentes pour la santé de la population dont ils ont connaissance

Article Annexe II - I. Maquette 9

—

Phase socle - enseignements en autonomie notamment par e-learning ; Connaissances de base dans la spécialité à acquérir : - la surveillance maternelle et fœtale ; Connaissances transversales à acquérir : - la qualité et la sécurité des soins ; 2.3.

Article 206

—

La dissolution de la société est portée à la connaissance du conseil régional ou du comité départemental auprès duquel la société est inscrite à la diligence du liquidateur.

Article 4

—

La délivrance par l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire du CAMARI est subordonnée à la réussite des épreuves de contrôle des connaissances qu'il a organisées et qui comprennent :

Article 2

—

Les connaissances et compétences attendues pour la réussite dans la formation conduisant au brevet de technicien supérieur maritime “pêche et gestion de l'environnement marin” sont ainsi définies :

Article 3

—

Le jury se prononce après avoir pris connaissance du dossier individuel du professeur stagiaire, comportant les résultats de celui-ci à l'issue de sa formation.

Article 1

—

Les conditions d'admission à la formation initiale de l'Ecole nationale supérieure Louis-Lumière ainsi que les modalités de contrôle des connaissances sont fixées par le présent arrêté.

Article 3

—

Le contenu et le volume horaire de la formation ainsi que les modalités de contrôle des connaissances des bibliothécaires stagiaires sont déterminés en fonction de leur appartenance à l ’ un des deux groupes suivants :

Article Annexe 2

—

Connaissance du domaine d'intervention. Critères à remplir en cas de responsabilité d'encadrement Capacité à concevoir et proposer une politique ou un projet ou à en organiser la mise en oeuvre.

Article Annexe 2

—

. - Connaissances des caractéristiques de base du service radiotéléphonique sur les voies de navigation intérieure

Article 8

—

Les modalités de contrôle des connaissances sont définies par les instances compétentes des structures organisant la formation, notamment en ce qui concerne l'acquisition, la compensation et la capitalisation des unités d'enseignement.

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