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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2205729_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
Ce domaine comprend les métiers de restaurateur de peintures, de documents graphiques et imprimés, de photographies, de sculptures, de textiles, de cuirs, de métal, de meubles, de mosaïques, de céramiques
Source officielle1ère Chambre
DTA_2002223_20230223
23 février 2023
23 février 2023
La commune de Tarbes a acquis, en 2002, une sculpture monumentale en bronze intitulée " Le cheval cabré ", signée de l'artiste Christian A, et l'a installée à l'intersection de deux rues du centre-ville
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:0531DEC004825915
31 mai 2016
31 mai 2016
In the early nineteenth century, Lord Elgin transported a collection of sculptures that were originally part of the temple of the Parthenon of Athens (known as the “Elgin” or “Parthenon” Marbles) from
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110265
17 avril 2019
17 avril 2019
B... était sculpteur et justifiait de revenus mensuels déclaré de 3 470 ¿ en 2015 et 3 117 ¿ en 2016, sans tenir compte du fait qu'il s'agissait d'un artiste de grand renom, vendant ses ¿uvres à l'international
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:467864.20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Aux termes de l'article 1460 du code général des impôts : " Sont exonérés de la cotisation foncière des entreprises : / () 2° Les peintres, sculpteurs, graveurs et dessinateurs considérés comme artistes
Source officielle2ème chambre
DTA_2300734_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Aux termes de l'article 1460 du code général des impôts : " Sont exonérés de la cotisation foncière des entreprises : / () 2° Les peintres, sculpteurs, graveurs et dessinateurs considérés comme artistes
Source officielleCour d'Appel
6253c890bd3db21cbdd85a6a
30 mai 2001
30 mai 2001
ANTIQUITÉS, que le requérant se prévaut en outre de droits sur des marques de fabrique auxquelles le Musée RODIN est totalement étranger, que le droit moral dont dispose le Musée sur les oeuvres du sculpteur
Source officielleCour d'Appel
6253c890bd3db21cbdd85a6b
30 mai 2001
30 mai 2001
ANTIQUITÉS, que le requérant se prévaut en outre de droits sur des marques de fabrique auxquelles le Musée RODIN est totalement étranger, que le droit moral dont dispose le Musée sur les oeuvres du sculpteur
Source officielle2ème chambre
DTA_2300664_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Aux termes de l'article 1460 du code général des impôts : " Sont exonérés de la cotisation foncière des entreprises : / () 2° Les peintres, sculpteurs, graveurs et dessinateurs considérés comme artistes
Source officielle2ème chambre
DTA_2300735_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Aux termes de l'article 1460 du code général des impôts : " Sont exonérés de la cotisation foncière des entreprises : / () 2° Les peintres, sculpteurs, graveurs et dessinateurs considérés comme artistes
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100819_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
E..., artiste peintre sculpteur et son épouse, Mme B...
Source officielleciv1
61372472cd5801467741593d
30 mars 2005
30 mars 2005
reconnu débiteur d'une somme d'argent à l'égard de Mme Y... et a cédé à celle-ci, jusqu'à remboursement intégral de cette somme, la propriété et l'exploitation de plusieurs moules qu'en sa qualité de sculpteur
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007731832
15 février 1989
15 février 1989
16 décembre 1985, à présenter ses observations devant la commission ; Sur la légalité interne : Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que le décor intérieur et extérieur de cette maison, sculpté
Source officiellecr
6079a8469ba5988459c4c567
13 janvier 1986
13 janvier 1986
1824 pour avoir fait apposer la signature d'Auguste Rodin sur un buste en bronze qu'il a fait couler à partir d'un plâtre dont l'origine est contestée par le musée Rodin, héritier du droit moral du sculpteur
Source officielle7 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007887845
8 décembre 1995
8 décembre 1995
Y..., sculpteur, et M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100971
5 juillet 2012
5 juillet 2012
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'Ossip X..., peintre et sculpteur, est décédé le 25 novembre 1967, en laissant pour lui succéder son épouse, Valentine
Source officielleCour d'Appel
6253cb3fbd3db21cbdd8d2c4
15 décembre 2009
15 décembre 2009
Le modèle P 15 spécial base H 3 se caractérise par la présence d'un c'ur sculpté à la base de la stèle dont les lignes suggèrent une inclinaison vers celui-ci, de sorte qu'il se dégage de l'ensemble une
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
60376d736e73db49d7c5c14e
25 mars 2015
25 mars 2015
de la place du palais Royal, du Louvre et du Louvre des Antiquaires, que la nouvelle clause doit s'interpréter comme l'autorisation de la vente de produits du même type que les objets d'art, de bois sculpté
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007628266
4 décembre 1989
4 décembre 1989
X... exerce, avec le concours de quatre ouvriers, les activités de sculpteur, restaurateur de monuments historiques et fabricant d'objets et notamment de cheminées d'intérieur ; qu'il reconnaît lui même
Source officiellesoc
613721b3cd580146773f6420
26 février 1992
26 février 1992
Y... , sculpteur sur bois, depuis le 1er septembre 1956, a, à la suite du refus opposé par son employeur à sa demande écrite du 31 décembre 1987 par laquelle il réclamait le paiement des primes d'ancienneté
Source officiellePage 19 sur 39
Matthieu VIVIEN Sculpture
09/06/2026
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STUDIO SCULPTURE
04/06/2026
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EVA DURAND, STUDIO SCULPTURE
mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 04/05/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: Résidence Marina, Route de Marina Di Fiori 20137 Porto-Vecchio
04/06/2026
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SCULPTURE
04/06/2026
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FORMES ET SCULPTURES INSTALLATION
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort
26/05/2026
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