: :================================: :================================: : : METHODE : : : POUR LA : : METHODE : CONFIRMATION : : UTILISEE : DU RESULTAT : : la première

Article 2

—

En application de l'article 4 du décret n° 2020-1299 du 24 octobre 2020 modifié portant création d'une prime de fidélisation territoriale dans la fonction publique de l'Etat : -le montant de la première fraction du complément d'indemnité de fidélisation

Article 15

—

L'admission en formation au titre de l'enseignement technique et préparatoire militaire de la marine nationale s'effectue par recrutement sur dossier : 1° En première année de scolarité dans une école de l'enseignement secondaire : ouvert aux candidats

Article R5134-165

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 56 > 34

Code du travail

le cas : 1° S'agissant d'un employeur mentionné au 2° ou au 3° de l'article L. 5134-111, d'un contrat d'accompagnement dans l'emploi à durée déterminée, d'au moins douze mois et d'au plus trente-six mois, régi par les dispositions de la section première

Article Annexe IV

—

Section sciences industrielles de l'ingénieur A. - Epreuve d'admissibilité Première épreuve écrite d'admissibilité du concours externe du CAPET de sciences industrielles de l'ingénieur (coefficient 1).

Article L5438-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 40 > 53

Code de la santé publique

La fabrication, le courtage, la distribution, la publicité, l'offre de vente, la vente, l'importation, l'exportation, l'achat de matières premières à usage pharmaceutique falsifiées définies à l'article L. 5138-6 sont punis de cinq ans d'emprisonnement

Article D336-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 21 > 24

Code de l'éducation

Les épreuves terminales portent sur les programmes d'enseignement applicables en classes de première et de terminale.

Article 2

—

La première part de la dotation globale d'équipement des départements est fixée à 863.697.000 F.

Article Annexe 3

—

Commissions de première instance du contentieux général (art. L. 191 du code de la sécurité sociale).

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 28 > 75

Arrêté du 15 janvier 1986 relatif à l'émission de l'emprunt d'Etat janvier 1986

Les obligations de la première, de la deuxième et de la troisième tranche portent jouissance du 30 janvier 1986.

Article 7

—

Le second semestre de la première année est composé de trois ou quatre unités d'enseignement :

Article 8

—

Le second semestre de la première année est composé de trois ou quatre unités d'enseignement :

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Gaillac premières côtes " est homologué.

Article Annexe I

—

A compter de la session 2002-2003 pour la première année CAPACITÉ DE MÉDECINE D'URGENCE

Article 187

—

Les assesseurs et leurs suppléants prêtent, devant le tribunal de première instance du ressort, le serment suivant :

Article 9

—

Au terme de la première année de formation, des épreuves de sélection permettent l'accès à la deuxième année.

LEGIARTI000046267180

—

PREMIÈRE PARTIE : LES EXIGENCES 1re exigence

LEGIARTI000031358432

—

Echanges de matières premières laitières

Article R142-4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 78 > 46

Code des juridictions financières

L'appel peut être formé par le ministère public ou par la personne renvoyée en première instance.

Article R513-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 02 > 25

Code de l'organisation judiciaire

Le juge du tribunal de première instance cote et paraphe les registres du service de la publicité foncière.

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