Codes de loi français

Article Annexe V

. - Retrait de la colonne vertébrale des carcasses bovines Seuls sont utilisés des outils identifiés et dédiés au retrait de la colonne vertébrale.

Article 325-37

Les moyens matériels consistent notamment en : 1° Un outil informatique pour établir une liste indiquant, le cas échéant, pour chaque membre : a) Lorsque l’activité de conseil en investissements financiers est exercée par une personne physique : - les

Article 3

Elle est responsable des procédures d'amélioration de la qualité de la prise en charge des mineurs et coordonne la mise en œuvre des méthodes et des outils développés à cette fin. Elle participe à la promotion de la santé des jeunes pris en charge.

Article 230-4.07

On ne doit pas utiliser les compartiments destinés à l'entreposage des gaz sous pression pour y entreposer d'autres matières combustibles ou des outils ou objets ne faisant pas partie du système de distribution de gaz.

Article 3

Epreuve n° 1 (durée : dix minutes ; coefficient 3) : technique et utilisation des machines-outils. Epreuve n° 2 (durée : dix minutes : coefficient 2) : technologie générale.

Article 2

Dans le cadre de l'optimisation des outils existants sur l'analyse risques, les services de gestion et de contrôle pourront bénéficier d'une information supplémentaire destiné à les aider à programmer des dossiers et à améliorer la gestion des dettes

LEGIARTI000039205058

Les outils de la gestion des ressources humaines - indicateurs ; Le programme de la deuxième épreuve orale des concours externe et interne est fixé comme suit : - la hiérarchie des normes et les sources juridiques ; b) Les concepts relatifs aux recettes

Article L442-1-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 12 > 26

A l'issue d'une période ne pouvant être inférieure à dix-huit mois après l'entrée en vigueur de l'ordonnance n° 2022-1075 du 29 juillet 2022 portant développement des outils de gestion des risques climatiques en agriculture, en l'absence de convention

Article Annexe 5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 68

ANNEXE 5 MENTIONNÉE À L'ARTICLE R. 142-35 DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL SUSCEPTIBLES D'ÊTRE ENREGISTRÉES DANS LE TRAITEMENT OUTIL DE STATISTIQUE ET DE CONTRÔLE DE L'AIDE AU RETOUR PRÉVU À L'ARTICLE R. 142-33 I.

LEGIARTI000033908812

, différents outils et références documentaires peuvent être mobilisés en fonction de la pathologie constatée.

Article 2

CRITÈRE N° 2 - DÉMONTABILITÉ ET ACCÈS, OUTILS ET FIXATIONS Nombre d'étapes pour accès unitaire à la pièce ND/NA (1) ou 9 ou plus 7 à 8 5 à 6 1 à 4 Pièces de la liste 2 Nombre de points Lames 0 1 2 3 Porte lames (2) 0 1 2 3 Interrupteur

Article 34-4

30-1 tendant, d'une part, à permettre l'accès, pour la réception de leurs services, à tout terminal utilisé par le distributeur pour la réception de l'offre qu'il commercialise et, d'autre part, à assurer la présentation de leurs services dans les outils

Article Annexe II

Outils - équipement de levage ;

LEGIARTI000049920685

-Lire et interpréter les plans ; Bloc n° 2-Créer le produit et ses éléments : -Imaginer un produit commercialisable et ses éléments de constitution ; Bloc n° 3-Réaliser les éléments : -Mettre en œuvre les outils de la profession pour la réalisation des

Article 26

; dans ce dernier cas, les explosifs susceptibles d'être détruits sans danger par l'eau peuvent être également évacués par le même procédé ; - lorsque l'explosif, chargé en vrac, est apparent, une partie de la charge peut être retirée au moyen d'un outil

Article 1

Il est créé par le ministère chargé du logement (direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature) un traitement de données à caractère personnel dénommé "outil de repérage et de traitement de l'habitat indigne" (ORTHI), ayant pour finalités

Article 6

télésurveillance et la déontologie professionnelle Connaître : 7 heures Cadre professionnel Actualisation des connaissances relatives à l'environnement sécuritaire et aux bilans de la profession Connaître : 7 heures Module technique Maîtriser les outils

Article Annexe

d'encadrement o activité de gestion o activité de production ou tâches d'exécution o Autre Informations sur l'acticité Réalisations effectuées dans l'emploi Pour quels publics Avec quels objectifs Avec quels outils

Article A821-90

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 61

définir les situations dans lesquelles le commissaire aux comptes peut estimer nécessaire de faire appel à un expert ; Définition -l'appréciation de la valorisation de certains types d'actif, tels que des terrains et des constructions, des usines et des outils

Article Annexe

. - un dispositif de formation initiale qui doit permettre aux nouveaux formateurs de s'approprier pleinement les valeurs, les méthodes, les outils pédagogiques, les contenus et les démarches de l'organisme ; Ces dispositifs doivent être précisés dans