Afin de garantir une parfaite audibilité du signal d'alarme dans tout l'établissement, la sollicitation d'un seul déclencheur manuel doit entraîner le fonctionnement de l'ensemble des blocs autonomes d'alarme sonore.

LEGIARTI000023420405

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Enfin, il réalise le suivi technique et administratif du ou des chantiers, dans le respect des budgets alloués, des délais contractuels, de la réglementation et des règles de l'art jusqu'au parfait achèvement des travaux.

Article 8

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Module stratégique Connaissance de l'outil informatique Connaître les outils de transmission Connaissance élémentaire du fonctionnement d'un ordinateur.

Article Annexe IV

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-C3. 2 : Sécuriser son intervention ; La situation " test théorique en 100 pts " des connaissances théoriques de conduite en sécurité porte sur tout ou partie des connaissances associées aux compétences ci-dessus.

Article Annexe IV

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Situation d'évaluation en centre de formation Le contrôle des acquis du candidat s'effectue sur la base d'une situation d'évaluation préparée et organisée par les professeurs chargés de l'enseignement de spécialité.

Article 8

—

Cette épreuve doit permettre de vérifier l'aptitude du candidat à appliquer une réglementation, à apporter des solutions à des problèmes propres à la spécialité en les explicitant et en faisant appel à des connaissances en matière de biologie marine,

Article D243-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 45 > 13

Code rural (nouveau)

biologiques, anatomiques et physiologiques concernant les animaux traités et les méthodes d'élevage des animaux, ainsi que les connaissances théoriques sur les maladies des animaux.

Article Annexe 2

—

Examen théorique - les technologies des matériels composant les systèmes de climatisation et les pompes à chaleur réversibles du marché ; Pour la certification de niveau “systèmes simples”, les connaissances requises sont vérifiées uniquement sur les

Article L315-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 14

Code de l'action sociale et des familles

L'ordre de réquisition est porté à la connaissance du conseil d'administration de l'établissement et notifié au directeur départemental des finances publiques, qui le transmet à la chambre régionale des comptes.

Article 2

—

Elles portent sur les matières et les connaissances énumérées dans le référentiel de connaissances figurant en annexe I du présent arrêté.

Article 3

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I. - Les contenus des enseignements complémentaires sont établis en fonction des objectifs de connaissances et de compétences du socle commun de connaissances, de compétences et de culture et des programmes des cycles concernés. II.

Article R6222-66-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 73 > 89

Code du travail

Pour la mise en œuvre de la dérogation prévue au quatrième alinéa du 1° du II de l'article L. 6222-42, l'apprenti doit bénéficier des garanties suivantes : -la connaissance des dates de début et de fin d'accueil en entreprise ; -la cohérence entre l'objet

Article R6325-33-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 73 > 91

Code du travail

Pour la mise en œuvre de la dérogation prévue au quatrième alinéa du 1° du II de l'article L. 6235-25, le salarié en contrat de professionnalisation doit bénéficier des garanties suivantes : -la connaissance des dates de début et de fin d'accueil en entreprise

Article L412-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 26 > 90

Code de l'environnement

I. – Est soumis à déclaration auprès de l'autorité administrative compétente l'accès aux ressources génétiques en vue de leur utilisation à des fins de connaissance sur la biodiversité, de conservation en collection ou de valorisation sans objectif direct

Article L1524-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 88 > 69

Code de la santé publique

-Les services de l'Etat ainsi que tout professionnel de santé sont tenus de signaler sans délai au directeur de l'agence de santé de Wallis-et-Futuna les menaces imminentes pour la santé de la population dont ils ont connaissance ainsi que les situations

Article R4111-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 67 > 19

Code de la santé publique

Le directeur général du Centre national de gestion organise, à l'issue des épreuves de vérification des connaissances, une procédure nationale de choix de poste dans des conditions fixées par arrêté du ministre chargé de la santé.

Article R632-38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 49 > 48

Code de l'éducation

L'évaluation de la phase 2 dite d'approfondissement correspond à la validation de la maîtrise des connaissances approfondies et des connaissances nécessaires à l'exercice de la spécialité suivie pour accéder à la phase 3.

Article 1

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Le programme des connaissances théoriques pour l'obtention du certificat d'aptitude théorique commun est défini par l'annexe I du présent arrêté.

Article L5142-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 40 > 51

Code de la santé publique

Les personnes qui font de l'information par démarchage ou de la prospection pour des médicaments vétérinaires sont tenues de satisfaire à des conditions de qualification définies par décret, qui garantissent qu'elles possèdent des connaissances scientifiques

Article L421-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 20 > 74

Code de l'action sociale et des familles

Le contrat d'accueil est porté à la connaissance des autres membres de la famille d'accueil.

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