X..., qui exploite une entreprise d'horlogerie-bijouterie-joaillerie, et dont le chiffre d'affaires imposable était fixé selon le régime du forfait, a fait l'objet en 1975, de la part du service des douanes

. - Les entreprises pouvant bénéficier du crédit d'impôt mentionné au I sont : / () 2° Les entreprises industrielles des secteurs de l'horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie, de l'orfèvrerie, de

ministre chargé des petites et moyennes entreprises représentent au moins 30 % de la masse salariale totale ; / 2° Les entreprises industrielles des secteurs de l'horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie

Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; ornements de chapeaux, poudriers, boites et étuis à cigares et à cigarettes, coffrets à cigares, fume-cigares, fume-cigarette

la création de modèles de joaillerie dans le cadre de séminaires de formation des cadres des sociétés du groupe, ces séminaires ne pouvant être réalisés pour des raisons de sécurité dans les locaux des

requise [par le médecin du travail] pouvant se rapporter à la nature tous état d'une même du métier de surveillance dans des sites publics particulièrement exposés (gare, aéroport, secteur de la joaillerie

Me B... es qualité de mandataire ad hoc de la société Kerbritian à lui verser des dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse et fixer à ce titre la créance pour les sociétés Joai

matières éclairantes ; huile pour lampes ; paraffine et mèches pour la fabrication de bougies, ces produits étant vendus sous forme d'ensemble prêt à monter (kit) ; mèches pour bougies ; ' Classe 14 : Joaillerie

La convention collective applicable est celle de la bijouterie joaillerie. Par lettre recommandée avec accusé de réception du 30 mars 2017, M. 

RAPPEL DES FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Madame [C] [R] [H] a été engagée par la société FRED PARIS, entreprise de joaillerie de luxe, pour une durée indéterminée à compter du 22 janvier

plastiques, sont assujetties au versement de la contribution instituée par le premier au titre du régime particulier des artistes auteurs, à l'exclusion des articles de bijouterie, d'orfèvrerie et de joaillerie

2009 ; Il porte sur un local dépendant d'un immeuble situé [Adresse 2], à usage d'un 'commerce d'édition de médailles et toutes opérations de fabrication et de vente de médailles, d'orfèvrerie, joaillerie

constaté que seule la maladie du défunt avait empêché la réalisation du projet de mariage, la cour d'appel a violé l'article 171 du code civil ; 3° / que Mme Y...avait précisément fait valoir qu'un joaillier

X..., qui exploite une entreprise d'horlogerie-bijouterie-joaillerie, et dont les bénéfices étaient imposés selon le régime du forfait, a fait l'objet en 1975, de la part du service des douanes, d'une

JOAILLERIE LAUDAUER [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Anne-Cécile BENOIT de la S.C.P.

* SUR CE LA COUR, Monsieur [V] [M] est affilié depuis le 1 er janvier 1995 en qualité de commerçant au titre de son activité indépendante exploitée sous la dénomination sociale «  ACHAT JDS JOAILLERIE

caves en sous-sol" - cette location a été consentie et acceptée pour une durée de 9 années prenant effet le 1er novembre 2003 pour se terminer le 31 octobre 2012 à usage de: "horlogerie, bijouterie, joaillerie

ministre chargé des petites et moyennes entreprises représentent au moins 30 % de la masse salariale totale ; 2° Les entreprises industrielles des secteurs de l'horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie