réveillées en glissant sa main sous leur couette pour atteindre directement des zones du corps que chacun s'accorde à considérer érotiques et érogènes ; qu'enfin, la multiplication de ces épisodes, plus

justice, saisie dans un litige relatif à l'application de l'article 18 précité, a dit "qu'un système de taxe de circulation qui, d'une part, par l'établissement d'une tranche d'imposition comportant plus

alors : « 1° / que la notion de poussières totales en suspension visée par l'article 266 septies du code des douanes, à raison de l'émission desquelles la TGAP peut être due, ne peut désigner que les plus

francs), et a condamné Jean-Marie Z... à payer l'ensemble de ces sommes ; "aux motifs propres et adoptés que l'expert conclut à une incapacité totale temporaire jusqu'au 7 septembre 1993, soit durant plus

l'arrêt de l'avoir condamné à payer diverses sommes, alors, selon le moyen, 1°) que le papier à en-tête portait la mention : Premier Centre d'information Constructeur Pierre C... en gros caractères et en petites

X..., effectué le lendemain des faits, n'a pas décelé de traces significatives, le docteur B...a toutefois constaté la présence d'une petite érosion de 3 millimètres de longueur environ au niveau de la

Madame [X] [Z] est décédée le [Date décès 2] 2020, à [Localité 2] (Var), laissant à sa succession : sa fille, Madame [E] [G], son petit-fils, Monsieur [K] [G] et son petit-fils, Monsieur [T] [G] venant

La convention collective applicable est celle des Ouvriers du Bâtiment des entreprises de plus de 10 salariés. La SARL [1] et à M.

qualité-prix et des cotisations, des appels d'offres, de l'établissement des demandes d'achats en fonction des consommations mensuelles, de la passation des commandes téléphoniques de produits frais, petite

des cons », à raison des propos suivants : Page 149 « L'ancien président, par le sentiment d'impunité qu'il avait installé dans les têtes et les sensibilités et diffusé chez ses proches, me semblait plus

Ainsi, sa demande en justice n’a pas été précédée de l’engagement d’une vaine procédure simplifiée de recouvrement des petites créances.

"l'ensemble de ces observations permet de conclure que contrairement à certaines opinions reçues l'alcool, à 70° par exemple, pas plus que l'eau oxygénée à 10 volumes n'est un médicament par nature ou

Z... a fait part au docteur X... des constatations et gestes du médecin du SAMU, notamment sur le saignement de 500 CC ; qu'il ajoutait avoir signalé au docteur X... l'absence de tensiomètre pour petit

opposable à la société DP.r, venant aux droits de la société Petit au motif qu'elle l'aurait entériné en payant une partie du prix convenu.

, ce que l'arrêt attaqué a au surplus expressément constaté, et ce dont il s'infère qu'aucune nouvelle astreinte destinée à contraindre les débiteurs à exécuter l'arrêt du 19 février 2004 ne pouvait plus

ami" ainsi qu'avec Franck Z... et un prénommé Sylvain, n'est pas de nature à rendre nécessaire la poursuite de l'information ouverte depuis plus de trois ans ; qu'en effet, il est constant que Delphine

lieu, qu'en s'abstenant de tenir compte de ce qu'au cours de la confrontation avec X..., la jeune Marie-Line était revenue sur toutes ses déclarations antérieures et avait indiqué qu'elle ne voulait plus

332, alinéa 1er, du Code pénal, pour caractériser l'acte de pénétration sexuelle constitutif du viol, les mots "de quelque nature que ce soit", la loi du 23 décembre 1980 a institué une incrimination plus