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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01601
7 octobre 2015
7 octobre 2015
médicale post exposition » ; que la responsabilité de l'amiante dans la survenance de maladies graves, telles que fibroses et diverses formes de cancers, qui avait été sérieusement évoquée dès la fin
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL22180_20250218
18 février 2025
18 février 2025
mandaté par la commission de conciliation et d'indemnisation a notamment retenu un manquement dans l'organisation du suivi immédiat de leur mari et père, à savoir un défaut d'organisation de la surveillance
Source officielleChambre sociale
5fdca274348b2906a5a9c098
8 novembre 2018
8 novembre 2018
par poste. *** L'attestation d'exposition a pour seul objet la prise en charge financière par les organismes de sécurité sociale de la surveillance médicale post-professionnelle
Source officielle6ème chambre
DTA_2009288_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
C au poste de chauffeur. Par courrier du 23 novembre 2017, la société Carpentier Logistique a sollicité l'autorisation de licencier pour inaptitude M. C.
Source officielle7ème chambre
DTA_2203202_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Cette maladresse médicale réitérée, combiné à un défaut de surveillance post-chirurgical également fautif, a entrainé une hémorragie avec un pronostic vital engagé, nécessitant un transfert du requérant
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2201991_20240830
30 août 2024
30 août 2024
l'établissement ; - la responsabilité du centre hospitalier est engagée à raison de l'indication opératoire non justifiée et non conforme aux règles de l'art ainsi que du fait de manquements dans la surveillance
Source officielleChambre 21
66a1405285cf3b22d8782615
24 juillet 2024
24 juillet 2024
agissant de la provision, l’Hôpital privé de la Seine-Saint-Denis soutient qu’aucune responsabilité le concernant n’est établie dans cette affaire, que les experts n’ont relevé aucun manquement dans la surveillance
Source officielle2ème Chambre
DTA_2204523_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
de plusieurs fautes dans la prise en charge post-opératoire de leur mère et en soins intensifs ; la survenance du premier AVC n'a pas été détectée ; seul un angioscanner a été réalisé, sans aucune évaluation
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC01749_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Sur la responsabilité pour faute : En ce qui concerne le défaut de surveillance postopératoire : 2.
Source officielle1ère ch. civile
6319879851eeae4f1309d36c
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Les experts indiquent en outre qu'un défaut de surveillance post-natal a fait perdre une chance d'éviter le décès de l'enfant.
Source officielle5ème chambre sociale PH
686dfb1f002316e0ca84901a
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[G] [U] au poste d'agent de vidéo-surveillance, poste exclusivement en position assise face aux écrans vidéo.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1996:1127DEC002812295
27 novembre 1996
27 novembre 1996
Within 24 hours of receipt of this notice, the Royal Ulster Constabulary constructed a 75ft tower made of corrugated steel and comprising 2 upper surveillance posts.
Source officielle5ème chambre
DTA_2300682_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
du rapport d’expertise du docteur A... du 28 juin 2022 que la cause des dommages du patient résulte d’une prise en charge fautive de l’intervention de la cholécystectomie du 19 mars 2019 et de sa surveillance
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03059_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
B, ainsi qu'il ressort d'un courrier du 1er juin 2015, un maintien en activité pour une première période de six mois au sein du secteur " anesthésie - salle de surveillance post-interventionnelle (SSPI
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00947
31 mai 2017
31 mai 2017
sont maintenues et de la surélévation des membres supérieures Quant à l'exposition à l'amiante, Monsieur Y... a manipulé dans le passé des plaques de fibro-ciment et donc il doit bénéficier d'une surveillance
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2407307_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
totale dont a bénéficié Mme B le 20 avril 2005 a été un choix thérapeutique adapté, que cette opération a été réalisée conformément aux règles de l'art et aux données acquises de la science, que la surveillance
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
68f86837d7e432441d85bfac
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Ainsi, alors que cette expérience lui permet d'assurer un suivi et une surveillance post-opératoire des patients et de détecter toute difficulté pour pouvoir réagir correctement dans les meilleurs délais
Source officielle7ème chambre
DTA_2204367_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
En outre, le préfet n'est pas tenu de mentionner l'ensemble des éléments portés à sa connaissance, caractérisant la vie personnelle des intéressés.
Source officielle2ème CH - Section 1
5fd92a81ff95c809c11721da
26 mai 2020
26 mai 2020
a été fermée à partir de 18 heures, ainsi que le week-end, ce qui rendait impossible la poursuite d'une activité normale pour les praticiens ; ' l'absence de personnel d'astreinte en salle de surveillance
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE02728_20250204
4 février 2025
4 février 2025
En deuxième lieu, l'ONIAM et les consorts G soutiennent que la surveillance de la position de M.
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