CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

128 résultats pour « Alain Behr »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 2/section 6

6635259de4b5292aaa65b462

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

délivrée à : à le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 29 Avril 2024 Contradictoire en premier ressort Prononcé de la décision par Monsieur Jérôme BERR-DUPRE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6163231e3dbed56e5e2c2fb5

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

La société Bear Stearns International Limited (ci-après, la société Bear Stearns Ltd) est une société de droit anglais, qui exerce notamment une activité de courtage de premier ordre pour le compte de

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

60368525d641e62874312ddf

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 OCTOBRE 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb28bd3db21cbdd8cf7c

Appel

30 avril 2007

30 avril 2007

FAITS ET PROCEDURE Les époux Jean-Claude X..., dont le fils était en proie à des difficultés financières importantes, ont pris attache avec la société BECR, se disant spécialisée dans le courtage en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b32

Appel

15 octobre 2014

15 octobre 2014

CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU quinze Octobre deux mille quatorze APPELANTES : SARL ASIMEX prise en la personne de son représentant légal Rue Robert Schuman 57350 STIRING WENDEL Représentée par Me BEHR

Source officielle
CC

civ3

6137233ccd580146774072f5

Cassation

23 mars 1999

23 mars 1999

Georges X..., demeurant 781, rue Au Beurre, 59270 Saint-Jans-Cappel, en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre civile, section A), au profit de

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-108530

Admin. suprême

2 décembre 2011

2 décembre 2011

/ber-egmr-2010q3-d.pdf   B.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007689959

Admin. suprême

28 mai 1986

28 mai 1986

Vu 1° la requête enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, sous le n° 61 062 présentée par M. et Mme Alain X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1 annule le

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

62da3dc42eb797effb07017f

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Le 21 JUILLET 2022 Nous, Alain DESALBRES, Conseiller à la cour d'appel de Bordeaux, désigné en l'empêchement légitime du premier président par ordonnance du 07 juillet 2022 assisté de François CHARTAUD

Source officielle
CC

civ1

6137224ecd580146773fbe28

Cassation

28 février 1995

28 février 1995

Y..., Alain X..., demeurant ... (Pyrénées-Atlantiques), 2 ) M. Elias B..., demeurant ...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10328

Cassation

16 juin 2021

16 juin 2021

[N] [U], domicilié [Adresse 2], 2°/ à Mme [H] [S], épouse [U], domiciliée [Adresse 3], 3°/ à l'association cabinet d'avocats associés Raymond Behr et Pierre Alt, société civile professionnelle

Source officielle
TJ

REFERE

6a0cd3decdc6046d473cbf98

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Notification le : Copie certifiée conforme à : - dossier - Maître Marion LE LAIN 111 - Maître David BODIN 7 - Maître Pierre-Frédéric BOUDIERE 12 - Maître Clémence ALLAIN 44 - Maître [Z] [K] 25 - régie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6438f35ba942a604f5e93866

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre, Madame Guillemette MEUNIER, présidente de chambre, Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Marie-Charlotte BEHR

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300226_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

marges maximales, et plus précisément en ce qu'ils : - classent dans la catégorie des PPN certains produits qui ne correspondant pas aux critères légaux (entrecôtes, thon rouge, lait de 3ème âge, beurres

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;ENG

ECLI:CEDH:003-410658-410810

Admin. suprême

13 septembre 2001

13 septembre 2001

  Complaint   The applicant complains under Article 1 of Protocol No. 1 (protection of property) to the European Convention on Human Rights that it has had to bear an excessive burden resulting

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

61631222615c943a65e04397

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

TRENDY agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 5] représentée par la SCP ALAIN RIBAUT ET VINCENT RIBAUT, avoués à la Cour assistée de Maître BERRIE, avocat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2201696_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

A D et Mme G D née E, agissant tant en leur nom personnel qu'en qualité de représentants légaux de leur fils, C D, représentés par Me Behr, demandent au juge des référés, d'ordonner une expertise, sur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2202036_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 juillet 2022, Mme B C, représentée par Me Behr, demande au juge des référés, d'ordonner une expertise, sur le fondement de l'article R. 532

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Christian B

61372574cd5801467741dddd

Cassation

29 janvier 1998

29 janvier 1998

le vingt-neuf janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CHANET, les observations de Me Z... et de la société civile professionnelle Alain

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2026:0319DEC003323517

Admin. suprême

19 mars 2026

19 mars 2026

la Belgique La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant le 19 mars 2026 en un comité composé de   :   Raffaele Sabato , président ,   Frédéric Krenc,   Alain

Source officielle

Page 2 sur 7

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.