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722 résultats pour « marne et de la meuse »

ARTICLE

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LEGIARTI000022780989

—

de Meurthe-et-Moselle Nancy 31 août 2010 73 ― Savoie Pôle de recouvrement spécialisé de Savoie Chambéry 31 août 2010 76 ― Seine-Maritime Pôle de recouvrement spécialisé de Seine-Maritime Rouen 31 août 2010 77 ― Seine-et-Marne

Article Annexe 4

—

Seine-et-Marne SIE Lagny-sur-Marne. SIE Noisiel-Marne-la-Vallée. SIE Roissy-en-Brie. SIE Sénart-Lieusaint. SIE Meaux-Ouest. Yvelines SIE Versailles-Sud. SIE Saint-Germain-en-Laye-Nord.

Article 1

—

concerné Du 1er mai au 30 juin Autres secteurs Du 1er avril Du 1er avril Garonne, Dordogne, Charente, Bassin d'Arcachon Non concerné Non concerné Autres secteurs Du 1er mai Du 1er mai Adour - Cours d'eau côtiers Du 1er avril Du 1er avril Rhin - Meuse

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Mérignac Indre Châteauroux - Déols Loire-Atlantique Nantes - Atlantique Moselle Metz - Nancy - Lorraine Nord Lille - Lesquin Rhin (Haut-) Bâle - Mulhouse Rhône Lyon - Saint-Exupéry Seine-Saint-Denis, Val-d'Oise Paris - Le Bourget Val-de-Marne

Article 2

—

39 136 612 870 Loiret 1,179758 11 948 198 855 Lot 0,385409 4 377 28 773 Lot-et-Garonne 0,360869 37 152 99 427 Lozère 0,277539 22 989 8 792 Maine-et-Loire 1,384388 32 093 335 688 Manche 0,658619 7 319 207 167 Marne

LEGIARTI000026312943

—

066 8 392,84 44 Loire-Atlantique 1 301 325 47 267,06 45 Loiret 672 142 24 413,72 46 Lot 180 305 6 549,08 47 Lot-et-Garonne 341 132 12 390,68 48 Lozère 81 312 2 953,44 49 Maine-et-Loire 803 573 29 187,59 50 Manche 516 065 18 744,65 51 Marne

Article 1

—

procédé, entre le 25 mai et le 25 juin 1988, à une application pilote préparatoire au prochain recensement général de la population dans un échantillon de logements des communes suivantes : Alès, Angoulême, Aubagne, Aurillac, Bourg-en-Bresse, Châlons-sur-Marne

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 36 > 07

Arrêté du 31 décembre 1985 pris pour l'application de l'article 95 de la loi n° 83-8 du 7 janvier 1983 modifiée, relative à la répartition de compétences entre les communes, les départements, les régions et l'Etat.

Pour l'application, au titre de l'exercice 1985, de l'article 95 de la loi n° 83-8 du 7 janvier 1983, le produit des impôts revenant aux départements des Alpes-Maritimes, de la Haute-Garonne, de la Savoie, de la Haute-Savoie, de Paris, de Seine-et-Marne

Article Annexe 1

—

SIP de Fontainebleau CDI de Fontainebleau 01/12/2010 77 - Seine-et-Marne SIP de Roissy-en-Brie CDI de Roissy-en-Brie 01/12/2010 77 - Seine-et-Marne SIP de Lagny-sur-Marne CDI de Lagny-sur-Marne 01/12/2010 83 - Var SIP de Hyères CDI de Hyères

Article ANNEXE 33

—

limite Est de la parcelle section EK n° 85 ; - limite est de la parcelle section EK n° 85, et rive nord de la Marne jusqu'à la place Becquey ; - place Becquey jusqu'au chemin particulier enjambant la Marne ; - chemin particulier enjambant la Marne jusqu'à

Article Annexe 1

—

CANTAL RIOM Saint-Flour, Aurillac CHARENTE BORDEAUX Angoulême CHER BOURGES Saint-Amand-Montrond CÔTES-D'ARMOR RENNES Saint-Brieuc CÔTE-D'OR DIJON Beaune, Montbard CREUSE LIMOGES Guéret GERS AGEN Auch GIRONDE BORDEAUX Bordeaux HAUTE-MARNE

Article 65

—

Sont affiliés au centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région d'Ile-de-France : 1° A titre obligatoire : a) Les communes des départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne qui emploient moins de

Article Annexe

—

Département de la Nièvre (58) 4 287,07 0,17 Département de l'Orne (61) 46 949,00 2,00 Département du Haut-Rhin (68) 41 841,21 1,00 Département de la Sarthe (72) 4 743,89 0,16 Département de la Savoie (73) 15 217,51 0,60 Département de Seine-et-Marne

Article Annexe

—

). 8e régiment de transmissions/ centre de transmissions de Vernon (Eure). 10e régiment de commandement et de soutien (détachement) de Mourmelon (Marne). 10e régiment de commandement et de soutien de Châlons-en-Champagne (Marne). 13e régiment du génie

Article Annexe 2

—

SIE Lagny-sur-Marne SIE Noisiel-Marne-la-Vallée SIE Roissy-en-Brie SIE Sénart-Lieusaint SIE Meaux Ouest Yvelines SIE Versailles Sud SIE Saint-Germain-en-Laye Nord SIE Versailles Ouest SIE Plaisir SIE Rambouillet SIE Poissy Var

Article 2

—

La direction de la préfecture de police chargée de la mission de renseignement territorial assure à Paris et dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne et, sans préjudice des missions confiées à la direction de

Article 2121-8

—

délinquance, des fonctions de ministère public près le tribunal de police de Paris, de missions de police administrative relevant des attributions du préfet de police ; - dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne

Article Annexe II

—

DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er au 31 décembre 2008 Commune de Samois-sur-Seine.

Article Annexe

—

42207 Loire-Atlantique (44) Châteaubriant. 44036 La Baule-Escoublac. 44055 Orvault. 44114 Sainte-Luce-sur-Loire. 44172 Loiret (45) Amilly. 45004 Fleury-les-Aubrais. 45147 Maine-et-Loire (49) Angers*. 49007 Marne

LEGIARTI000045150628

—

AVENANT À LA CONVENTION POUR L'EXPLOITATION, L'ENTRETIEN ET LE DÉVELOPPEMENT DU RÉSEAU DE PIPELINES IMPLANTÉ ENTRE LE PORT DE DONGES ET LA RÉGION DE METZ AINSI QUE LES DÉPÔTS DE DONGES, LA FERTÉ-ALAIS, CHÂLONS-SUR-MARNE ET SAINT-BAUSSANT Entre : Article

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