En 1993 la société SOPE GAR a commandé et s est fait livrer une chaufferie destinée au séchage des bois par production d eau chaude. il s agit d une chaufferie de type chaudière à foyer non intégré c '

Chauvy, avocat général, Mlle Barault, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Alain X..., Mme Véronique Y... épouse X..., M.

CHAPUIS DE MONTAUNET, Président de Chambre, A...

Alain B..., demeurant ..., 5 / Mlle Claire B..., demeurant 86440 Migné Auxances, 6 / Mlle Anne B..., demeurant ..., 7 / Mlle Laure B..., demeurant ..., 8 / M.

Alain D..., demeurant à Brienne-la-Vieille (Aube), 138/ M. Pierre X..., demeurant à Saint-Aubin (Aube), 148/ M.

La note technique n°2 précise d'ailleurs que la chaudière doit être remplacée car les pièces détachées ne sont plus disponibles et que la réalisation d'investigations supplémentaires détruirait la chaudière

Alain X..., demeurant "La Chaîne", Chappes, Montmarault (Allier), 2°/ le Groupama de l'Allier, dont le siège est à Moulins (Allier), ..., en cassation d'un jugement rendu le 28 juin 1989 par le tribunal

Emile Bruere, Mme Maryse Chaumier, Mme Jacqueline Debray, M. Raymond Derennes, M. Patrice Grout-de-Beaufort, M. Claude Guerree, M. Claude Heriche, M. Bernard Launay, M.

G C et la société Engie Green Grandes Chaumes.

[W] [C] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Alain ROLLET, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES Mme [E] [C] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Alain ROLLET, Plaidant

Sur le rapport de Mme Grall, conseiller, les observations de Me Haas, avocat de M. et Mme [M], de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société 1001 Vies habitat, après débats en l'audience publique du 13

. : 2024J2 Code : 634 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT du mercredi 08 janvier 2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Alain CLEMOT, Président de Chambre

Alain D..., demeurant ... (18ème), en cassation d'un jugement rendu le 28 juin 1989 par le tribunal d'instance du 18ème arrondissement de Paris, au profit de M.

C/ ETABLISSEMENT MOCOEUR, SCI LES CHAUMES M.

C... de la comparer sur le champ ; l'écriture est effectivement similaire, même la faute d'orthographe est reproduite par Alain X....

ensemble d'installations destinées au stockage et au séchage du maïs, situé sur le territoire de la commune d'Arthez-de-Béarn, comprenant des silos de stockage plats et verticaux, un séchoir et une chaudière

SOCIETE LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 14] [Localité 3] Représentée par Me Alain FISSELIER de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque

d'eau chaude sanitaire pour la somme de 17 623,28 euros TTC.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Claude X..., demeurant à Chaumes en Brie (Seine-et Marne), Verneuil